Fonctionnement
L’ensemble des Conseillers Communautaires se réunit régulièrement en Conseils, en Bureaux, en Commissions ou dans d’autres instances pour faire avancer les projets au service des habitants et du territoire. Retrouvez l'ensemble des délibérations prises en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire ici.
Le Conseil Communautaire
Il se réunit tous les 2 mois, au siège de la Communauté de communes, pour délibérer sur les projets du territoire en lien avec les compétences de l’intercommunalité. Les dates de ces réunions publiques sont communiquées par voie de presse et sur les sites des communes du territoire. Les compte-rendu sont également publics et consultables au siège de la Communauté de communes et ci-dessous. Les séances sont retransmises en direct sur Facebook.
Consultez les comptes-rendus et les procès verbaux : 2017 / 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022 / 2023 / 2024
Consultez les arrêtés du Président : 2017 / 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022 / 2023 / 2024
Consultez les décisions du Président : 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022 / 2023 / 2024
Le Bureau Communautaire
Il est composé de 36 membres : le Président, les 12 vice-Présidents délégués, les Conseillers Communautaires délégués et les Maires des Communes de TDM. Il se réunit environ deux fois par mois pour décider collégialement des grandes orientations communautaires avant passage en Conseil Communautaire. Il prend aussi des délibérations. Cet organe n’est pas public.
Les Commissions thématiques
Le travail préparatoire aux Bureaux et Conseils Communautaires est réalisé par des Commissions thématiques, lieux d’information, de réflexion et de proposition de projets communautaires, correspondant aux différents domaines de compétence :
Economie / Mobilité / Centre aquatique et sports / Finances / Patrimoine bâti communautaire / Culture / Petite Enfance, Enfance et Jeunesse / Aménagement et Urbanisme / Politique de la Ville et Habitat / Forêt et agriculture / Valorisation des déchets / SPANC, Gestion de l'eau / Santé et Bien vieillir / Tourisme et sites de loisirs / Transition écologique et Développement Durable
Les commissions peuvent se réunir plusieurs fois par an, en plénière (toute la commission) ou en groupe de travail (format restreint).
Le Réseau Communes
Il rassemble les Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie des 30 Communes membres. Ces réunions sont l’occasion de partager des informations sur la Communauté de communes et sur la vie des Communes mais également de réfléchir collectivement aux pistes de mutualisation possibles.
Autres Commissions
- La Commission d’appel d’offres a pour compétence de désigner les soumissionnaires à qui seront attribués les marchés publics. Les membres titulaires sont : Bernard VIGNAUD, Olivier CHAMBON, Philippe CAYRE, Stéphane RODIER, Francis ROUX. Les membres suppléants sont : Frédéric CHONIER, Daniel BERTHUCAT, Jean-Pierre DUBOST, Pierre ROZE, Rachel BOURNIER.
- La Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT), représentative des élus du territoire, est chargée d’évaluer le coût des charges à transférer entre la Communauté de communes et ses Communes membres. Elle est composée de 32 membres.
- La Commission Intercommunale des Impôts directs est appelée à émettre des avis, en lien avec les autorisations d’urbanisme, quant à l’évolution des biens du territoire assujettis aux différentes taxes locales.
Les personnes responsables de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques à la Communauté de communes sont : Anne-Laure CIBERT et Elodie POULAIN.
Voir aussi : 30 Communes au service du territoire / Le Conseil / Le budget /