Délibérations

Bienvenue dans le module délibérations du site www.cctdm.fr. Vous pouvez ici retrouver chaque délibération de la Communauté de communes, par thématique ou par date.

Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : de suivi - animation -SOLIAH   OPAH MULTI SITES : Avenant n°1 au marché de suivi-animation - SOLIHA   Opération d'amélioration de l'habitat privé : OPAH-RU - Modification de contribution   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : demandes de contributions   Opérations d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers   Projet de logements sociaux d'OPHIAS sur Thiers  
Conventions avec les collèges Condorcet et Audembron pour l'intervention du conseiller numérique  
Candidature à l'AMI - innovations territoriales pour la transition écologique et demande de subvention auprès de l'ADME  
Liste des délibérations  
Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte financier 2022 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte financier 2022 - Reversement   Provision pour dépréciation de comptes de tiers   Admissions en non-valeur   Créances éteintes   Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget ordures ménagères   Décision modificative n°1 : budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 : budget SPANC   Garantie d'emprunt pour financement de projet de reconstruction EHPAD Centre Hospitalier de Thiers   Accord de remboursement de frais spécifiques d'un Doctorant  
Fin de la convention portant création du service commun "Agence de communication"   Modification des statuts de la Communauté de communes   Charte du bon usage des données et des systèmes numériques   Modifications relatives à la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)   Modification du tableau des emplois   Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une emprise foncière du domaine public et privé dans le cadre de l'installation de poteaux et d'abribus d'informations aux arrêts du réseau des transports collectifs   Convention pour la mise à disposition de services entre la Communauté de communes et la Commune d'Arconsat   Société d'Ingénierie Plastique (S.I.P) : mesure de soutien   Convention de partenariat Espace France Emploi Domicile   Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne - Convention tripartite d'engagement du collaborateur occasionnel du service public  
Débat relatif au zone d'accélération des énergies renouvelables  
Habitat - PIG TDM - avenant n°1 à la convention d'objectifs ANAH   Habitat - Mise en place d'un fichier partagé de la demande de logement   Agence d'urbanisme Clermont Massif Central   Acquisition du bâtiment sis place de l'Europe cadastre AX 363 à Thiers   Réserve foncière : proposition d'acquisition des parcelles ZV 214, 236 et 237 à Thiers   Réserve foncière : proposition d'acquisition des parcelles 248 et BL 61 A à Thiers   Zone d'activités économiques de Matussière à Thiers : cession de terrain à la Société Conan Holding   Zone d'activités économiques à Puy-Guillaume (Bouty) : acquisition de terrains auprès de la commune  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés   Avenant marché de transport des déchets des déchèteries lots 2 et 4  
Rapport sur le prix et la qualité du service du service public d'assainissement non collectif (SPANC)  
Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne - règlement intérieur  
Destination Grand Air : convention de groupement de commandes  
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Saison jeunes pousses 2024-2025 : approbation des conventions de partenariat   Saison jeunes pousses 2024-2025 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2023-2024   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - programme d'action 24/25 : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Retrait partiel de la délibération n°DBC 20240620-05 Relative à des avenants au marché de travaux d'extension de la ferme intercommunale de Chandalon, à Arconsat  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Conventions avec les collèges de la Durolle, Bellime, Condorcet et Audembron  
Convention avec Refashion pour expérimentation Reboost 2024   Convention de partenariat avec Ecominero : soutien au chanier Ecopole  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Mise en réseau des médiathèques : prolongation du contrat Territoire Lecture   Convention de partenariat financier entre la CCTDM et l'Association Animation Patrimoine Culture Les Vieilles Lames   Demande de participation financière pour le projet des Arts du Feu "Thiers de Feu"  
Approbation du nouveau plan de financement pour l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux conjoint avec le CIAS et sollicitation d'une subvention au titre du fonds vert 2024   Avenants en plus-value du marché de travaux relatif à Solaire-Dôme - Installation de centrales photovoltaïque de 9 KWC   Avenant en plus-value au marché de services relatif au contrôle technique - Solaire-Dôme - Installation de centrales photovoltaïque de 9 KWC   Avenants au marché travaux d'extension de la Ferme Intercommunale de Chandalon à Arconsat  
Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) multi-sites - Demandes de contributions   Opérations d'Amélioration de l'habitat Privé OPAH-RU de Thiers   Opération d'Amélioration de l'Habitat Privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM - Demandes de contributions  
Versement des aides du Conseil départemental du Puy-de-Dôme (CD63) et de l'agence de l'Eau Loire et Bretagne (AELB) aux particuliers inscrits au programme 2021 de réhabilitations groupées des installations d’assainissement non collectif  
Dispositif : J'Apprends à Nager (6-11 ans) et le Plan Aisance Aquatique (4-5 ans)   Demande de subvention à la CAF dans le cadre de l'aide à l'investissement pour l'équipement des crèches pour le lavage des couches   Gestion des Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) : avenant à la convention  
Dispositif : J'Apprends à Nager (6-11 ans) et le Plan Aisance Aquatique (4-5 ans)  
Tarifs de la Piscine de Saint-Rémy-Sur-Durolle   Tarif de la Grignoterie Centre Aquatique   Route d'Artagnan  
Attribution marché de travaux d'entretien des espaces verts des zones d'activité et de divers équipements communautaires   Attribution du marché souscription au contrat d'assurance dommages ouvrage et garantie diverses applicables à l'opération de construction de l'Ecopole  
Demande de subvention à la CAF dans le cadre de l'aide au fonctionnement pour une formation informatique   Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Forum de l'Emploi et de la Formation  
Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) Education Santé Environnement de l'ARS Aura  
Demande de partenariat avec l'Université pour la création d'un diplôme de Secrétaire Général.e de Mairie  
Liste des délibérations  
Contrat territorial de développement durable 2023/2026 entre la CCTDM et le département du Puy-de-Dôme   Approbation duProjet de Territoire  
Adhésion à la mission facultative d'aide à l'archivage proposée par le centre de gestion Puy-de-Dôme   Cession de parts SPL GAÏA   Association Nationales des Elus de la Montagne (ANEM) - Adhésion   Modification du tableau des emplois : création emploi permanent  
Association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) - Adhésion   Convention Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)  
Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat et de Immobilier Social (OPHIS) Puy-de-Dôme   Décision modificative n°1 : buget principal   Décision modificative n°1 : Budget Ordures Ménagères   Souscription au Capital de la Société d'Economie Mixte Locale du Pôle Viandes Puy-de-Dôme créée par le Conseil départementale 63   Association Courpière Country Club - modification du montant de la subvention attribuée pour 2024  
Zone d'Activités Economiques de Matussière à Thiers cession de terrain à la SAS FCB Holding  
Taxe de séjour 2025  
Convention d'Intermédiation avec l'association Unis-Cité   Convention de mise à disposition d'une emprise foncière du Domaine Public et Privé de la ville de Courpière dans le cadre de l'installation de composteurs partagés   Contrat de reprise filière aluminium (petits aluminium et souples)   Contrat de reprise filière verre   Contrat de reprise filière papier-carton   Convention relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de la Communauté de communes du pays d'URFE   Modification du règlement des déchetteries  
Avenants au marché de travaux pour la construction de l'Ecopole  
Modification de la prestation de broyage à domicile   Modification des tarifs professionnels en déchetteries  
Avenant aux marchés de travaux pour l'aménagement d'une voierie et d'un mail mobilité active au sein de la ZAE de Matussière à Thiers  
Convention de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) "Attrium" et "les Monts qui pétillent"   Demande de subvention espace de vie sociale (EVS) par la commune de Sauviat  
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers 2023-2027   Opération d'amélioration de l'habitat privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM demandes de contributions   OPAH RU de Thiers demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024   OPAH multi-sites demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024  
Contrat de ville : validation des actions et attribution de subventions  
Création d'un réseau de belvédères sur la Chaîne des Puys-Faille de Limagne  
Avenants au marché travaux d'extension de la Ferme Intercommunale de Chandalon à Arconsat  
Candidature à l'appel à projets de la région "soutien aux forums de l'orientation et des métiers"  
Accord de principe achat terrain et bâti à Celles-sur-Durolle  
Souscription au capital de la Société d'Economie Mixte Locale du Pôle Viandes Puy-de-Dôme crée par le Conseil Départemental 63   Economie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Participation de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne au challenge mobilité 2024   Plateforme Multimodale - Parking de covoiturage Thiers Ouest : demande de subvention au titre du fonds vert "développement du covoiturage"  
Mise en réseau des bibliothèques : demande de subvention pour l'acquisition de matériel informatique auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme   Avenant à la convention Jeunes Pousses 2023 / 2024  
Opération d'amélioration de l'habitat privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM demandes de contributions  
Convention de prestation de services avec le comité départemental de randonnée pédestre  
Centre Social Intercommunal : convention d'aides aux séjours familiaux avec accompagnement social  
Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Production d'Energies   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget Principal   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget Déchets Ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA La Chauprillade   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Production d'énergies   Fixation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises (CFE)   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024   Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024   Fixation taxe GEMAPI   Vote du budget primitif 2024 - Budget principal   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe déchets ménagers   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe espaces d'activités   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe SPANC   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Matussière   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Lagat   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Felet II   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA de l'Ache   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Racine II   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA La Chauprillade   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Production d'énergies   Vote des subventions   Bilan de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2018.01 relative à la création d’une piscine intercommunale   Bilan de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2018.02 relative à la rénovation et à la mise aux normes du Barrage d’Aubusson   Bilan et modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2021.01 relative à l’Ecopole   Bilan et modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2023.01 relative au multi accueil de Thiers   Vote du compte de gestion 2023 - Budget Principal   Vote du compte de gestion 2023 - Budget Déchets Ménagers   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe SPANC   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Fetet II   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Chauprillade   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Production d'Energies   Vote du compte Administratif 2023 - Budget Principal   Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Déchets Ménagers   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe SPANC   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA la Chauprillade   Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Politique de la Ville  
Contrat territoire d'industrie Lezoux - Thiers - Ambert - Montbrison  
Avenant 2024 à la convention 2022 - 2024 avec la Maison du Tourisme du Livradois-Forez  
Recrutement d'enseignants de l'Education Nationale animant des activités périscolaires et prévoyant leur niveau de rémunération  
Liste des délibérations  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif  
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers 2023-2027  
Attribution marché de fourniture - acquisition d'un véhicule pour la collecte des ordures ménages  
Attribution d'une subvention à la société organisatrice du Critérium du Dauphiné   Attribution subvention à l'association couteau Laguiole Aubrac Auvergne (CLAA)  
Approbation du plan de gestion en faveur de la biodiversité des anciennes sablières de Courty étendu au site d'Iloa  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Liste des délibérations  
Modification de l'intérêt communautaire   Mise à jour des statuts de la SPL Gaia   Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents   Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé.e de mission activité de pleine nature   Règlement intérieur prévention et gestion des conduites addictives  
Rapport d'orientation budgétaire 2024  
Adhésion au groupement de commande relatif à l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux  
Adhésion au groupement de commande relatif à l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux   Avenant annuel 2024 entre le conservatoire des espaces naturels Auvergne (CEN Auvergne) et TDM  
Marché de travaux écopole - rectification erreur matérielle   Contrat de reprise acier   Contrat de reprise aluminium   Contrat de reprise plastique   Groupement de commande pour l'acquisition des composteurs collectifs et de matériel complémentaires marché de founiture Valtom  
Groupement de commandes TDM-Ville de Thiers pour l'achat de vêtement de travail   Groupement de commandes TDM-Ville de Thiers pour l'achat de denrées alimentaires  
Contrat de ville 2024-2030  
Mise en réseau des bibliothèques : demandes de subventions pour l'acquisition de matériel informatique auprès de l'État et du Département  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2024  
Approbation du rapport de mise en œuvre à mi-parcours du plan climat-air-énergie territorial 2020-2026   Marché de travaux / extension de la ferme du Chandalon, à Arconsat - Avenant 1 lot 1  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Approbation du schéma directeur cyclable   Marché de travaux pour l'aménagement d'une voirie et d'un mail mobilité activé au sein de la ZAE de Matussière - avenants 1 lots 1 et 2  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 pour l'aménagement provisoire d'une aire de grand passage   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers  
Tarif centre aquatique   Tarif centre aquatique aquabike libre  
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DETR))   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention à la Région AuRa - construire ou rénover un bâtiment avec du bois local  
Liste des délibérations  
Versement d'une avance sur la subvention 2024 à la maison du tourisme  
Versement d'une avance sur la subvention 2024 à la maison du tourisme  
Contrat Norske Skog de la coopération du sillon alpin pour le développement durable déchets (CSA3D) concernant la reprise de journaux, revues et magazines (JRM) (Flux "1.11")   Contrat papeterie de Giroux concernant la reprise des emballages ménagers recyclables (Cartonnettes)  
Adhésion à Fredon Auvergne Rhône-Alpes  
Convention de financement et convention de partenariat relatives au parking de covoiturage à l'échangeur Thiers Ouest entre autoroutes du Sud de la France (ASF) et la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques du Champ du Bail  
Adhésion de TDM au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associé coordonnée par le Département du Puy-de-Dôme et approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes  
Motion en vue du maintien de la dotation horaire globale allouée au lycée Montdory à Thiers  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Convention plateforme départementale de services numériques mutualisés Médeiadome pour le réseau des lieux de lecture  
Politique tarifaire des animations adultes et familles de l'Orangerie  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Le contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Participation TDM  
Contribution à Clermont-Ferrand capitale européenne de la culture 2028  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Convention de mise à disposition à la maison du tourisme de bureau d'information touristique de Saint-Rémy-sur-Durolle  
Formation du brevet national de surveillance et des secours aquatiques  
Liste des délibérations  
Modification de l'intérêt communautaire   Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade   Mise à jour du tableau des emplois : création d'emplois permanents   Mandant au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire - garantie prévoyance   Protection sociale complémentaire : mandatement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance   Adhésion au pole santé au travail du centre de gestion du Puy-de-Dôme   Désignation d'un membre élu suppléant de la Communauté de communes siégeant à l'assemblée générale de la SPL pour le développement économique social solidaire et environnemental   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de l'EPF Auvergne  
Adoption du règlement budgétaire et financier   Cadencement des amortissements   Attribution de compensation (AC) définitives 2023 et notification des AC provisoires 2024   Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2024   Résiliation de l'accord cadre de fournitures courantes et de services en cours entre le SPL Gaia et TDM   Nouvel accord cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL Gaia et TDM   CIAS - Versement d'un acompte par anticipation   Apurement du compte 1069 en vue du passage à la M57   Admission en non valeur   Créances éteintes   Décision modificative n°2 Budget principal   Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 espaces d'activités   Décision modificative n°2 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 - ZA Matussière   Décision modificative n°1 - ZA Lagat   ZAE La Chauprillade : cession de l'ensemble immobilier à la société des ateliers VCA  
ZAE La Chauprillade : cession de l'ensemble immobilier à la société des ateliers VCA   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière  
Groupement de commandes marché de services pour la réalisation de vérifications et contrôles   Groupement de commandes marchés de fournitures de matériels et logiciels informatiques  
Projet de structuration du réseau des lieux de lecture  
Avis relatif aux règlementations des boisements de Charnat, Noalhat, Paslières, Puy-Guillaume et Saint-Victor-Montvianeix  
Opération programmée d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain (OPAH-RU) 2023-2027   Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGID) 2024-2029 : Adoption  
Attribution marchés de travaux pour la construction d'un écopole à Thiers   Mise à jour du règlement de collecte   Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries   Contractualisation avec l'organisme coordonnateur agréé bâtiment (OCAB) dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment   Contractualisation avec un éco organisme agréé dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des emballages et du papier graphique   Contractualisation avec un éco organisme agréé dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des déchets d'éléments d'ameublement (DEA)  
Modification du tarif des contrôles ventes pour les immeubles en assainissement non collectif   Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes  
Convention de mise à disposition d'une entreprise foncière du domaine public et privé dans le cadre de l'installation de poteaux et d'abribus d'informations aux arrêt du réseau des transports collectifs  
Sollicitation d'une subvention et approbation de la convention de subventionnement du poste d'animateur départemental France services   Désignation d'un élu communautaire en charge du numérique  
Opérations d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers   Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Accueil du "Grand défi biodiversité" organisé par le centre permanent d'initiatives (CPIE) pour l'environnement Clermont-Dômes et participation financière de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Versement des aides du Conseil Départemental et de l'agence de l'eau Loire Bretagne aux particuliers inscrits au programme de réhabilitation groupées des installations d'assainissement non collectif  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Tarifs dans le cadre de l'évènement Urban Thiers  
Attribution de marche de travaux de réparation et d'aménagement de la voirie et réseaux divers  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : candidature à l'appel à projet de la Région "soutien au forums orientation, forum, emploi"  
Engagement dans un contrat d'objectif territorial (COT) avec l'ADME (Agence de Transition Ecologique) et sollicitation des aides financières dédies  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Versement des aides du Conseil Départemental et de l'agence de l'eau Loire Bretagne aux particuliers inscrits au programme de réhabilitation groupées des installations d'assainissement non collectif   Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif  
Candidature à l'AMI destination France  
Attribution du marché de travaux d'aménagement d'une voirie et d'un mail mobilité active au sein de la ZAE de Matussière à Thiers  
Demande de subvention exceptionnelle au Centre socio culturel Marocain de Courpière  
Projet de structuration du réseau des lieux de lecture  
Liste des délibérations  
Remplacement d'un délégué au collège Condorcet de Puy-Guillaume   Désignation référent déontologue des élus   Modification du tableau des effectifs - création d'emplois non permanents dans le cadre du contrat de projet   Renouvellement de la composition du comité de massif du Massif Central  
Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024   Convention constitutive du service facturier - signature   SPL GAIA - accord cadre 2022 - indemnisation   Garantie d'emprunt SPL GAIA   Pacte fiscal et financier   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier - Reversement   Groupement de commandes : fourniture de carburant par carte accréditives  
Opération de requalification de l'école George SAND : transfert de maitrise d'ouvrage TDM au profit de la ville de Thiers  
Acquisition des parcelles de la SCI Champ Parrot  
Action cœur de ville 2 - avenant  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers   Convention Cyclévia   Convention de partenariat pour le flux de petits aluminiums et souples  
Attribution marché de travaux pour la construction d'un écopole à Thiers   Adhésion à un groupement de commandes pour les études portant sur le changement des chaudières fioul et propane - approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes cocon63-3  
Rapport sur le prix et la qualité du service SPANC  
Convention de mise à disposition du service périscolaire des écoles de Coupière  
Saison culturelle 2023-2024 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2023-2024   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - programme d'action 22/23 : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région   Saison jeunes pousses 2023-2024 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Avenant à la convention Bambin Bouquine  
Attribution marché de travaux / extension de la ferme intercommunales de Chandalon à Arconsat   Engagement dans le pacte bois-biosourcé proposé par Fibois Auvergne-Rhône-Alpes   Soutien à la candidature de bio 63, du Grand Clermont et du Parc Naturel Régional Livradois-Forez à l'appel à manifestation d'intérêt "démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires"   Soutien au projet d'étude de faisabilité pour le développement et la construction d'une unité de méthanisation territoriale porté par la société changeons notre vision de l'énergie (CVE)  
Tarifs des garderies 3-11 ans en cas de fermeture d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   OPAH RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023   OPAH MULTI SITES : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : demandes de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023   OPAH RU de Thiers : demande de contributions  
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt pôles de pleine nature Massif Central  
Convention avec le collège de la Durolle à la Montel   Convention avec le collège Bellime à Courpière   Convention avec le collège Audembron à Thiers   Convention avec le collège Condorcet à Puy-Guillaume  
Transfert de compétences eau potable et assainissement non collectif : demande de subvention pour une étude préalable  
Économie de proximité : modification du règlement d'octroi des aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la construction de la recyclerie à l'écopôle   Avenant au marché de travaux dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle  
Demande de subvention exceptionnelle à FH Production  
Avenant au marché maitrise d'œuvre pour la construction de l'écopole   Avenant au marché de travaux dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Protocole d'accord transactionnel Eiffage Route Centre Est dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Motion contre le projet de consigne pour recyclage des bouteilles plastiques, dite "fausse consigne"  
Sollicitation d'une subvention pour réaliser un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) au titre d'une candidature conjointe avec le CIAS à l'appel à projet action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE)  
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) de TDM  
Tarifs de la restauration scolaire et du périscolaire du service commun éducation   Tarifs de la restauration scolaire et du périscolaire du service commun éducation annule et remplace  
Tarif d'intervention des services de TDM dans le cadre des conventions pour la mise à disposition de services entre la communauté de communes et les communes  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions  
Tarif centre aquatique  
Liste des délibérations  
Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)   Acquisition des parcelles de la SCI Champ Parrot - Total Energie Renouvelables - Rachat des frais engagés   Mise en place du régime des astreintes   Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents   Recours aux vacataires   Recours au contrat d'apprentissage   Groupement de commandes : travaux de grosses réparations et aménagement de voirie et réseaux divers  
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) centre aquatique   Décision modificative n°1 Budget principal   Décision modificative n°2 Budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 Budget production d'énergies   Décision modificative n°1 Budget ZA La Chauprillade   Conventionnement CIAS   Modification statutaire de la SPL Gaïa  
Plan de financement de l'étude "Destination grand air"  
Cession de la parcelle AC34 sur Puy-Guillaume au Département et à la Commune de Puy-Guillaume  
Approbation du nouveau règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers  
Convention trame vieux vois avec le Parc Naturel Régional Livradois-Forez   Convention avec le lycée forestier de Noirétable  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contrat de relance et de transition écologique : demande de subventions pour l'ingénierie  
Tarifs de la grignoterie  
Tarifs piscine Saint-Rémy   Tarifs de la base de loisirs - lac d'Aubusson d'Auvergne   Tarifs boutique - lac d'Aubusson d'Auvergne   Billetterie en ligne - conditions générales de vente  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Plan d'actions circulaire  
Politique tarifaire des animations adultes et famille de l'orangerie   Les quartiers d'été  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : demande de subvention pour une étude préalable  
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Eurolam   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise AJ Elec   Zone d'Activités Économiques la Chaupriade à Dorat : cession de l'ensemble immobilier (bâtiments et terrains) à la société les ateliers VCA   Cession de terrain (parcelle YL 52) à GFA Agridore et à la commune d'Escoutoux  
Taxe de séjour 2024  
Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGDID)   Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 3 logement à Châteldon  
Approbation du shéma directeur intercommunal de desserte forestière (SDDF) sur les secteurs à enjeux encore non couverts   Convention de coopération pour la préservation et la valorisation du patrimoine naturel et avenant annuel 2023 entre le conservatoire des espaces naturels Auvergne et TDM  
Convention avec Refashion   Cessation de la convention relative aux lampes usagées   Contrat relatif à la prise en charge des lampes usagées   Convention relative à la prise en charge des outillages du peintre  
Convention d'autorisation de passage de réseau entre le syndicat intercommunal d'électricité du Puy-de-Dôme (SIEG63) et TDM pour la réalisation de travaux d'amélioration du réseau électrique à Celles sur Durolle   Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne entre TDM et Agorastore   Vente de biens mobiliers de plus de 4600 €  
Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne entre TDM et Agorastore   Remboursement des sinistres rue du Torpilleur Sirocco à Thiers  
Liste des délibérations  
Dissolution de l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM   Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents   Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet   Rémunération des contrats d'engagements éducatifs   Désignation d'un nouveau représentant de la Communauté de communes TDM au sein du conseil d'administration de l'établissement public foncier (EPF) SMAF   Syndicat Intercommunal d'aide à domicile de Lezoux, Désignation des représentants de TDM  
Forfait mobilités durables  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif osons nager  
Conventions de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) "Atrium" et "les Monts qui Pétillent"  
Avis sur la demande d'autorisation d'exploitation (renouvellement et extension) d'une carrière et ses installations situées sur Courpière et Sermentizon   Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Convention de partenariat avec les communes pour la programmation de la saison culturelle intercommunale  
OPERATION D'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE - PIG - DEMANDES DE CONTRIBUTIONS  
PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THIERS DORE ET MONTAGNE AU CHALLENGE MOBILITE  
VERSEMENT DES AIES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE - PROGRAMME REHABILITATION GROUPEES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT  
ECONOMIE DE PROXIMITE : ATTRIBUTION D'AIDES DIRECTES AUX ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2023   Contrat de ville : validation des actions - attributions de subventions  
Demande de financement LEADER pour la maitrise d'œuvre relative aux aménagements cyclables à Thiers  
Liste des délibérations  
Modification des statuts de Territoire d'énergie Puy-de-Dôme   Convention dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes avec le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Règlement et charte déontologique du Conseil Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance   Conventions et avenants pour la mise à disposition de services entre la Communauté de commune et les communes d'Aubusson d'Auvergne, La Monnerie le Montel, Palladuc et Puy-Guillaume  
Compte de gestion 2022 - Budget principal   Compte de gestion 2022 - Budget déchets ménagers   Compte de gestion 2022 - Budget espaces d'activités   Compte de gestion 2022 - Budget SPANC   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Matussière   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Lagat   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Champ du Bail   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine II   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Fellet II   Compte de gestion 2022 - Budget ZA de l'Ache   Compte de gestion 2022 - Budget Politique de la Ville   Compte de gestion 2022 - Budget production d'énergies   Comptes administratifs 2022 - Budget Principal   Comptes administratifs 2022 - Budget déchets ménagers   Comptes administratifs 2022 - Budget Espaces d'activités   Comptes administratifs 2022 - Budget SPANC   Comptes administratifs 2022 - Budget Matussière   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Lagat   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Racine II   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Felet II   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA l'Ache   Comptes administratifs 2022 - Budget Politique de la Ville   Comptes administratifs 2022 - Budget production d'énergies   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget général   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe espaces d'activités   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe déchets ménagers   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe SPANC   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Matussière   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Lagat   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Racine II   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Felet II   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA l'Ache   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe Politique de la Ville   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe production d'énergies   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   Vote des budgets 2023 - Budget Général   Vote des budgets 2023 - Budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2023 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2023 - Budget annexe SPANC   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA L'Ache   Vote des budgets 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote des budgets 2023 - Budget annexe Production d'énergies   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2021-01 relative à l'écopôle   Création de l'autorisation de programme / crédits de paiement AP-CP n°2023-01 relative à la création d'un multi accueil et relais petite enfance   Suppression de l'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)  
Zone de Lagat - Création d'une servitude de passage   Zone d'Activités Économiques de Matussière : acquisition de la parcelle BL 268 appartenant à la commune de Thiers   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière  
Avenant 2023 à la convention d'objectifs et de moyens à la Maison du Tourisme du Livradois Forez  
Convention opération de revitalisation du territoire (ORT)   Nouvelles démarches pour entrer dans une opération de revitalisation des territoires (ORT)   Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 4 logements à Courpière  
Convention DASTRI  
Convention d'édition, de maintenance, de distribution et de diffusion des circuits de randonnées pédestres en Livradois Forez   Convention de groupement de commandes "destination grand air"  
Opération d'amélioration de l'habitat privé  
Convention d'aménagements réciproques entre la Communauté de commune TDM et un bénévole  
Convention de partenariat avec l'association cultures du cœur  
Liste des délibérations  
Rapport d'orientation budgétaire 2023  
Désignation des représentants à la maison du tourisme  
Manifeste pour une stratégie industrielle territoriale  
Projet de logements sociaux d'OPHIS à Châteldon   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023   Programme de construction d'une crèche et d'un accueil pour le relais petite enfance à Thiers : demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023  
Dispositif j'apprends à nager (JAN) et plan aisance aquatique (PAA)   Activités aquatiques été 2023   Tarifs été 2023 centre aquatique  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions  
Méthodologie de mise en réseau des bibliothèques  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour l'élaboration d'un nouveau plan de gestion pour le site de la Tourbière du Sapey (espace naturel sensible)  
Demande de subvention pour l'opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - programme 2023  
Liste des délibérations  
Prise de capital supplémentaire SPL GAIA   Attribution de compensation provisoire 2023   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale  
Évolution du protocole de télétravail   Adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Modification du tableau des effectifs   Motion de soutien  
Résiliation de l'accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges de fournitures courantes et de services en cours entre la la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne   Présentation du nouvel accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier Perceval   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Florent POULY  
Avis portant sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme  
Avenants contrats de reprise de matériaux  
Convention de coordination de la maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la création de voirie-réseau-divers (VRD) à Thiers   Groupement de commandes : maitrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la réalition de voirie-réseaux divers (VRD) à Thiers  
Convention pour l'achat de matériel et de fournitures pour le RASED et les écoles de la circonscription éducation nationale de Thiers  
Modification du plan de financement de l'extension de la ferme intercommunale du Chandalon, à Arconsat  
Convention de groupement de commande - étude de développement du plus grand espace VTT de France "Destination grand air""  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   Opération de l'amélioration de l'habitat privé de la montagne thiernoise versement exceptionnel d'acompte de contribution   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions  
Opération de revitalisation des territoires ORT  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)  
Achat d'équipements pour les établissements scolaires - demande de subvention au titre de la dodation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)  
Souscription d'un prêt de 729 000€ à la caisse d'épargne pour financement des investissements   Aide exceptionnelle à la commune de Lachaux  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   Convention avec la CAF pour l'amélioration de l'habitat privé  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contractualisation avec l'entreprise SAICA pour la reprise du flux gros de magasin  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement jeunesse   Gestion des lieux d'accueil enfants parents (LAEP) : choix du prestataire  
Modification de la convention d'accueil des gens du voyage / circassiens pour le stationnement exceptionnel  
Tarifs enlèvement et tri des déchets   Tarif vente de poulaillers  
Éducation : tarif la Catiche  
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention 2022/2027, du programme d'actions 2022/2023 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
OPAH MULTI SITES : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2022   PIG de TDM : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2022  
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT en lien avec la compétence sociale   Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) piscine intercommunale 2018-01   Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) barrage d'Aubusson d'Auvergne 2018-02   Décision modificative n°2 Budget principal   Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers   Décision modificative n°1 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 Budget ZA Matussière   Décision modificative n°1 Budget ZA l'Ache   Approbation du budget primitif (BP) 2023 de la zone d'activités La Chauprillade   Subvention complémentaire au CIAS   Attribution de compensation définitives   Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2023   Créances éteintes  
Candidature au programme LEADER 2023-2027 du GAL du Puy-de-Dôme  
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade   Modification du tableau des emplois suite à modification de la durée de service   Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIFPH)   Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Puy-de-Dôme   Titres restaurants pour les agents de Thiers Dore et Montagne 2023-2026  
Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône Alpes et la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Ludovic Minchin - Kévin Delage - Sébastien Mezeix - Jérôme Bernard   Cession de la parcelle AA n°230 à Chabreloche   Zone d'activités économiques de Racine : régularisation vente de parcelles à la SCI Erica Immo  
Versement d'une avance sur la subvention 2023 à la maison du tourisme  
Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 4 logements à Courpière   Convention CAUE   Convention pôle départemental pour la lutte contre l'habitat indigne (PDLHI)  
Règlement intérieur des déchetteries   Règlement de collecte   Convention de groupement de commande analyses règlementaires des rejets "effluents liquides"   Convention de groupement de commande entretien et curage des réseaux et équipements hydrauliques  
Convention avec Billom communauté pour le contrat territorial Litroux-Jauron   Approbation du contrat territorial milieux aquatiques des affluents de l'Allier et convention avec Vichy communauté  
Convention territoriale globale (CTG)   Relais petite enfance  
Liste des délibérations  
Candidature à la démarche SCHEM'ACTEE pour l'élaboration du schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)   Examen de l'avant-projet définitif (APD) de l'extension de la ferme intercommunale de Chandalon, a Arconsat  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   OPAH MULTI SITES  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2022   Adhésion a la fédération des centres sociaux  
Motion de soutien aux deux communes s'opposant au projet de centrale hydroélectrique sur la Credogne  
Création du budget annexe ZAE de la Chaupillade   Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d'aménagement   Minoration de l'attribution de compensation de la commune de Thiers relative à la gestion de la piscine  
Création d'un service commun "marchés publics et assurances" et adhésion de la ville de Thiers   Groupement de commandes location, entretien et nettoyage des vêtements de travail  
Acquisition des parcelles de la SCI le Champ Parrot  
Acquisition de parcelles au Puy de Montoncel   Approbation de la charte pour une gestion concertée des bois noirs et du Puy de Montoncel  
Contrat d'objectif déchets organiques et économie circulaire (CODOEC)   Cessation de la convention de collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)   Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)  
Liste des délibérations  
Projet d'acquisition site ex rexo sur la commune de Dorat   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Protocole d'accord transactionnel groupe PLG  
Protocole d'accord transactionnel Ecovert Boilon   Protocole d'accord transactionnel Claustre environnement  
Comité d'usagers structures collectivités petite enfance  
Avenant assurances Pillot  
Aménagement du lac d'Aubusson d'Auvergne , actualisation du plan de financement  
Modification de l'avant projet détaillé pour la construction de l'écolopole  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Saison culturelle 2022-2023 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2022-2023   Saison jeunes pousses 2022-2023 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention triennale 2022/2025, du programme d'action 22/23 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Modification des tarifs du centre aquatique  
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale   Décision modificative n°1 Budget principal   Décision modificative n°2 Budget annexe espaces d'activités   Vote du budget production d'énergies   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Reversement  
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale  
Modification du tableau des emplois   Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le CDG63   Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d'une protection internationale (BPI)   Convention de partenariat avec l'IAE- Université Jean Monnet de Saint-Etienne   Convention de portage avec l'établissement public foncier (EPF) pour l'Ilot Conchette   Contrat écologic : nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de sport et de loisirs (ASL)  
Acquisition des parcelles YB 259 / 260 / 261 / 309 Chez Catharin à Thiers   Achat des parcelles AA 100 et 101 à La Monnerie-le-Montel (Les Châtilles)  
Cession de terrain à la société CEP   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier de Marothy  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de l'année 2021  
SPANC : rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2021   Contrat territorial de la Dore 2ème cycle 2023-2025   Modification du tarif des contrôles ventes pour les immeubles en assainissement non collectif  
Engagement de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne à la Charte Natura 2000  
Liste des délibérations  
Convention de partenariat pour l'intermédiation unis-cité  
Convention de partenariat pour l'intermédiation unis-cité  
Attribution du marché de travaux concernant la végétalisation de la zone d'activités économiques de Matussière à Thiers   Reversement de subvention à Inserfac  
Contrat de prêt auprès de la banque des territoires pour le financement des investissements : budget annexe déchets ménagers  
Approbation de la charte des droits et des devoirs de l'usager de l'Espace France Service (EFS) de Courpière  
Approbation du règlement intérieur de l'Espace de co-travail de l'EFS de Courpière   Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit de l'EFS de Courpière  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Opération d'amélioration de l'habitat privé : PIG de Thiers   Opération d'amélioration de l'habitat privé : PIG de la Montagne Thiernoise  
Liste des délibérations  
Création du budget annexe rattaché production d'energies  
Contrat d'apprentissage   Adhésion au centre d'innovation sociales Clermont Auvergne (CISCA)  
Zone d'Activités Économiques de l'Ache à Puy-Guillaume : cession de terrain à la société Hinderchied Antoine   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Vetalians  
Plan d'Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS) et règlement intérieur du centre aquatique communautaire  
Transfert de propriété du collège de Puy-Guillaume  
Contrat éco mobilier nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les jouets et articles de bricolage et de jardin (AJB)   Contrat écologic nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de bricolage et de jardins thermiques (ABJ)  
Création de places d'accueil collectif nombre et localisation des places de crèches supplémentaires   Avis à donner aux porteurs de projets "petite enfance"  
Désignation d'un membre au syndicat mixte des transports urbain du bassin thiernois  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Tarif de la grignoterie du centre aquatique  
Avenants au marché de travaux de réhabilitation du siège  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contrat de prêt auprès de la banque des territoires pour le financement des investissements : budget annexe déchets ménagers   Tarifs du centre aquatique  
Piscine de Saint-Rémy sur Durolle : Proposition d'activités sur les saisons estivales  
Tarification des sorties dans le cadre des "quartiers d'été"  
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2021   Programme d'Intérêt Général (PIG) de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2022  
Convention billetterie avec la maison du tourisme 2022-2024   Convention animations pêche au lac d'Aubusson d'Auvergne   Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Convention billetterie avec la maison du tourisme 2022-2024  
Convention animations pêche au lac d'Aubusson d'Auvergne  
Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne   Contrat de ville : validation des actions attributions de subventions   Contrat de prêt auprès de la caisse d'épargne pour financer les investissements 2022 du budget principal  
Contrat de ville : validation des actions attributions de subventions   Contrat de ville : proposition de création d'un fonds de participations des habitants  
Service commun instruction des autorisations du droit des sols  
Attribution de marché travaux bâtiment de la déchèterie de saint Remy-sur-Durolle  
Dispositifs plan aisance aquatique et j'apprends a nager   Composition du comité social territorial commun TDM/CIAS   Contrat d'assurance des risques statutaires  
Tarifs de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne   Demande de subvention 2022 de l'association solidarité paysans en Auvergne  
Tarifs de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne   Règlement intérieur de la base de loisirs et de l'espace nautique  
Approbation de la charte de développement des projets photovoltaïques dans le Puy-De-Dôme  
Opérations d'amélioration de l'habitat - PIG de la Montagne Thiernoise  
Désignation d'un nouveau membre de la Communauté de commune au sien du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume   Création d'un comité social territorial commun entre d'EPCI et le CIAS   Modification du tableau des effectifs : création d'emplois permanents   Convention territoriale partenariale entre l'université Clermont Auvergne, Thiers Dore et Montagne et la ville de Thiers   Accord cadre entre la société publique (SPL) "GAIA" et Thiers Dore et Montagne   Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa  
Avenant du marché global de performance pour la construction du centre aquatique  
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire   Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA   Taxe de séjour   Convention de reversement de recettes service commun éducation   Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa   Subvention complémentaire à la maison du tourisme  
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire   Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA  
Taxe de séjour   Subvention complémentaire à la maison du tourisme  
Avenant n°1 à la convention de coopération horizontale 2021-2023 du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH)  
Acquisition de parcelles forestières sur Augerolles  
Convention de refacturation dépollution des bennes amiantées   Convention de refacturation de prestations de caractérisation sur les ordures ménagères résiduelles (OMR), les déchets encombrants des ménages et les bio déchets  
Convention de reversement de recettes service commun éducation  
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Convention de partenariat entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et l'association pour le droit à l'initiative économique  
Attribution des marchés de travaux pour l'extension et la mise en accessibilité des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de Thiers : demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise demande de contribution   PIG départemental Demande de contribution   Evolution des modalités de calcul du droit d'emplacement de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers  
Tarifs du centre aquatique  
Tarifs du centre aquatique  
Convention de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) Atrium et les Monts qui pétillent   Sollicitation de subvention leader pour l'étude locaux vacants / programmation commerciale  
Participation de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne (TDM) au challenge mobilité  
Candidature à l'appel à projet (AAP) France Relance "réhabilitation des aires permanentes d'accueil des gens du voyage" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Thiers  
Sollicitation de subvention leader pour l'étude locaux vacants / programmation commerciale  
Convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance et d'entretien entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et les communes du service commun éducation  
Attribution des marchés suivi animation OPAH mutualiste et PIG de Thiers Dore et Montagne   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise demande de contribution   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Reversement de la subvention perçue par l'EPA centre social au profit de l'association Benaz production  
PIG de Thiers : demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise demandes de contributions  
Attribution de marché aménagement des extérieurs du siège de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention de partenariat avec l'association ensemble parents et éducateurs (EPE63)  
Vote des comptes de gestion 2021 Budget principal   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Matussière   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques du Champ du Bail   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économies de Lagat   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine II   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2021 budget général   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Felet II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe déchets ménagers   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe SPANC   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Champ de Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine II   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Création budget annexe zone d'activités économiques de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget général   Vote des budgets 2022 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2022 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2022 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2021-01 relative à l'écopole   Reprise sur provisions Budget principal   Rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT  
Modification du tableau des effectifs : création d'emploi permanent