Délibérations

Bienvenue dans le module délibérations du site www.cctdm.fr. Vous pouvez ici retrouver chaque délibération de la Communauté de communes, par thématique ou par date.

Contrat local de santé 2024-2028  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2025 Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)  
Tarif des Accueils de Loisirs Sans Hébergements  
Tarifs des cantines du service commun  
Convention Cultures du Coeur Auvergne  
Opération d'amélioration de l'habitat privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM demandes de contributions   Opérations d'Amélioration de l'Habitat Privé OPAH-RU de Thiers  
Economie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Economie de proximité : candidature à l'appel à projets de l'agence Auvergne Rhône-Alpes orientation "Soutien aux Forums de l'Orientation et des métiers 2024-2025"   Economie de proximité : modification du loyer mensuel de l'épicerie multiservices de Palladuc  
Sollicitation d'une subvention et approbation de l'avenant n°1 à la convention de subventionnement du poste d'animateur départemental France Services  
Gestion des Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) : choix du prestataire  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : de suivi - animation -SOLIAH   OPAH MULTI SITES : Avenant n°1 au marché de suivi-animation - SOLIHA   Opération d'amélioration de l'habitat privé : OPAH-RU - Modification de contribution   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : demandes de contributions   Opérations d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers   Projet de logements sociaux d'OPHIAS sur Thiers  
Conventions avec les collèges Condorcet et Audembron pour l'intervention du conseiller numérique  
Candidature à l'AMI - innovations territoriales pour la transition écologique et demande de subvention auprès de l'ADME  
Liste des délibérations  
Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte financier 2022 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte financier 2022 - Reversement   Provision pour dépréciation de comptes de tiers   Admissions en non-valeur   Créances éteintes   Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget ordures ménagères   Décision modificative n°1 : budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 : budget SPANC   Garantie d'emprunt pour financement de projet de reconstruction EHPAD Centre Hospitalier de Thiers   Accord de remboursement de frais spécifiques d'un Doctorant  
Fin de la convention portant création du service commun "Agence de communication"   Modification des statuts de la Communauté de communes   Charte du bon usage des données et des systèmes numériques   Modifications relatives à la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)   Modification du tableau des emplois   Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une emprise foncière du domaine public et privé dans le cadre de l'installation de poteaux et d'abribus d'informations aux arrêts du réseau des transports collectifs   Convention pour la mise à disposition de services entre la Communauté de communes et la Commune d'Arconsat   Société d'Ingénierie Plastique (S.I.P) : mesure de soutien   Convention de partenariat Espace France Emploi Domicile   Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne - Convention tripartite d'engagement du collaborateur occasionnel du service public  
Débat relatif au zone d'accélération des énergies renouvelables  
Habitat - PIG TDM - avenant n°1 à la convention d'objectifs ANAH   Habitat - Mise en place d'un fichier partagé de la demande de logement   Agence d'urbanisme Clermont Massif Central   Acquisition du bâtiment sis place de l'Europe cadastre AX 363 à Thiers   Réserve foncière : proposition d'acquisition des parcelles ZV 214, 236 et 237 à Thiers   Réserve foncière : proposition d'acquisition des parcelles 248 et BL 61 A à Thiers   Zone d'activités économiques de Matussière à Thiers : cession de terrain à la Société Conan Holding   Zone d'activités économiques à Puy-Guillaume (Bouty) : acquisition de terrains auprès de la commune  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés   Avenant marché de transport des déchets des déchèteries lots 2 et 4  
Rapport sur le prix et la qualité du service du service public d'assainissement non collectif (SPANC)  
Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne - règlement intérieur  
Destination Grand Air : convention de groupement de commandes  
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Saison jeunes pousses 2024-2025 : approbation des conventions de partenariat   Saison jeunes pousses 2024-2025 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2023-2024   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - programme d'action 24/25 : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Retrait partiel de la délibération n°DBC 20240620-05 Relative à des avenants au marché de travaux d'extension de la ferme intercommunale de Chandalon, à Arconsat  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Conventions avec les collèges de la Durolle, Bellime, Condorcet et Audembron  
Convention avec Refashion pour expérimentation Reboost 2024   Convention de partenariat avec Ecominero : soutien au chanier Ecopole  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Mise en réseau des médiathèques : prolongation du contrat Territoire Lecture   Convention de partenariat financier entre la CCTDM et l'Association Animation Patrimoine Culture Les Vieilles Lames   Demande de participation financière pour le projet des Arts du Feu "Thiers de Feu"  
Approbation du nouveau plan de financement pour l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux conjoint avec le CIAS et sollicitation d'une subvention au titre du fonds vert 2024   Avenants en plus-value du marché de travaux relatif à Solaire-Dôme - Installation de centrales photovoltaïque de 9 KWC   Avenant en plus-value au marché de services relatif au contrôle technique - Solaire-Dôme - Installation de centrales photovoltaïque de 9 KWC   Avenants au marché travaux d'extension de la Ferme Intercommunale de Chandalon à Arconsat  
Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) multi-sites - Demandes de contributions   Opérations d'Amélioration de l'habitat Privé OPAH-RU de Thiers   Opération d'Amélioration de l'Habitat Privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM - Demandes de contributions  
Versement des aides du Conseil départemental du Puy-de-Dôme (CD63) et de l'agence de l'Eau Loire et Bretagne (AELB) aux particuliers inscrits au programme 2021 de réhabilitations groupées des installations d’assainissement non collectif  
Dispositif : J'Apprends à Nager (6-11 ans) et le Plan Aisance Aquatique (4-5 ans)   Demande de subvention à la CAF dans le cadre de l'aide à l'investissement pour l'équipement des crèches pour le lavage des couches   Gestion des Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) : avenant à la convention  
Dispositif : J'Apprends à Nager (6-11 ans) et le Plan Aisance Aquatique (4-5 ans)  
Tarifs de la Piscine de Saint-Rémy-Sur-Durolle   Tarif de la Grignoterie Centre Aquatique   Route d'Artagnan  
Attribution marché de travaux d'entretien des espaces verts des zones d'activité et de divers équipements communautaires   Attribution du marché souscription au contrat d'assurance dommages ouvrage et garantie diverses applicables à l'opération de construction de l'Ecopole  
Demande de subvention à la CAF dans le cadre de l'aide au fonctionnement pour une formation informatique   Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Forum de l'Emploi et de la Formation  
Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) Education Santé Environnement de l'ARS Aura  
Demande de partenariat avec l'Université pour la création d'un diplôme de Secrétaire Général.e de Mairie  
Liste des délibérations  
Contrat territorial de développement durable 2023/2026 entre la CCTDM et le département du Puy-de-Dôme   Approbation duProjet de Territoire  
Adhésion à la mission facultative d'aide à l'archivage proposée par le centre de gestion Puy-de-Dôme   Cession de parts SPL GAÏA   Association Nationales des Elus de la Montagne (ANEM) - Adhésion   Modification du tableau des emplois : création emploi permanent  
Association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) - Adhésion   Convention Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)  
Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat et de Immobilier Social (OPHIS) Puy-de-Dôme   Décision modificative n°1 : buget principal   Décision modificative n°1 : Budget Ordures Ménagères   Souscription au Capital de la Société d'Economie Mixte Locale du Pôle Viandes Puy-de-Dôme créée par le Conseil départementale 63   Association Courpière Country Club - modification du montant de la subvention attribuée pour 2024  
Zone d'Activités Economiques de Matussière à Thiers cession de terrain à la SAS FCB Holding  
Taxe de séjour 2025  
Convention d'Intermédiation avec l'association Unis-Cité   Convention de mise à disposition d'une emprise foncière du Domaine Public et Privé de la ville de Courpière dans le cadre de l'installation de composteurs partagés   Contrat de reprise filière aluminium (petits aluminium et souples)   Contrat de reprise filière verre   Contrat de reprise filière papier-carton   Convention relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de la Communauté de communes du pays d'URFE   Modification du règlement des déchetteries  
Avenants au marché de travaux pour la construction de l'Ecopole  
Modification de la prestation de broyage à domicile   Modification des tarifs professionnels en déchetteries  
Avenant aux marchés de travaux pour l'aménagement d'une voierie et d'un mail mobilité active au sein de la ZAE de Matussière à Thiers  
Convention de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) "Attrium" et "les Monts qui pétillent"   Demande de subvention espace de vie sociale (EVS) par la commune de Sauviat  
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers 2023-2027   Opération d'amélioration de l'habitat privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM demandes de contributions   OPAH RU de Thiers demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024   OPAH multi-sites demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024  
Contrat de ville : validation des actions et attribution de subventions  
Création d'un réseau de belvédères sur la Chaîne des Puys-Faille de Limagne  
Avenants au marché travaux d'extension de la Ferme Intercommunale de Chandalon à Arconsat  
Candidature à l'appel à projets de la région "soutien aux forums de l'orientation et des métiers"  
Accord de principe achat terrain et bâti à Celles-sur-Durolle  
Souscription au capital de la Société d'Economie Mixte Locale du Pôle Viandes Puy-de-Dôme crée par le Conseil Départemental 63   Economie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Participation de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne au challenge mobilité 2024   Plateforme Multimodale - Parking de covoiturage Thiers Ouest : demande de subvention au titre du fonds vert "développement du covoiturage"  
Mise en réseau des bibliothèques : demande de subvention pour l'acquisition de matériel informatique auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme   Avenant à la convention Jeunes Pousses 2023 / 2024  
Opération d'amélioration de l'habitat privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM demandes de contributions  
Convention de prestation de services avec le comité départemental de randonnée pédestre  
Centre Social Intercommunal : convention d'aides aux séjours familiaux avec accompagnement social  
Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Production d'Energies   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget Principal   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget Déchets Ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA La Chauprillade   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Production d'énergies   Fixation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises (CFE)   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024   Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024   Fixation taxe GEMAPI   Vote du budget primitif 2024 - Budget principal   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe déchets ménagers   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe espaces d'activités   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe SPANC   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Matussière   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Lagat   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Felet II   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA de l'Ache   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Racine II   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA La Chauprillade   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Production d'énergies   Vote des subventions   Bilan de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2018.01 relative à la création d’une piscine intercommunale   Bilan de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2018.02 relative à la rénovation et à la mise aux normes du Barrage d’Aubusson   Bilan et modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2021.01 relative à l’Ecopole   Bilan et modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2023.01 relative au multi accueil de Thiers   Vote du compte de gestion 2023 - Budget Principal   Vote du compte de gestion 2023 - Budget Déchets Ménagers   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe SPANC   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Fetet II   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Chauprillade   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Production d'Energies   Vote du compte Administratif 2023 - Budget Principal   Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Déchets Ménagers   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe SPANC   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA la Chauprillade   Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Politique de la Ville  
Contrat territoire d'industrie Lezoux - Thiers - Ambert - Montbrison  
Avenant 2024 à la convention 2022 - 2024 avec la Maison du Tourisme du Livradois-Forez  
Recrutement d'enseignants de l'Education Nationale animant des activités périscolaires et prévoyant leur niveau de rémunération  
Liste des délibérations  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif  
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers 2023-2027  
Attribution marché de fourniture - acquisition d'un véhicule pour la collecte des ordures ménages  
Attribution d'une subvention à la société organisatrice du Critérium du Dauphiné   Attribution subvention à l'association couteau Laguiole Aubrac Auvergne (CLAA)  
Approbation du plan de gestion en faveur de la biodiversité des anciennes sablières de Courty étendu au site d'Iloa  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Liste des délibérations  
Modification de l'intérêt communautaire   Mise à jour des statuts de la SPL Gaia   Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents   Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé.e de mission activité de pleine nature   Règlement intérieur prévention et gestion des conduites addictives  
Rapport d'orientation budgétaire 2024  
Adhésion au groupement de commande relatif à l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux  
Adhésion au groupement de commande relatif à l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux   Avenant annuel 2024 entre le conservatoire des espaces naturels Auvergne (CEN Auvergne) et TDM  
Marché de travaux écopole - rectification erreur matérielle   Contrat de reprise acier   Contrat de reprise aluminium   Contrat de reprise plastique   Groupement de commande pour l'acquisition des composteurs collectifs et de matériel complémentaires marché de founiture Valtom  
Groupement de commandes TDM-Ville de Thiers pour l'achat de vêtement de travail   Groupement de commandes TDM-Ville de Thiers pour l'achat de denrées alimentaires  
Contrat de ville 2024-2030  
Mise en réseau des bibliothèques : demandes de subventions pour l'acquisition de matériel informatique auprès de l'État et du Département  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2024  
Approbation du rapport de mise en œuvre à mi-parcours du plan climat-air-énergie territorial 2020-2026   Marché de travaux / extension de la ferme du Chandalon, à Arconsat - Avenant 1 lot 1  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Approbation du schéma directeur cyclable   Marché de travaux pour l'aménagement d'une voirie et d'un mail mobilité activé au sein de la ZAE de Matussière - avenants 1 lots 1 et 2  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 pour l'aménagement provisoire d'une aire de grand passage   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers  
Tarif centre aquatique   Tarif centre aquatique aquabike libre  
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DETR))   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention à la Région AuRa - construire ou rénover un bâtiment avec du bois local  
Liste des délibérations  
Versement d'une avance sur la subvention 2024 à la maison du tourisme  
Versement d'une avance sur la subvention 2024 à la maison du tourisme  
Contrat Norske Skog de la coopération du sillon alpin pour le développement durable déchets (CSA3D) concernant la reprise de journaux, revues et magazines (JRM) (Flux "1.11")   Contrat papeterie de Giroux concernant la reprise des emballages ménagers recyclables (Cartonnettes)  
Adhésion à Fredon Auvergne Rhône-Alpes  
Convention de financement et convention de partenariat relatives au parking de covoiturage à l'échangeur Thiers Ouest entre autoroutes du Sud de la France (ASF) et la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques du Champ du Bail  
Adhésion de TDM au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associé coordonnée par le Département du Puy-de-Dôme et approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes  
Motion en vue du maintien de la dotation horaire globale allouée au lycée Montdory à Thiers  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Convention plateforme départementale de services numériques mutualisés Médeiadome pour le réseau des lieux de lecture  
Politique tarifaire des animations adultes et familles de l'Orangerie  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Le contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Participation TDM  
Contribution à Clermont-Ferrand capitale européenne de la culture 2028  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Convention de mise à disposition à la maison du tourisme de bureau d'information touristique de Saint-Rémy-sur-Durolle  
Formation du brevet national de surveillance et des secours aquatiques  
Liste des délibérations  
Modification de l'intérêt communautaire   Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade   Mise à jour du tableau des emplois : création d'emplois permanents   Mandant au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire - garantie prévoyance   Protection sociale complémentaire : mandatement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance   Adhésion au pole santé au travail du centre de gestion du Puy-de-Dôme   Désignation d'un membre élu suppléant de la Communauté de communes siégeant à l'assemblée générale de la SPL pour le développement économique social solidaire et environnemental   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de l'EPF Auvergne  
Adoption du règlement budgétaire et financier   Cadencement des amortissements   Attribution de compensation (AC) définitives 2023 et notification des AC provisoires 2024   Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2024   Résiliation de l'accord cadre de fournitures courantes et de services en cours entre le SPL Gaia et TDM   Nouvel accord cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL Gaia et TDM   CIAS - Versement d'un acompte par anticipation   Apurement du compte 1069 en vue du passage à la M57   Admission en non valeur   Créances éteintes   Décision modificative n°2 Budget principal   Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 espaces d'activités   Décision modificative n°2 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 - ZA Matussière   Décision modificative n°1 - ZA Lagat   ZAE La Chauprillade : cession de l'ensemble immobilier à la société des ateliers VCA  
ZAE La Chauprillade : cession de l'ensemble immobilier à la société des ateliers VCA   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière  
Groupement de commandes marché de services pour la réalisation de vérifications et contrôles   Groupement de commandes marchés de fournitures de matériels et logiciels informatiques  
Projet de structuration du réseau des lieux de lecture  
Avis relatif aux règlementations des boisements de Charnat, Noalhat, Paslières, Puy-Guillaume et Saint-Victor-Montvianeix  
Opération programmée d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain (OPAH-RU) 2023-2027   Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGID) 2024-2029 : Adoption  
Attribution marchés de travaux pour la construction d'un écopole à Thiers   Mise à jour du règlement de collecte   Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries   Contractualisation avec l'organisme coordonnateur agréé bâtiment (OCAB) dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment   Contractualisation avec un éco organisme agréé dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des emballages et du papier graphique   Contractualisation avec un éco organisme agréé dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des déchets d'éléments d'ameublement (DEA)  
Modification du tarif des contrôles ventes pour les immeubles en assainissement non collectif   Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes  
Convention de mise à disposition d'une entreprise foncière du domaine public et privé dans le cadre de l'installation de poteaux et d'abribus d'informations aux arrêt du réseau des transports collectifs  
Sollicitation d'une subvention et approbation de la convention de subventionnement du poste d'animateur départemental France services   Désignation d'un élu communautaire en charge du numérique  
Opérations d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers   Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Accueil du "Grand défi biodiversité" organisé par le centre permanent d'initiatives (CPIE) pour l'environnement Clermont-Dômes et participation financière de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Versement des aides du Conseil Départemental et de l'agence de l'eau Loire Bretagne aux particuliers inscrits au programme de réhabilitation groupées des installations d'assainissement non collectif  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Tarifs dans le cadre de l'évènement Urban Thiers  
Attribution de marche de travaux de réparation et d'aménagement de la voirie et réseaux divers  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : candidature à l'appel à projet de la Région "soutien au forums orientation, forum, emploi"  
Engagement dans un contrat d'objectif territorial (COT) avec l'ADME (Agence de Transition Ecologique) et sollicitation des aides financières dédies  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Versement des aides du Conseil Départemental et de l'agence de l'eau Loire Bretagne aux particuliers inscrits au programme de réhabilitation groupées des installations d'assainissement non collectif   Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif  
Candidature à l'AMI destination France  
Attribution du marché de travaux d'aménagement d'une voirie et d'un mail mobilité active au sein de la ZAE de Matussière à Thiers  
Demande de subvention exceptionnelle au Centre socio culturel Marocain de Courpière  
Projet de structuration du réseau des lieux de lecture  
Liste des délibérations  
Remplacement d'un délégué au collège Condorcet de Puy-Guillaume   Désignation référent déontologue des élus   Modification du tableau des effectifs - création d'emplois non permanents dans le cadre du contrat de projet   Renouvellement de la composition du comité de massif du Massif Central  
Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024   Convention constitutive du service facturier - signature   SPL GAIA - accord cadre 2022 - indemnisation   Garantie d'emprunt SPL GAIA   Pacte fiscal et financier   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier - Reversement   Groupement de commandes : fourniture de carburant par carte accréditives  
Opération de requalification de l'école George SAND : transfert de maitrise d'ouvrage TDM au profit de la ville de Thiers  
Acquisition des parcelles de la SCI Champ Parrot  
Action cœur de ville 2 - avenant  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers   Convention Cyclévia   Convention de partenariat pour le flux de petits aluminiums et souples  
Attribution marché de travaux pour la construction d'un écopole à Thiers   Adhésion à un groupement de commandes pour les études portant sur le changement des chaudières fioul et propane - approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes cocon63-3  
Rapport sur le prix et la qualité du service SPANC  
Convention de mise à disposition du service périscolaire des écoles de Coupière  
Saison culturelle 2023-2024 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2023-2024   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - programme d'action 22/23 : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région   Saison jeunes pousses 2023-2024 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Avenant à la convention Bambin Bouquine  
Attribution marché de travaux / extension de la ferme intercommunales de Chandalon à Arconsat   Engagement dans le pacte bois-biosourcé proposé par Fibois Auvergne-Rhône-Alpes   Soutien à la candidature de bio 63, du Grand Clermont et du Parc Naturel Régional Livradois-Forez à l'appel à manifestation d'intérêt "démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires"   Soutien au projet d'étude de faisabilité pour le développement et la construction d'une unité de méthanisation territoriale porté par la société changeons notre vision de l'énergie (CVE)  
Tarifs des garderies 3-11 ans en cas de fermeture d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   OPAH RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023   OPAH MULTI SITES : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023   Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : demandes de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023   OPAH RU de Thiers : demande de contributions  
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt pôles de pleine nature Massif Central  
Convention avec le collège de la Durolle à la Montel   Convention avec le collège Bellime à Courpière   Convention avec le collège Audembron à Thiers   Convention avec le collège Condorcet à Puy-Guillaume  
Transfert de compétences eau potable et assainissement non collectif : demande de subvention pour une étude préalable  
Économie de proximité : modification du règlement d'octroi des aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la construction de la recyclerie à l'écopôle   Avenant au marché de travaux dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle  
Demande de subvention exceptionnelle à FH Production  
Avenant au marché maitrise d'œuvre pour la construction de l'écopole   Avenant au marché de travaux dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Protocole d'accord transactionnel Eiffage Route Centre Est dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Motion contre le projet de consigne pour recyclage des bouteilles plastiques, dite "fausse consigne"  
Sollicitation d'une subvention pour réaliser un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) au titre d'une candidature conjointe avec le CIAS à l'appel à projet action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE)  
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) de TDM  
Tarifs de la restauration scolaire et du périscolaire du service commun éducation   Tarifs de la restauration scolaire et du périscolaire du service commun éducation annule et remplace  
Tarif d'intervention des services de TDM dans le cadre des conventions pour la mise à disposition de services entre la communauté de communes et les communes  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions  
Tarif centre aquatique  
Liste des délibérations  
Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)   Acquisition des parcelles de la SCI Champ Parrot - Total Energie Renouvelables - Rachat des frais engagés   Mise en place du régime des astreintes   Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents   Recours aux vacataires   Recours au contrat d'apprentissage   Groupement de commandes : travaux de grosses réparations et aménagement de voirie et réseaux divers  
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) centre aquatique   Décision modificative n°1 Budget principal   Décision modificative n°2 Budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 Budget production d'énergies   Décision modificative n°1 Budget ZA La Chauprillade   Conventionnement CIAS   Modification statutaire de la SPL Gaïa  
Plan de financement de l'étude "Destination grand air"  
Cession de la parcelle AC34 sur Puy-Guillaume au Département et à la Commune de Puy-Guillaume  
Approbation du nouveau règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers  
Convention trame vieux vois avec le Parc Naturel Régional Livradois-Forez   Convention avec le lycée forestier de Noirétable  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contrat de relance et de transition écologique : demande de subventions pour l'ingénierie  
Tarifs de la grignoterie  
Tarifs piscine Saint-Rémy   Tarifs de la base de loisirs - lac d'Aubusson d'Auvergne   Tarifs boutique - lac d'Aubusson d'Auvergne   Billetterie en ligne - conditions générales de vente  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Plan d'actions circulaire  
Politique tarifaire des animations adultes et famille de l'orangerie   Les quartiers d'été  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : demande de subvention pour une étude préalable  
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Eurolam   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise AJ Elec   Zone d'Activités Économiques la Chaupriade à Dorat : cession de l'ensemble immobilier (bâtiments et terrains) à la société les ateliers VCA   Cession de terrain (parcelle YL 52) à GFA Agridore et à la commune d'Escoutoux  
Taxe de séjour 2024  
Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGDID)   Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 3 logement à Châteldon  
Approbation du shéma directeur intercommunal de desserte forestière (SDDF) sur les secteurs à enjeux encore non couverts   Convention de coopération pour la préservation et la valorisation du patrimoine naturel et avenant annuel 2023 entre le conservatoire des espaces naturels Auvergne et TDM  
Convention avec Refashion   Cessation de la convention relative aux lampes usagées   Contrat relatif à la prise en charge des lampes usagées   Convention relative à la prise en charge des outillages du peintre  
Convention d'autorisation de passage de réseau entre le syndicat intercommunal d'électricité du Puy-de-Dôme (SIEG63) et TDM pour la réalisation de travaux d'amélioration du réseau électrique à Celles sur Durolle   Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne entre TDM et Agorastore   Vente de biens mobiliers de plus de 4600 €  
Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne entre TDM et Agorastore   Remboursement des sinistres rue du Torpilleur Sirocco à Thiers  
Liste des délibérations  
Dissolution de l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM   Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents   Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet   Rémunération des contrats d'engagements éducatifs   Désignation d'un nouveau représentant de la Communauté de communes TDM au sein du conseil d'administration de l'établissement public foncier (EPF) SMAF   Syndicat Intercommunal d'aide à domicile de Lezoux, Désignation des représentants de TDM  
Forfait mobilités durables  
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif osons nager  
Conventions de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) "Atrium" et "les Monts qui Pétillent"  
Avis sur la demande d'autorisation d'exploitation (renouvellement et extension) d'une carrière et ses installations situées sur Courpière et Sermentizon   Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Convention de partenariat avec les communes pour la programmation de la saison culturelle intercommunale  
OPERATION D'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE - PIG - DEMANDES DE CONTRIBUTIONS  
PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THIERS DORE ET MONTAGNE AU CHALLENGE MOBILITE  
VERSEMENT DES AIES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE - PROGRAMME REHABILITATION GROUPEES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT  
ECONOMIE DE PROXIMITE : ATTRIBUTION D'AIDES DIRECTES AUX ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2023   Contrat de ville : validation des actions - attributions de subventions  
Demande de financement LEADER pour la maitrise d'œuvre relative aux aménagements cyclables à Thiers  
Liste des délibérations  
Modification des statuts de Territoire d'énergie Puy-de-Dôme   Convention dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes avec le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Règlement et charte déontologique du Conseil Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance   Conventions et avenants pour la mise à disposition de services entre la Communauté de commune et les communes d'Aubusson d'Auvergne, La Monnerie le Montel, Palladuc et Puy-Guillaume  
Compte de gestion 2022 - Budget principal   Compte de gestion 2022 - Budget déchets ménagers   Compte de gestion 2022 - Budget espaces d'activités   Compte de gestion 2022 - Budget SPANC   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Matussière   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Lagat   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Champ du Bail   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine II   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Fellet II   Compte de gestion 2022 - Budget ZA de l'Ache   Compte de gestion 2022 - Budget Politique de la Ville   Compte de gestion 2022 - Budget production d'énergies   Comptes administratifs 2022 - Budget Principal   Comptes administratifs 2022 - Budget déchets ménagers   Comptes administratifs 2022 - Budget Espaces d'activités   Comptes administratifs 2022 - Budget SPANC   Comptes administratifs 2022 - Budget Matussière   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Lagat   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Racine II   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Felet II   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA l'Ache   Comptes administratifs 2022 - Budget Politique de la Ville   Comptes administratifs 2022 - Budget production d'énergies   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget général   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe espaces d'activités   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe déchets ménagers   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe SPANC   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Matussière   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Lagat   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Racine II   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Felet II   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA l'Ache   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe Politique de la Ville   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe production d'énergies   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   Vote des budgets 2023 - Budget Général   Vote des budgets 2023 - Budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2023 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2023 - Budget annexe SPANC   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA L'Ache   Vote des budgets 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote des budgets 2023 - Budget annexe Production d'énergies   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2021-01 relative à l'écopôle   Création de l'autorisation de programme / crédits de paiement AP-CP n°2023-01 relative à la création d'un multi accueil et relais petite enfance   Suppression de l'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)  
Zone de Lagat - Création d'une servitude de passage   Zone d'Activités Économiques de Matussière : acquisition de la parcelle BL 268 appartenant à la commune de Thiers   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière  
Avenant 2023 à la convention d'objectifs et de moyens à la Maison du Tourisme du Livradois Forez  
Convention opération de revitalisation du territoire (ORT)   Nouvelles démarches pour entrer dans une opération de revitalisation des territoires (ORT)   Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 4 logements à Courpière  
Convention DASTRI  
Convention d'édition, de maintenance, de distribution et de diffusion des circuits de randonnées pédestres en Livradois Forez   Convention de groupement de commandes "destination grand air"  
Opération d'amélioration de l'habitat privé  
Convention d'aménagements réciproques entre la Communauté de commune TDM et un bénévole  
Convention de partenariat avec l'association cultures du cœur  
Liste des délibérations  
Rapport d'orientation budgétaire 2023  
Désignation des représentants à la maison du tourisme  
Manifeste pour une stratégie industrielle territoriale  
Projet de logements sociaux d'OPHIS à Châteldon   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023   Programme de construction d'une crèche et d'un accueil pour le relais petite enfance à Thiers : demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023  
Dispositif j'apprends à nager (JAN) et plan aisance aquatique (PAA)   Activités aquatiques été 2023   Tarifs été 2023 centre aquatique  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions  
Méthodologie de mise en réseau des bibliothèques  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour l'élaboration d'un nouveau plan de gestion pour le site de la Tourbière du Sapey (espace naturel sensible)  
Demande de subvention pour l'opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - programme 2023  
Liste des délibérations  
Prise de capital supplémentaire SPL GAIA   Attribution de compensation provisoire 2023   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale  
Évolution du protocole de télétravail   Adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Modification du tableau des effectifs   Motion de soutien  
Résiliation de l'accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges de fournitures courantes et de services en cours entre la la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne   Présentation du nouvel accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier Perceval   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Florent POULY  
Avis portant sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme  
Avenants contrats de reprise de matériaux  
Convention de coordination de la maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la création de voirie-réseau-divers (VRD) à Thiers   Groupement de commandes : maitrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la réalition de voirie-réseaux divers (VRD) à Thiers  
Convention pour l'achat de matériel et de fournitures pour le RASED et les écoles de la circonscription éducation nationale de Thiers  
Modification du plan de financement de l'extension de la ferme intercommunale du Chandalon, à Arconsat  
Convention de groupement de commande - étude de développement du plus grand espace VTT de France "Destination grand air""  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   Opération de l'amélioration de l'habitat privé de la montagne thiernoise versement exceptionnel d'acompte de contribution   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions  
Opération de revitalisation des territoires ORT  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)  
Achat d'équipements pour les établissements scolaires - demande de subvention au titre de la dodation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)  
Souscription d'un prêt de 729 000€ à la caisse d'épargne pour financement des investissements   Aide exceptionnelle à la commune de Lachaux  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   Convention avec la CAF pour l'amélioration de l'habitat privé  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contractualisation avec l'entreprise SAICA pour la reprise du flux gros de magasin  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement jeunesse   Gestion des lieux d'accueil enfants parents (LAEP) : choix du prestataire  
Modification de la convention d'accueil des gens du voyage / circassiens pour le stationnement exceptionnel  
Tarifs enlèvement et tri des déchets   Tarif vente de poulaillers  
Éducation : tarif la Catiche  
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention 2022/2027, du programme d'actions 2022/2023 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
OPAH MULTI SITES : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2022   PIG de TDM : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2022  
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT en lien avec la compétence sociale   Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) piscine intercommunale 2018-01   Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) barrage d'Aubusson d'Auvergne 2018-02   Décision modificative n°2 Budget principal   Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers   Décision modificative n°1 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 Budget ZA Matussière   Décision modificative n°1 Budget ZA l'Ache   Approbation du budget primitif (BP) 2023 de la zone d'activités La Chauprillade   Subvention complémentaire au CIAS   Attribution de compensation définitives   Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2023   Créances éteintes  
Candidature au programme LEADER 2023-2027 du GAL du Puy-de-Dôme  
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade   Modification du tableau des emplois suite à modification de la durée de service   Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIFPH)   Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Puy-de-Dôme   Titres restaurants pour les agents de Thiers Dore et Montagne 2023-2026  
Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône Alpes et la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Ludovic Minchin - Kévin Delage - Sébastien Mezeix - Jérôme Bernard   Cession de la parcelle AA n°230 à Chabreloche   Zone d'activités économiques de Racine : régularisation vente de parcelles à la SCI Erica Immo  
Versement d'une avance sur la subvention 2023 à la maison du tourisme  
Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 4 logements à Courpière   Convention CAUE   Convention pôle départemental pour la lutte contre l'habitat indigne (PDLHI)  
Règlement intérieur des déchetteries   Règlement de collecte   Convention de groupement de commande analyses règlementaires des rejets "effluents liquides"   Convention de groupement de commande entretien et curage des réseaux et équipements hydrauliques  
Convention avec Billom communauté pour le contrat territorial Litroux-Jauron   Approbation du contrat territorial milieux aquatiques des affluents de l'Allier et convention avec Vichy communauté  
Convention territoriale globale (CTG)   Relais petite enfance  
Liste des délibérations  
Candidature à la démarche SCHEM'ACTEE pour l'élaboration du schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)   Examen de l'avant-projet définitif (APD) de l'extension de la ferme intercommunale de Chandalon, a Arconsat  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   OPAH MULTI SITES  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2022   Adhésion a la fédération des centres sociaux  
Motion de soutien aux deux communes s'opposant au projet de centrale hydroélectrique sur la Credogne  
Création du budget annexe ZAE de la Chaupillade   Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d'aménagement   Minoration de l'attribution de compensation de la commune de Thiers relative à la gestion de la piscine  
Création d'un service commun "marchés publics et assurances" et adhésion de la ville de Thiers   Groupement de commandes location, entretien et nettoyage des vêtements de travail  
Acquisition des parcelles de la SCI le Champ Parrot  
Acquisition de parcelles au Puy de Montoncel   Approbation de la charte pour une gestion concertée des bois noirs et du Puy de Montoncel  
Contrat d'objectif déchets organiques et économie circulaire (CODOEC)   Cessation de la convention de collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)   Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)  
Liste des délibérations  
Projet d'acquisition site ex rexo sur la commune de Dorat   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Protocole d'accord transactionnel groupe PLG  
Protocole d'accord transactionnel Ecovert Boilon   Protocole d'accord transactionnel Claustre environnement  
Comité d'usagers structures collectivités petite enfance  
Avenant assurances Pillot  
Aménagement du lac d'Aubusson d'Auvergne , actualisation du plan de financement  
Modification de l'avant projet détaillé pour la construction de l'écolopole  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Saison culturelle 2022-2023 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2022-2023   Saison jeunes pousses 2022-2023 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention triennale 2022/2025, du programme d'action 22/23 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Modification des tarifs du centre aquatique  
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale   Décision modificative n°1 Budget principal   Décision modificative n°2 Budget annexe espaces d'activités   Vote du budget production d'énergies   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Reversement  
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale  
Modification du tableau des emplois   Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le CDG63   Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d'une protection internationale (BPI)   Convention de partenariat avec l'IAE- Université Jean Monnet de Saint-Etienne   Convention de portage avec l'établissement public foncier (EPF) pour l'Ilot Conchette   Contrat écologic : nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de sport et de loisirs (ASL)  
Acquisition des parcelles YB 259 / 260 / 261 / 309 Chez Catharin à Thiers   Achat des parcelles AA 100 et 101 à La Monnerie-le-Montel (Les Châtilles)  
Cession de terrain à la société CEP   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier de Marothy  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de l'année 2021  
SPANC : rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2021   Contrat territorial de la Dore 2ème cycle 2023-2025   Modification du tarif des contrôles ventes pour les immeubles en assainissement non collectif  
Engagement de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne à la Charte Natura 2000  
Liste des délibérations  
Convention de partenariat pour l'intermédiation unis-cité  
Convention de partenariat pour l'intermédiation unis-cité  
Attribution du marché de travaux concernant la végétalisation de la zone d'activités économiques de Matussière à Thiers   Reversement de subvention à Inserfac  
Contrat de prêt auprès de la banque des territoires pour le financement des investissements : budget annexe déchets ménagers  
Approbation de la charte des droits et des devoirs de l'usager de l'Espace France Service (EFS) de Courpière  
Approbation du règlement intérieur de l'Espace de co-travail de l'EFS de Courpière   Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit de l'EFS de Courpière  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Opération d'amélioration de l'habitat privé : PIG de Thiers   Opération d'amélioration de l'habitat privé : PIG de la Montagne Thiernoise  
Liste des délibérations  
Création du budget annexe rattaché production d'energies  
Contrat d'apprentissage   Adhésion au centre d'innovation sociales Clermont Auvergne (CISCA)  
Zone d'Activités Économiques de l'Ache à Puy-Guillaume : cession de terrain à la société Hinderchied Antoine   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Vetalians  
Plan d'Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS) et règlement intérieur du centre aquatique communautaire  
Transfert de propriété du collège de Puy-Guillaume  
Contrat éco mobilier nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les jouets et articles de bricolage et de jardin (AJB)   Contrat écologic nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de bricolage et de jardins thermiques (ABJ)  
Création de places d'accueil collectif nombre et localisation des places de crèches supplémentaires   Avis à donner aux porteurs de projets "petite enfance"  
Désignation d'un membre au syndicat mixte des transports urbain du bassin thiernois  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Tarif de la grignoterie du centre aquatique  
Avenants au marché de travaux de réhabilitation du siège  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contrat de prêt auprès de la banque des territoires pour le financement des investissements : budget annexe déchets ménagers   Tarifs du centre aquatique  
Piscine de Saint-Rémy sur Durolle : Proposition d'activités sur les saisons estivales  
Tarification des sorties dans le cadre des "quartiers d'été"  
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2021   Programme d'Intérêt Général (PIG) de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2022  
Convention billetterie avec la maison du tourisme 2022-2024   Convention animations pêche au lac d'Aubusson d'Auvergne   Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Convention billetterie avec la maison du tourisme 2022-2024  
Convention animations pêche au lac d'Aubusson d'Auvergne  
Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne   Contrat de ville : validation des actions attributions de subventions   Contrat de prêt auprès de la caisse d'épargne pour financer les investissements 2022 du budget principal  
Contrat de ville : validation des actions attributions de subventions   Contrat de ville : proposition de création d'un fonds de participations des habitants  
Service commun instruction des autorisations du droit des sols  
Attribution de marché travaux bâtiment de la déchèterie de saint Remy-sur-Durolle  
Dispositifs plan aisance aquatique et j'apprends a nager   Composition du comité social territorial commun TDM/CIAS   Contrat d'assurance des risques statutaires  
Tarifs de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne   Demande de subvention 2022 de l'association solidarité paysans en Auvergne  
Tarifs de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne   Règlement intérieur de la base de loisirs et de l'espace nautique  
Approbation de la charte de développement des projets photovoltaïques dans le Puy-De-Dôme  
Opérations d'amélioration de l'habitat - PIG de la Montagne Thiernoise  
Désignation d'un nouveau membre de la Communauté de commune au sien du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume   Création d'un comité social territorial commun entre d'EPCI et le CIAS   Modification du tableau des effectifs : création d'emplois permanents   Convention territoriale partenariale entre l'université Clermont Auvergne, Thiers Dore et Montagne et la ville de Thiers   Accord cadre entre la société publique (SPL) "GAIA" et Thiers Dore et Montagne   Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa  
Avenant du marché global de performance pour la construction du centre aquatique  
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire   Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA   Taxe de séjour   Convention de reversement de recettes service commun éducation   Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa   Subvention complémentaire à la maison du tourisme  
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire   Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA  
Taxe de séjour   Subvention complémentaire à la maison du tourisme  
Avenant n°1 à la convention de coopération horizontale 2021-2023 du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH)  
Acquisition de parcelles forestières sur Augerolles  
Convention de refacturation dépollution des bennes amiantées   Convention de refacturation de prestations de caractérisation sur les ordures ménagères résiduelles (OMR), les déchets encombrants des ménages et les bio déchets  
Convention de reversement de recettes service commun éducation  
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Convention de partenariat entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et l'association pour le droit à l'initiative économique  
Attribution des marchés de travaux pour l'extension et la mise en accessibilité des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de Thiers : demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise demande de contribution   PIG départemental Demande de contribution   Evolution des modalités de calcul du droit d'emplacement de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers  
Tarifs du centre aquatique  
Tarifs du centre aquatique  
Convention de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) Atrium et les Monts qui pétillent   Sollicitation de subvention leader pour l'étude locaux vacants / programmation commerciale  
Participation de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne (TDM) au challenge mobilité  
Candidature à l'appel à projet (AAP) France Relance "réhabilitation des aires permanentes d'accueil des gens du voyage" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Thiers  
Sollicitation de subvention leader pour l'étude locaux vacants / programmation commerciale  
Convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance et d'entretien entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et les communes du service commun éducation  
Attribution des marchés suivi animation OPAH mutualiste et PIG de Thiers Dore et Montagne   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise demande de contribution   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Reversement de la subvention perçue par l'EPA centre social au profit de l'association Benaz production  
PIG de Thiers : demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise demandes de contributions  
Attribution de marché aménagement des extérieurs du siège de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention de partenariat avec l'association ensemble parents et éducateurs (EPE63)  
Vote des comptes de gestion 2021 Budget principal   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Matussière   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques du Champ du Bail   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économies de Lagat   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine II   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2021 budget général   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Felet II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe déchets ménagers   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe SPANC   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Champ de Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine II   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Création budget annexe zone d'activités économiques de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget général   Vote des budgets 2022 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2022 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2022 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2021-01 relative à l'écopole   Reprise sur provisions Budget principal   Rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT  
Modification du tableau des effectifs : création d'emploi permanent  
Zone d'activité de l'Ache à Puy-Guillaume cession de terrain à la société Auvermaint   Zone d'activité économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise SCI Bima   Convention de partenariat territoire d'industrie Lezoux Thiers Ambert Montbrison  
Groupement de commande Thiers Dore et Montagne / ville de Thiers pour l'aménagement des extérieurs du siège de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention territoriales globale validation de l'annexe 6 relative aux "bonus territoire"  
Signature d'un contrat territoire lecture avec la DRAC  
Attribution de marché réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Appel à projets entreprendre au cœur des territoires appui à la candidature du Parc Naturel Régional Livradois Forez  
Actualisation de la composition du comité de pilotage (COPIL) de plan climat air énergie (PCAET) et de la démarche territoire énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)  
Programme d'intérêt général (PIG) de Thiers demandes de contributions   Programme d'intérêt général (PIG) du pays de Courpière demandes de contributions  
Règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans  
Motion pour le maintien des moyens affectés aux écoles du territoire de TDM  
Motion de soutien indication géographique couteau laguiole  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2022   Attribution de compensation provisoires pour 2022   Étalement des charges dommage ouvrable piscine intercommunale - budget principal  
Création de deux emplois dans le cadre du dispositif adultes relais   Convention de soutien à la politique de la réserve militaire   Assurance statutaire des agents affiliés CNRACL   Création de deux emplois non permanents dans le cadre d'un contrat de projet "conseiller numérique" et d'un contrat de projet "animateur club entreprises"   Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)   Demandes de financements  
Zone d'activités économiques de l'Aches à Puy-Guillaume : cession de terrains à la société Cohin Energy   Zone d'activités économiques de l'Aches à Puy-Guillaume : cession de terrains à la commune de Puy-Guillaume   Cession de terrains à la commune de Viscomtat  
Convention de partenariat 2022-2024 avec la maison du tourisme du Livradois Forez  
Nouvelle organisation des dispositifs habitat (OPAH et PIG)   Extension de l'autorisation préalable de mise en location à Puy-Guillaume et à la Monnerie le Montel  
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)  
Promotion des métiers de la forêt et du bois auprès des collégiens  
Groupement de commande relatif à la gestion des huiles usagées   Convention de groupement de commandes collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques (DDS)   Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés ( PLPDMA)  
Achat d'une parcelle à Iloa  
Convention avec le collège la Durolle à La Monnerie Le Montel  
Convention de partenariat avec l'association ensemble parents éducateurs (EPE63)   Convention de partenariat avec unis-cité  
GR89 Chemin de Montaigne approbation du nouveau plan de financement prévisionnel et demande de subvention dans le cadre du leader  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions  
PIG de la Montagne Thiernoise demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : Demande de contribution  
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne  
Subvention Smart City - Plateforme Numérique  
Subvention Smart City - Plateforme Numérique  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) jeunesse  
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU demande de contribution  
Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'un écopole  
Renouvellement des marchés de transport déchetteries  
Avenants de prolongation de délais au marché de travaux du siège social de la Communauté de communes  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Règlement de fonctionnement de la commission de d'attribution des places en établissement d'accueil du jeune enfant  
Conclusion études transfert compétence eau-assainissement  
Sollicitation d'une subvention dans le cadre du plan de relance "socle numérique dans les écoles élémentaires"  
Précision sur le règlement intérieur des assemblées   Transfert de l'activité de l'Etablissement Public Administratif Centre Social Intercommunal (EPA CSI) à la Communauté de communes   Mise à jour du tableau des effectifs   Instauration du "forfait mobilités durables"   Organisation du temps de travail   Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) intention de création   Modification des statuts n°5 de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne   Modification de l'intérêt communautaire  
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote   Notification des attributions de compensation et attributions de compensation d'investissement pour 2021   Créances éteintes (Budget principal et budget espace d'activités)   Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°2 budget annexe espaces d'activités   Décision modificative n°2 budget politique de la ville   Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière   Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Racine 2   Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Lagat   Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme   Création d'une 4ème entreprise à but d'emploi (EBE) prise de participation   Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM  
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise Passion Vélo   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise CSI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier 5   Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de MAtussière   Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de Lagat   ZAE de l'Arche à Puy-Guillaume : Acquisition de terrains auprès de la Commune  
Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme  
OPAH-RU conventionnement avec l'EPF - Ilot Conchette   Extension de l'autorisation préalable de mise en location à Puy-Guillaume et à La Monnerie-Le-Montel  
Avenant n°1 au contrat départemental d'ingénierie forestière renouvelant pour trois ans l'animation territoriale forestière   Avenant n°1 au contrat départemental d'ingénierie agricole renouvelant pour trois ans l'animation territoriale agricole  
Approbation de la convention de coopération entre la poste, la ville de Thiers et Thiers Dore et Montagne relative à l'intégration des offres France Services dans le bureau de poste de Thiers centre urbain  
Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM  
Désignation d'un nouveau représentant de la Communauté de communes au sein du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume   Association géront social santé - clic de Thiers  
Programme d'intérêt général (PIG) de la montagne thiernoise demande de contributions   Programme d'intérêt général (PIG) du pays de Courpière demande de contributions   OPAH-RU de Thiers demande de contribution  
Acquisitions foncières zones humides contrat territorial dore  
Etudes relatives au développement de la pratique du vélo dans la vallée de la Dore phase 3  
Etudes relatives au développement de la pratique du vélo dans la vallée de la Dore phase 3  
PIG de la Montagne Thiernoise - demande de contributions   PIG du pays de Courpière : demande de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités teritoriales" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire des gens du voyage de Thiers  
Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités territoriales" pour l'équipement informatique destiné au grand public de l'Espace France Service (EFS) Fabrique de territoire  
Constitution du comité de pilotage (COPIL) dédié à la mise en œuvre de l'opération Solaire Dôme  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Candidature de TDM appel à projets "territoires des lacs du Massif Central"  
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) au titre de l'ingénierie de suivi animation   PIG du pays de Courpière : demandes de subventions auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) au titre de l'ingénierie de suivi-animation  
Marché de fourniture de produits d'entretien  
Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2021/2022 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA  
Création d'une commission départementale du suivi de la sécurisation des passages à niveau  
Conseiller numérique  
Attribution d'un fond de concours   Solidarité paysans du Puy-de-Dôme agriculteurs en difficultés  
Fixation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises (CFE)  
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Reversement   Affectation des résultats de cloture du syndicat d'exploitation informatique du pays thiernois (SEIPT)   Décision modificative n°1 budget principal   Décision modificative n°1 budget annexe politique de la ville et de l'habitat   Budget annexe politique de la ville et de l'habitat : attribution d'un fond de concours   Convention de participation financière équipement vélos  
Convention de participation financière équipement vélos   Convention d'occupation du domaine public  
Désignation des représentants de la Communauté de communes siégeant au conseil d'administration et à l'assemblée générale de la société publique locale (SPL) pour le développement économique, social, solidaire et environnemental  
Convention d'utilité sociale Auvergne habitat  
Participation financière et signature d'une convention association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) ville de Thiers/TDM  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de l'année 2020  
Rapport sur le prix et la qualité du service du SPANC de l'année 2020  
Motion de soutien à la fédération nationale des communes (FNCOFOR) dans la cadre du contrat d'objectifs et de performance (COP) état - office national des forêt (ONF) 2021-2025  
PIG de la Montagne Thiernoise : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé modification de contribution   OPAH-RU demande de subvention - Ilot Conchette   Point sur l'étude pré-opérationnelle programme d'amélioration de l'habitat PIG unifié   Projet de logements sociaux d'OPHIS sur Courpière  
Sollicitation de financement leader pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans et des séjours organisés par la Communauté de communes TDM  
Saison jeunes pousses 2021-2022 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Saison culturelle de TDM 2021-2022 : demande de subvention au conseil départemental et participation à l'accueil des automnales 2021-2022  
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché à procédure adaptée de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2022 (DETR)  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention confrérie du couteau "Le Thiers"  
Transport à la demande : sommet de l'élevage  
Modification du tableau des emplois   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre CCTDM et la Commune de Courpière   Contrat d'apprentissage   Motion   Motion de soutien au collège Condorcet à Puy-Guillaume  
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités   Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat   Création du budget annexe Racine II   Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG  
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités   Création du budget annexe Racine II   Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG  
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat  
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat  
Création de la commission intercommunal d'accessibilité  
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme   Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu  
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme  
Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu  
Motion de soutien à l'usine de Vertolaye / groupe Sanofi   Composition du comité de pilotage études d'aménagement du lac  
Contrat de relance et transition écologique  
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne   Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement  
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne  
Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu   Tarifs du Lac d'Aubusson d'Auvergne   Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer sur un espace "plage sans tabac"  
Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer sur un espace "plage sans tabac"  
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)   Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat   Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : avenant au marché de suivi-animation avec SOLIHA Loire-Puy de Dôme   Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : avenant au marché de suivi-animation avec Soliah Loire-Puy de Dôme  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Mise en réseau des lieux de lecture publique signature d'un contrat territoire lecture (CTL)  
Concours pour la maîtrise d'œuvre pour la construction d'un écopole  
Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021   Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Signature avec le fond national zéro chômeur  
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021  
Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021  
Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État  
Piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle : proposition d'activités sur la saison estivale  
Contrat de ville : validation des actions et des subventions pour 2021  
Avenant convention Jeunes Pousses  
Solaire Dôme : choix de l'entreprise chargée de l'installation   Solaire Dôme : choix du bureau de contrôle   Solaire Dôme : approbation du plan de financement et sollicitation de subventions auprès de la Région, du Département et de l'État pour l'installation de centrales photovoltaïques  
Petites villes de demain : plan de financement du poste de chef de projet  
Tarif de la base de loisirs d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions  
Avenant au marchés de travaux de réhabilitation du siège social  
Avenant au marchés de travaux de réhabilitation du barrage d'Aubusson d'Auvergne  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeur de Logue Durée (TZCLD)  
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) dédié à la réalisation d'un schéma directeur de desserte forestière intercommunal  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif "j'apprends à nager"  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de la montagne thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions  
Projet data center  
Règlement de fonctionnement des multi-accueils  
Demande de subvention pour l'acquisition foncière de parcelles en bord de Dore   Fixation d'un tarif de droit de voirie pour l'installation d'un camion ambulant dans la ZAE de Racine   Demande de subvention des associations pour l'organisation d'évènements culturels en 2021  
Demande de subvention pour l'acquisition foncière de parcelles en bord de Dore   Fixation d'un tarif de droit de voirie pour l'installation d'un camion ambulant dans la ZAE de Racine  
Avenants marché de travaux de modernisation des ouvrages - barrage d'Aubusson d'Auvergne  
Demande de subvention des associations pour l'organisation d'évènements culturels en 2021  
Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire suite à modifications   Aide à la reprise d'activité et à la création pour les agents territoriaux privés d'emploi  
Vote des comptes de gestion 2020 : budget principal   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Matussière   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE du champ de Bail   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Racine   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Lagat   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote du compte de gestion 2020 du syndicat d'exploitation informatique du pays Thiernois (SEIPT)   Vote des comptes administratifs 2020 - budget général   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Matussière   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Racine   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Lagat   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Felet 2   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote des taux de fiscalité   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Vote des budgets 2021 budget général   Vote des budgets 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2021 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA de Matussière   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions 2021   Reprise sur provisions Budget principal   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Clôture de l'AP/CP n°2019-01 relative à la création d'un centre technique   Création de l'AP/CP n°2021-01 relative à l'écopôle  
Contrat territoire d'industrie :Thiers/Ambert/Montbrison   Territoire zéro chômeur longue durée - Avenants 2021 aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec les entreprises à but d'emploi  
Programme d'amélioration de l'habitat : convention avec la SASICAP du Puy-de-Dôme  
Désignation d'un représentant TDM au sein d'AMORCE  
Parcelle BL 727 située à Courpière   Préemption de la parcelle BL 728 située à Courpière  
Note complémentaire petites villes de demain : convention d'adhésion  
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles   Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière demandes de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière demandes de contributions   Appel à candidature pour le déploiement accéléré du plan national de lutte contre les logements vacants   Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme de PIG unifié  
Petites villes de demain : recrutement d'un chef de projet  
Composition du comité de ^pilotage du projet d'extension et de mise en accessibilité des sanitaires de la base de loisirs d'Aubusson d'Auvergne  
Contrat de prêt pour le financement des investissements 2021 - budget principal   Demande de subvention tourisme espace VTT des bois noirs   Demande de subvention tourisme Auvergne trail nature team  
Appel à projet économie circulaire  
Demande de subvention tourisme espace VTT des bois noirs   Demande de subvention tourisme Auvergne trail nature team  
PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : modification de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions  
PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : modification de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions  
Mise en place d'une ligne de transport à la demande spéciale vaccination COVID-19  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2021   Attribution de compensation provisoires des communes pour 2021   Service commun "éducation" : amortissement des biens d'équipement et refacturation aux bénéficiaires   Attribution d'un fond de concours   Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie  
Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie  
Programme local de l'habitat : adoption  
Contrats de reprise de matériaux Norske Skog Paprec et Citeo  
Désignation des membres de la commission intercommunale pour l'accessibilité  
Demande de subvention : dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2021 concernant l'aménagement de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Demande de subvention : dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2021 concernant l'aménagement de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville   Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage  
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville   Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville  
Marchés d'assurance pour 2021-2024  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage  
Adoption du règlement intérieur   Retrait des délibérations : modification de l'intérêt communautaire et cession de la boulangerie de Celles-sur-Durolle   Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)   Désignation de l'agence départementale d'ingénierie territoriale comme déléguée à la protection des données pour la Communauté de communes TDM   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire de Thiers et Puy-Guillaume   Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative mixte paritaire de transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV) du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme   Adhésion au groupement de commande et approbation de la convention constitutive pour un marché de travaux concernant notamment l'espace France service (EFS) - fabrique de territoire   Modification du tableau des effectifs   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : création du service commun communication   Création du service commun archives   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : adhésion au service commun informatique   Convention avec la ville de Thiers relative à des interventions techniques   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre la Communauté de communes TDM et les communes   Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Social Intercommunal  
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote   Modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Modification de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT   Notification des attributions de compensations et attributions de compensation d'investissement pour 2020   Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget principal   Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°1 - budget ZAE de Lagat   Décision modificative n°1 - budget ZAE du Champ du Bail   Décision modificative n°1 - budget ZAE de Matussière   Décision modificative n°2 : budget ZAE de Racine   Convention portant sur la labélisation territoire vélo avec la Fédération Française de !cyclotourisme (FFCT)   Autorisation de versement d'avance sur subvention à l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM   Retrait de délibération : taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution   Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3  
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution  
Mise à disposition de service de renouvellement urbain et cadre de vie entre la Communauté de communes TDM et la ville de Thiers   Désignation des membres au conseil d'administration du centre social intercommunal  
Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3   Convention d'utilité sociale Auvergne habitat   Désaffectation et déclassement du domaine public intercommunal de la parcelle BL 727 à Courpière  
Approbation de la structuration d'un service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH) à l'échelle départementale  
Convention avec le lycée de Noirétable   Convention avec la ville de Thiers - anciennes sablières  
Convention de mise à disposition de service ville de Thiers-TDM-FAL63 pour l'ALSH de Thiers  
Modification temporaire des emplacements de l'air d'accueil des gens du voyage de Thiers suite à l'affaissement du pont d'accès   PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demande de contribution  
Construction du comité de pilotage (COPIL) propre à la phase 3 des études relatives à la pratique du vélo dans la vallée de la Dore  
PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demande de contribution  
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) validation de la composition de la commission consultative d'élaboration et de suivi  
Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2019-2021  
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers  
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif Bambin bouquine présentation et validation de la démarche   Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers  
Changement du représentant titulaire de la Communauté de communes au sein de l'ADUHME   Modification du tableau des emplois   Avenant n°1 à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG63   Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires   Adhésion à la mission relative à l'accompagnement et à la gestion des situations d'inaptitude physique par le CDG63   Instauration du télétravail au sein de TDM  
Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 : budget annexe ZAE Racine   Création du budget Établissement Public Administratif (EPA)   Création d'une commission des marchés à procédure adaptée (CMAPA)   Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : désignation des membres   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes   Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019  
Acquisition de la parcelle YB 255 à Thiers : portage foncier par l'EPF SMAF Auvergne   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle  
Adhésion à l'association Clermont-Massif-Central 2028  
Contrat de ville : protocole d'engagements renforcés et réciproques 2020-2022  
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour le développement de projet énergie renouvelable lancé par planète oui et le fond régional OSER ENR  
Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes   Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019   Contractualisation avec Revipac et Valorplast  
Rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019 du SPANC  
Demande de subvention au titre de la DETR 2020 création d'un centre technique intercommunal   Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) au titre des grands projets création d'un centre technique intercommunal   PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) de l'étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat unifié   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Programme petites villes de demain : candidature  
Avenants au marché de travaux pour la réhabilitation du siège social de la Communauté de communes TDM  
Renouvellement du comité de pilotage de la V70-VIA Allier   Renouvellement du comité de gestion du label Pavillon Bleu  
Présentation du projet de recyclerie  
Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat privé unifié approbation du plan de financement et demandes de subventions   Convention avec la direction départementale des finances publiques concernant une nouvelle organisation des trésoreries   Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme  
Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat privé unifié approbation du plan de financement et demandes de subventions  
Renouvellement du comité de pilotage (COPIL) de l'espace France-Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière  
Représentation de la Communauté de communes au sein de l'association nationale d'élus de montagne (ANEM)  
Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente "politique touristique du Livradois-Forez" : désignation des représentants  
Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme   Saison culturelle 2020-2021 Participation à l'accueil des automnales 2020-2021   Jeunes Pousses 2020-2021 approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la région AURA et au département du Puy-de-Dôme   Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2020/2021 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA  
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes au sein de la SCIC Toi & Toits   Adhésion aux missions relatives à l'assistance retraite exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme   Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme   Modification de l'intérêt communautaire  
Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2002 - prélèvement   Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2020 - reversement   Modification de l'attribution de compensation provisoire 2020 de la commune de Thiers - régularisation   Taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération   Décision modificative n°1 - budget principal   Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget politique de la ville   Décision modificative n°1 budget espaces d'activités   Correction erreur matérielle affectation des résultats budget SPANC   Garantie d'emprunts à OPHIS pour prêt accompagnant un programme d'aménagement de logements sociaux à Courpière   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Polat et fils   SPANC : modification des statuts de la régie   Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle  
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Polat et fils   ZAE de Lagat : cession de terrain à l'entreprise Transport Bayle au VALTOM   Convention opération collective en milieu rural au titre du fond d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat  
Arrêt n° 2 du projet de programme local de l'habitat (PLH)  
Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commande solaire dôme  
SPANC : modification des statuts de la régie   SPANC : désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC de TDM  
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) de l'agence de la transition écologique   Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SIEG 63 pour la fourniture d'électricité des contrats de type C2, C3, C4 et C5   Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle  
Dépôt d'une demande d'agrément à la caisse d'allocation familiales   Projet de statuts de l'établissement public administratif centre social intercommunal TDM   Composition du conseil d'administration du centre social intercommunal TDM   Organigramme cible du centre social intercommunal TDM  
Contractualisation avec Eco TLC  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne   Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM   Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Petite enfance : proposition de renommer les relais assistants maternels parents enfants (RAMPE) en relais petite enfance  
Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne   Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM   Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Procès-verbal - élection du Président - feuille de proclamation   Composition du bureau et détermination du nombre de Vice-Président.e.s   Élection des Vice-Président.e.s   Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s   Délégation au bureau communautaire et au Président   Création des commissions thématiques   Composition de la commission d'appel d'offres   Désignation des membres du Comité Technique (CT)   Désignations des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)   Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du VALTOM   Désignation des délégués aux organismes extérieurs "SPL LAÔ" et "Station verte"   Désignation des délégués à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement de gestion de l'eau versant de la Dore (CLE DU SAGE DORE)   Désignation des délégué.e.s au sein du SIEG   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de la formation grand cycle de l'eau sur le bassin versant de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Syndicat Mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du Syndicat ferroviaires du Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire   Désignation des représentants de la Communauté de communes au sein de la formation SCOT du syndicat Mixte du Parc Livradois Forez   Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente politique touristique du Livradois Forez : désignation des représentants   Désignation des délégué.e.s au sein du CNAS   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'EPF SMAF   Désignation des représentants de communes de Dorat, Neronde sur Dore et Sermentizon au sein du SIAD de Lezoux   Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADHUME   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein d'initiative Thiers Ambert   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADIL 63   Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein d'ATMO AURA   Désignation de représentants au sein de l'AGSGV63   Désignation du représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'association randonnées en Livradois Forez   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'ANDES Association Nationale des Élus en Charge du Sport   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein des communes forestières   Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois   Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers  
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020 au titre du contrat de ruralité construction du centre aquatique de la Communauté de communes   Projet de construction du centre aquatique de la Communauté de communes TDM : demande de subvention au titre du contrat ambition région  
Vote des taux de TEOM   Vote des taux de fiscalité   Coefficient TASCOM   Fixation de la taxe GEMAPI   Vote des comptes de gestion 2019 - budget principal   Vote des comptes de gestion 2019 - budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget SPANC   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Matussière   Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Champs du Bail   Vote des comptes de gestion 2019- budget ZA Racine   Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Lagat   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Felet 2   Vote des comptes de gestion 2019- Budget politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2019 - budget général   Vote des comptes administratifs 2019 - budget déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2019- budget espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2019- budget SPANC   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Felet 2   Vote des comptes administratifs 2019 - budget politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - Budget déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 201 9 - budget ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget politique de la ville   Vote du budget général 2020   Vote du budget déchets ménagers   Vote du budget espaces d'activités 2020   Vote du budget SPANC 2020   Vote du budget ZA Matussière 2020   Vote du budget ZA Champ du Bail 2020   Vote du budget ZA Racine 2020   Vote du budget Za Lagat 2020   Vote du budget ZA Felet 2020   Vote du budget politique de la ville 2020   Vote des adhésions 2020   Vote des subventions 2020   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-02   Bilan et modification de l'AP-CP n°2019-01  
Extension de la délégation de signature Président   Modification du tableau des emplois - création d'emplois permanents   Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des services de 20 000 à 40 000 habitants  
ZA Matussière - cession de terrain à l'entreprise COLORIKA   ZA Lagat - cession de terrain à l'entreprise transport BAYLE  
Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre TDM et la maison du tourisme du Livradois Forez 2019-2021   Dissolution de l'EPIC Office de tourisme de Thiers  
Saison culturelle 2019-2020 de la Communauté de communes - approbation des conventions de partenariat dans la cadre des automnales  
Maison France Service - mise à disposition des locaux   Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) - adoption  
Adoption du PCAET 2020-2026  
Modification des statuts du Syndicat des transports  
Contrat de ville - validation des actions et des subventions pour 2020  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2020   Attribution de compensation provisoires 2020  
PIG de la Montagne Thiernoise   PIG du Pays de Courpière   PIG départemental   PIG de Thiers  
Annulation de lé délibération 20191219-15 du 19 décembre 2019 - Reprise de l'activité du syndicat d'exploitation informatique du pays de Thiers - création d'un service commun "informatique"  
Adhésion des Communes au syndicat mixte des transports  
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote   Modification des attributions de compensation et attribution de compensation d'investissement 2019 - régularisation   Projet signalétique : validation du plan de financement et de la participation financière des communes   Versement par avance de subvention à la maison du tourisme   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions   OPAH-RU : demandes de contributions   PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes   Participation de la Communauté de communes au capital de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Toi et Toits   Demande de financement d'une action de biodiversité : ferme de Chandalon   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides agence de l'eau Loire Bretagne (AELB) aux usagers   Décision modificative n°3 - Budget principal   Décision modificative n°3 - Budget SPANC   Décision modificative n°2 - Budget ZAE Matussière   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Racine   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Lagat   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Champ du Bail   Demande de subvention au titre de la DETR 2020 - Projet Maison France Services  
Bail emphytéotique association d'éducation populaire (AEP)   Représentation-substitution de TDM à la commune de Saint-Flour auprès du SIVOS de la région de Billom   Représentation-substitution de TDM à la commune de Dorat, Néronde sur Dore et Sermentizon auprès du SIAD de Lezoux   Approbation de la convention de mise à disposition de services techniques de la ville de Thiers   Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents   Convention de mise à disposition de service TDM et le centre intercommunal d'action social pour l'accompagnement à la scolarité et la réussite éducative   Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement (PPR)   Convention pour l'accueil d'agent en situation de période préparatoire au reclassement (PRR)  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Projet signalétique : validation du plan de financement et de la participation financière des communes  
Convention de partenariat 2019-2021 avec l'espace VTT des Bois Noirs   Convention d'occupation temporaire snack du lac d'Aubusson d'Auvergne   Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent à la maison du tourisme   Versement par avance de subvention à la maison du tourisme  
Arrêt du projet de programme local de l'habitat (PLH)   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions   OPAH-RU : demandes de contributions   PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes  
Participation de la Communauté de communes au capital de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Toi et Toits   Demande de financement d'une action de biodiversité : ferme de Chandalon  
Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois  
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides agence de l'eau Loire Bretagne (AELB) aux usagers  
Création d'un service commun éducation  
Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget SPANC   Admission en non valeurs : créances éteintes   Demande de financement LEADER pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur longue durée   ZAE de Racine : cession de terrain   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes  
Modification du tableau des emplois - création et suppression d'emplois suite à avancement de grade   Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents au sein de la Communauté de communes TDM   Engagement de la Communauté de communes dans le projet territoire zéro chômeur longue durée (TZCLD)   Demande de financement LEADER pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur longue durée   Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"   Frais de déplacement des élus   Relance du projet de centre aquatique communautaire en marché global de performance  
Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"   Convention territoriales globale   Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2019-2021   Projet de construction d'un multi accueil avenue Ernest Grange à Thiers  
Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"  
ZAE de Racine : cession de terrain  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Convention d'utilité sociale de la caisse des dépôts et consignations habitat social  
Élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes  
Approbation du programme de réhabilitation groupé 2020 et demandes de subvention   Approbation du programme d'actions du projet de contrat vert et bleu (CVB)  
Approbation de la convention de mise à disposition de services techniques de la ville de Thiers  
GEMAPI : transfert de la compétence au syndicat mixe du Parc   SPANC : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018   SPANC : approbation du règlement du service de vidange des installations d'assainissement non collectif et des montants des redevances  
SPANC : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018   SPANC : approbation du règlement du service de vidange des installations d'assainissement non collectif et des montants des redevances   Instauration de la taxe GEMAPI   Décision modificative n°1 budget principal   Décision modificative n°1 budget SPANC   Ouverture d'une autorisation de programme pour le projet de création d'un centre technique   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI UMI   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Solde de la subvention à l'association d'éducation populaire (AEP)   Subvention à l'association ARAMIS   Sollicitation d'une subvention auprès de la caisse d'allocations familiales pour préfigurer un espace de vie social (EVS) ou centre social  
TDM/Ville de Thiers : bail pour locaux à usage de bureaux   Convention de mise à disposition du service "ménage" avec la ville de Thiers suite à un transfert de bâtiments  
Convention d'utilisation des serveurs informatiques de la ville de Thiers par la Communauté de communes   Modifications statutaires n°4   Définition de l'intérêt communautaire   Compte épargne temps : mise en place de conventions financières de reprise des comptes épargne temps avec les employeurs d'origine des agents   Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de catégorie A   Modification du tableau des emplois : création d'un poste permanent au sein de la Communauté de communesTDM   Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)   Avis sur le schéma régional s'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)   Projet de création d'un centre aquatique intercommunal  
Adhésion de la Commune de Sermentizon au syndicat intercommunal de gestion des écoles publiques (SIGEP)  
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI UMI   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la maison du tourisme pour la billetterie   GR89 Chemin de Montaigne : approbation la plan de financement prévisionnel et demande de subvention dans le cadre du contrat Parc-Région 2019-2020  
Saison culturelle 2019-2020 de la Communauté de communes   Participation à l'accueil des Automnales 2019   Saison Jeunes Pousses 2019-2020 : convention de partenariat et demande de subvention à la région et au département   Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2019-2020 : demande de subvention auprès de la région AURA et de la DRAC Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) élaboration  
Arrêt du projet plan climat air énergie (PCAET)  
Bus des Montagnes  
Déchets ménagers : rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018   Mise en œuvre du schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO)   Groupement de commande pour l'acquisition de composteurs de grande capacité  
Solde de la subvention à l'association d'éducation populaire (AEP)   Subvention à l'association ARAMIS   Sollicitation d'une subvention auprès de la caisse d'allocations familiales pour préfigurer un espace de vie social (EVS) ou centre social  
Décision modificative n°1 budget ordures ménagères   Décision modificative n°1 budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière   Transfert de dettes suite à la restitution des bâtiments scolaires aux communes   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Contrat ambition région : avenant   Contrat de développement durable (CTDD)   Attribution d'une subvention - groupement Durolle Foot   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise MCA   Acquisition de la parcelle YB 255 "chez Catharin" par l'EPF SMAF Auvergne   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers : demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Vente d'un camion benne  
Modification du tableau des emplois : création de poste permanent au sein de TDM   Adhésion au service de remplacement du centre de gestion du Puy-de-Dôme   Charte d'engagement - territoire zéro chômeur longue durée  
Étude de requalification urbaine de Thiers : validation du groupement de commande (Thiers/TDM) pour les missions AMO - maître d'œuvre urbain   ZAE de Matussière : cahier des prescriptions architecturales et paysagères   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise MCA   Commerce de Palladuc - acte de transfert de biens immobiliers suite à fusion   Acquisition de la parcelle YB 255 "chez Catharin" par l'EPF SMAF Auvergne  
Convention de partenariat avec les éclaireurs de France   Convention de vente de la billetterie avec la maison du tourisme  
Acquisition d'une parcelle en vue de la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Convention d'utilité sociale OPHIS   Plan de vente de logement sociaux OPHIS   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers : demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions  
Communes forestières : désignation de représentants  
Convention Eco DDS   Vente d'un camion benne  
Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2019   Contrat territorial de la Dore : approbation du programme d'actions et lancement de la procédure de déclaration d'intérêt général (DIG)  
Création du budget annexe ZA Felet 2   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Vote des comptes de gestion 2018 : budget principal   Vote des comptes de gestion 2018 : budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA de Lagat   Vote des comptes de gestions 2018 budget annexe ZA du Champ du Bail   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA de Matussière   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe réseau foncier agricole   Vote des comptes de gestion 2018 budget SPANC   Vote des comptes administratifs 2018 budget général   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe réseau foncier agricole   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA le Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA du champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe réseau foncier agricole   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2019 budget général   Vote des budgets 2019 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2019 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA de Lagat   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA champ du Bail   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2019 budget annexe politique de la ville   Vote des budgets 2019 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Felet 2   Vote des adhésions 2019   Vote des subventions 2019   Reprise sur provisions Budget principal   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modificatoin de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson   Attribution de fonds de concours   Modification des attribution de compensation 2019 régularisation   Projet de réhabilitation du siège de la Communauté de communes - demande de subvention au titre du contrat ambition région   Demande de subvention au titre du centre national de développement par le sport 2019 création d'une piscine intercommunale   Zone d'activité de Matussière : vente de parcelle   Zone d'activité de Chabreloche : vente d'une parcelle de terrain à la SCI l Gros Châtaigner   Vente de trottinettes électriques   Politique de la ville - vote des subventions   Acquisition d'un terrain pour la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Modification du plan de financement réseau agricole Livradois-Forez   Vente d'un camion benne   Financement d'une étude d'opportunité d'implantation d'une ressourcerie/recyclerie/matériauthèque   Demande de subvention d'investissement pour les couches lavables en multi-accueils  
Projet de réhabilitation du siège de la Communauté de communes - demande de subvention au titre du contrat ambition région   Demande de subvention au titre du centre national de développement par le sport 2019 création d'une piscine intercommunale  
Zone d'activité de Matussière : vente de parcelle   Zone d'activité de Chabreloche : vente d'une parcelle de terrain à la SCI l Gros Châtaigner  
Voie verte du val d'Allier convention de partenariat   Vente de trottinettes électriques  
Politique de la ville - vote des subventions  
Convention de mise à disposition de service renouvellement urbain et cadre de vie entre la Communauté de commune TDM et la ville de Thiers   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Acquisition d'un terrain pour la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Vente d'un camion benne   Projet plan régional et de gestion des déchets   Financement d'une étude d'opportunité d'implantation d'une ressourcerie/recyclerie/matériauthèque  
Prolongement du service local d'intervention pour la maîtrise énergétique sur 2019-2020   Modification du plan de financement réseau agricole Livradois-Forez  
Mobilité  
GEMAPI : conventionnement avec Vichy Communauté  
Intégration de la ville de Thiers au projet éducatif territorial intercommunal - rentrée scolaire 2019  
Demande de subvention d'investissement pour les couches lavables en multi-accueils  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2019   Fixation des attributions de compensation suite à l'évaluation dérogatoire des charges par la CLECT   Demande de subvention : dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2019 au titre du contrat de ruralité réhabilitation du siège de la Communauté de communes   Contrat Territorial de Développement Durable (CTDD)   ZAE de Matussière : prix de vente des terrains   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Thiers maçonnerie   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'association FORMETA   ZAE de Racine : cession de terrains à l'entreprise SN Bois   Parking et sanitaires de l'échangeur autoroutier Thiers-Est : réalisation de la convention d'occupation et remboursement par Vinci Autoroutes du coût des travaux d'aménagement des espaces publics par l'intercommunalité   Solde de subvention attribuées en 2018   Rachat de terrains de la zone de Felet à l'établissement public foncier SMAF   Acquisition de la parcelle YC 574P (Illoa) pour la projet de construction d'une piscine intercommunale   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de la démarche territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)   Appel à projet "territoires bio exemplaires" plan de financement   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers  
Demande de subvention : dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2019 au titre du contrat de ruralité réhabilitation du siège de la Communauté de communes   Conventions transitoires d'exercice de compétences   Convention avec l'association DETOURS pur la réalisation d'un chantier d'insertion  
Convention de mise à disposition de personnels entre la ville de Thiers et TDM   Modification du tableau des effectifs : création d'emploi permanent   Élection d'un Vice-Président en remplacement d'un Vice-Président démissionnaire   Conventions transitoires d'exercice de compétences   Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   ZAE de Matussière : prix de vente des terrains   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Thiers maçonnerie   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'association FORMETA   ZAE de Racine : cession de terrains à l'entreprise SN Bois   Parking et sanitaires de l'échangeur autoroutier Thiers-Est : réalisation de la convention d'occupation et remboursement par Vinci Autoroutes du coût des travaux d'aménagement des espaces publics par l'intercommunalité  
Avenant à la convention "Jeunes-Pousses" 2018-2019   Participation à l'accueil des automnales 2018   Solde de subvention attribuées en 2018  
Acquisition amiable de parcelles - Les Chatilles   Rachat de terrains de la zone de Felet à l'établissement public foncier SMAF   Acquisition de la parcelle YC 574P (Illoa) pour la projet de construction d'une piscine intercommunale   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Air d'accueil des gens u voyage de Thiers : adoption du règlement intérieur  
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de la démarche territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)   Appel à projet "territoires bio exemplaires" plan de financement  
Favoriser des modes de déplacement alternatifs au "tout voiture individuelle" - Construction d'un groupement de commande  
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Régime de TVA applicable au service d'assainissement non collectif : règles d'amortissement des immobilisations  
Intégration de l'association intercommunale d'animation (AIA)   Intégration de l'association d'éducation populaire (AEP) de La-Monnerie-Le-Montel  
Intégration de l'association d'éducation populaire (AEP) de La-Monnerie-Le-Montel  
Nouveau programme de renouvellement urbain sur le centre ancien de Thiers  
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote   Budget SPANC : décision modificative n°1   Budget principal : décision modificative   Budget espaces d'activités : décision modificative   Demande de subvention au titre de la DETR 2019 : réhabilitation du siège de la Communauté de communes TDM   Demande de subvention au titre de la DETR 2019 création d'une piscine intercommunale   Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) (2019) au titre du contrat de ruralité création d'une piscine intercommunale   Création du budget annexe "politique de la ville"   Adhésion au titre payable par internet (TIPI)   Clôture du budget annexe "Réseaux Fonciers Agricoles"   Lancement d'un marché public global de performance/procédure concurrentielle avec négociation et mise en place d'un jury   Budget annexe déchets ménagers : assujetissement partiel à la TVA   ZAE de Matussière : vente de terrains   Candidature appel à projets FISAC 2018/2019   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Thiers : 2018-2023 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation   Voirie forestière de l'ex Communauté de communes de la Montagne Thiernoise : prise en charge des frais d'acquisition   Motion sur l'augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir   SPANC : approbation des tarifs   Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération  
Demande de subvention au titre de la DETR 2019 : réhabilitation du siège de la Communauté de communes TDM   Demande de subvention au titre de la DETR 2019 création d'une piscine intercommunale   Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) (2019) au titre du contrat de ruralité création d'une piscine intercommunale  
Mise à jour du tableau des effectifs : création d'emplois permanents   Mise à jour du tableau des effectifs : création d'emplois permanents suite à promotion interne   Modification de la durée de service d'emplois à temps non complet   Approbation des conventions de gestion d'exercice des compétences avec les communes d'Augerolles, Courpière, Saint-Flour l'Étang et Vollore-Ville   Adhésion de la Communauté de communes à l'ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)   Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération  
ZAE de Matussière : vente de terrains   Candidature appel à projets FISAC 2018/2019   ZAE de Matussière   Rétrocession de parcelles à la ville de Courpière  
Délégation de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourismes" à la maison du tourisme  
Désignation d'un titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Thiers : 2018-2023 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation  
Voirie forestière de l'ex Communauté de communes de la Montagne Thiernoise : prise en charge des frais d'acquisition  
Favoriser des modes de déplacement alternatifs au "tout voiture individuelle" - Candidature à l'appel à projet "vélos et territoires" de l'ADEME  
Mise en œuvre de l'extension des consignes de tri des emballages   Analyse des effluents des déchetteries et entretien des débourbeurs déshuileurs, groupement de commande avec la VALTOM   Motion sur l'augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir  
SPANC : approbation des tarifs   Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération   Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2019   GEMAPI : Délégation de la compétence sur le bassin versant de la Dore  
Signature contrat enfance-jeunesse   Approbation de la convention de mise à disposition de service pour l'organisation et la gestion des activités périscolaires avec la commune de Courpière  
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor   Attribution d'une subvention à la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle pour le renouvellement du panneau autoroutier sur l'A89   ZAE de Matussière : vente de terrains   ZAE du Champ du Bail : vente de terrains   ZAE de Lagat : Vente de terrains   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Approbation du rapport annuel 2017   Demande de subvention pour l'acquisition de deux broyeurs   Vente d'un camion benne   Uniformisation des modalités d'application de la redevance spéciale   SPANC : approbation du choix de gestion en régie et adoption des statuts de la régie   Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC TDM   Garantie d'emprunts à OPHIS pour des prêts accompagnant un programme d'aménagement de logement sociaux à Courpière   Pacte financier et Fiscal : attributions de compensation des communes et instauration d'une dotation de solidarité communautaire   Décisions modificatives portant sur le budget principal et sur le budget annexe des déchets ménagers   Admission en non-valeur - créances éteintes  
Création d'emplois permanents au sein de la Communauté de communes TDM   Mise à jour du tableau des emplois   Adhésion contrats groupe d'assurance des risques statutaires  
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers   Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion d'exercice de la compétence économie avec les communes de Puy-Guillaume et Saint-Rémy-sur-Durolle   ZAE de Matussière : vente de terrains   ZAE du Champ du Bail : vente de terrains   ZAE de Lagat : Vente de terrains   Estimation du terrain attenant au terrain de la Chambre de Commerce et d'Industrie  
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Ouverture d'une autorisation de programme n°2018-02 : Rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson  
GR 89 - Présentation du projet de prolongement et approbation de la convention avec le comité départemental de la randonnée pédestre (CDPR 63)  
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle: demande d'aide à la structuration à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes  
Estimation du terrain attenant au terrain de la Chambre de Commerce et d'Industrie   Aménagement du siège de TDM : approbation de l'avant-projet définitif   Ouverture d'une autorisation de programme pour le projet de création d'une piscine intercommunale  
Contractualisation avec le VALTOM   Demande de subvention pour l'acquisition de deux broyeurs   Vente d'un camion benne   Uniformisation des modalités d'application de la redevance spéciale  
SPANC : approbation du choix de gestion en régie et adoption des statuts de la régie   Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC TDM   Périodicité du contrôle de bon fonctionnement et d'entretien des installations d'assainissement non collectif   Approbation du règlement de service du SPANC   Ouverture d'une autorisation de programme n°2018-02 : Rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson  
Plan éducatif territorial (PEDT) Plan Mercredi signature de la convention charte qualité Plan Mercredi  
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent pour la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP)   Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (Annule et remplace la délibération n°20180329-02 du 29/03/2018)   Création d'un CHSCT commun EPCI/CIAS : fixation du nombre de représentants   Fixation du nombre de représentants de la Communauté de communes auprès du CHSCT commun et désignation des représentant.e.s au sein de cette instance  
Vente d'un bien immobilier à l'EPF-Smaf   Taxe de séjour   Avenant n°2 : exonération taxe foncière sur les propriétés bâties   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG Départementale 2017-2019 : Demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2018   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2018   Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - Programme 2017 - avance de subvention  
Vente d'un bien immobilier à l'EPF-Smaf   Avenant n°2 : exonération taxe foncière sur les propriétés bâties  
Aménagement de la ZEA de Matussière à Thiers : mesure compensatoire à la destruction de la zone humide   Candidature à l'appel à projets FISAC 2018   Travaux d'éclairage public - Zone de la Poste à Celle-sur-Durolle  
Taxe de séjour  
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle 2018-2021   Présentation de la saison culturelle de TDM   Convention saison Jeunes Pousses  
Convention Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU)   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG Départementale 2017-2019 : Demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2018   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2018  
Étude relative à l'incitation au geste de tri   Convention de coopération et d'exploitation du centre de transfert de Thiers  
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - Programme 2017 - avance de subvention  
Voeu pour la territorialisation de la contribution Climat Air Energie (CAE)  
Décisions modificatives (inventaire et travaux rue de Barante)   Bâtiment "trébien" à Courpière : acte de transfert de biens immobiliers suite à fusion   Bâtiment "trébien" à Courpière : acte de résiliation du crédit-bail   Projet piscine intercommunale : sollicitation d'une subvention auprès de l'ADEME dans le cadre d'un "dispositif de soutien à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage de contrat de performance énergétique"  
Désignation des représentants de la Communauté de communes auprès du comité technique   Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents   Modification du tableau des emplois : parcours emploi compétences   Règlement de formation  
Approbation des procès-verbaux de mise à disposition par la ville de Thiers des zones d'activités économiques et de l'air d'accueil des gens du voyage   Zone d'activité économiques de Matussière : vente de terrains   Zone d'activités économiques du Champ du Bail : vente de terrain  
Approbation des procès-verbaux de mise à disposition par la ville de Thiers des zones d'activités économiques et de l'air d'accueil des gens du voyage   Opération programme d'amélioration de l'habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre ancien de Thiers   PIG sur le reste de la commune de Thiers   PIG : demande de contributions   Opération programme d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) : demande de contributions   Autorisation préalable au permis de louer et délimitation de zones  
Zone d'activité économiques de Matussière : vente de terrains   Zone d'activités économiques du Champ du Bail : vente de terrain   Bâtiment "trébien" à Courpière : acte de résiliation du crédit-bail   Thiers Meetings 2016 : vote de subvention   PIG : demande de contributions   Opération programme d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) : demande de contributions   Projet piscine intercommunale : sollicitation d'une subvention auprès de l'ADEME dans le cadre d'un "dispositif de soutien à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage de contrat de performance énergétique"   Modalités de répartitions du FPIC 2018 - prélèvement   Modalités de répartitions du FPIC 2018 - reversement  
Projet SLIME (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise Energétique)   Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Puy-de-Dôme dans le cadre du dispositif Point d'Accueil Installation (PAI)  
Étude relative à l'optimisation de l'accueil des déchets d'activités économiques sur le territoire du Valtom  
Désignation du représentant au sein de l'association RELF (Randonnées en Livradois Forez)   Convention d'utilisation de la piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle   Convention avec la maison du tourisme relative à la ventre de billets sur internet   Convention de dépôt-vente pour la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne   Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Convention de mise à disposition du personnel de la piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle   Modification du tableau des emplois : création, suite à transfert de compétences, d'emplois permanents, politique de la ville   Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Fixation du nombre de représentants au Comité Technique   Modalités de compensation des heures effectuées par les agents hors cadre horaire lors de séjours de loisirs et des séjours scolaires  
Acquisition du bâtiment de la Chambre de Commerce et d'Industrie   Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne   PIG Départemental : participation de la Communauté de communes TDM   PIG, maintien d'un accord de contribution   PIG du Pays de Courpière 2016-2020 : demande de contributions de propriétaires occupants   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contribution de propriétaires occupants   Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU), demande de contribution de propriétaires occupants   Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demande de subventions   Contrat ambition région : demande de subventions pour les travaux de rénovation du barrage d'Aubusson   Maison de santé : demande de subvention  
Acquisition du bâtiment de la Chambre de Commerce et d'Industrie  
Approbation des conventions de gestions avec les communes d'Escoutoux, Ris, Puy-Guillaume, Saint-Rémy-sur-Durolle, Châteldon et Lachaux pour l'exercice de la compétence assainissement non collectif   Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demande de subventions   Contrat ambition région : demande de subventions pour les travaux de rénovation du barrage d'Aubusson  
Convention avec l'association Détours pour la réalisation d'un chantier d'insertion   Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers   PIG de la Montagne Thiernoise et du Pays de Courpière : proposition d'avenants   PIG Départemental : participation de la Communauté de communes TDM   PIG, maintien d'un accord de contribution   PIG du Pays de Courpière 2016-2020 : demande de contributions de propriétaires occupants   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contribution de propriétaires occupants   Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU), demande de contribution de propriétaires occupants   Autorisation de signature de la convention cadre et des avenants à intervenir dans le programme "cœur de ville"  
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers   Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion d'exercice de la compétence économie avec les communes de Puy-Guillaume et de Saint-Rémy-sur-Durolle   Dispositif intercommunal en faveur de l'aide à la modernisation et au développement du commerce, de l'artisanat et des services dans les centres-bourgs  
Approbation de la convention partenariale pour le dispositif départementale d'animation territoriale dans le domaine agricole   Approbation de la convention partenariale pour le dispositif départementale d'animation territoriale dans le domaine forestier   Approbation de la convention partenariale de stratégie locale pour la préservation, la mobilisation et la mise en valeur du foncier agricole et forestier sur Aubusson d'Auvergne  
Collecte des encombrants : convention avec Actypoles  
Maison de santé : demande de subvention  
Maison de santé pluridisciplinaire à Thiers, acquisition et subvention   Vote des comptes de gestion 2017, budget principal   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe ZA de Lagat   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe ZA du Champ de Bail   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe de ZA Matussière   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe ZA Racine   Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe réseau foncier agricole (RFA)   Vote de comptes de gestion 2017, budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)   Vote des comptes administratifs 2017, budget général   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Champs de Bail   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe réseau foncier agricole (RFA)   Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2017 - Budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe des déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA de Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA du Champ de Baille   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe réseau foncier agricole   Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe SPANC   Vote des taux de fiscalité   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des budgets 2018, budget général   Vote des budgets 2018, budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2018, budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2018, budget annexe ZA de Lagat   Vote des budgets 2018, budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des budgets 2018, budget annexe ZA de Matussière   Vote des budgets 2018, budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2018, budget annexe réseau foncier agricole   Vote des budgets 2018, budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)   Vote des adhésions   Vote des subventions 2018  
Maison de santé pluridisciplinaire à Thiers, acquisition et subvention  
Maison de santé pluridisciplinaire à Thiers, acquisition et subvention  
Condition d'accueil des stagiaires au sein des services   Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)   Approbation des indemnités de travail des dimanches et jours fériés   Création d'un comité technique (CT) commun de l'EPCI et le CIAS   Modification du tableau des emplois   Mise à disposition de personnels entre TDM et la ville de Thiers   Vœux du Conseil Communautaire s'opposant à la fermeture annoncée du guichet SNCF de Thiers  
Programme de requalification urbaine de l'espace basse ville de Thiers : Signature de la convention d'opération d'ensemble avec l'établissement public foncier Auvergne   Convention intercommunale du logement (CIA)   PIG : maintien des accords de contributions   PIG : demande de contribution des propriétaires du Pays de Courpière   PIG demande contributions de propriétaires occupants de la Montagne Thiernoise  
Zone d'activité de Lagat à Courpière vente de parcelle   Modification du prix de vente des topo-guides et approbation de la convention de diffusion, distribution et commercialisation avec la maison du tourisme   PIG : maintien des accords de contributions   PIG : demande de contribution des propriétaires du Pays de Courpière   Acquisition de la parcelle d'implantation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif, Programme 2017 : avance de contribution   PIG demande contributions de propriétaires occupants de la Montagne Thiernoise  
Zone d'activité de Lagat à Courpière vente de parcelle   Zone d'activité de Lagat à Courpière, modification du plan de composition du cahier des prescriptions architecturales et paysagères  
Cadre de la politique culturelle 2018-20200  
Avenant n°1 à la convention 2018 avec la maison du tourisme   Modification du prix de vente des topo-guides et approbation de la convention de diffusion, distribution et commercialisation avec la maison du tourisme   Snack du lac d'Aubusson : convention d'occupation temporaire du domaine public  
Acquisition de la parcelle d'implantation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Convention relative à l'organisation des campagnes de distribution des composteurs individuels de jardin et à la fourniture de composteurs bioseaux et matériel optionnels   Convention de mise à disposition de matériel de compostage grande capacité   Modification du barème de soutien pour la collecte des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers, avenant à la convention avec EcoDDS   Étude sur l'extension des consignes de tri, groupement de commande  
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif, Programme 2017 : avance de contribution   Demande de permis de construire pour le bâtiment du turbinage du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Renouvellement de la convention de gestion de services pour la compétence "assainissement non collectif/petite enfance - enfence jeunesse" entre TDM et la ville de Thiers  
Demande de permis de construire pour la construction d'un garage au logement de l'école maternelle de Courpière   PIG demande contributions de propriétaires occupants de la Montagne Thiernoise  
Signature d'une convention de gestion de déploiement des actions de réussite éducative et de soutien à la parentalité par le CCAS de Thiers pour les élèves de La-Monnerie-le-Montel  
Renouvellement de la convention de gestion de services pour la compétence "assainissement non collectif/petite enfance - enfence jeunesse" entre TDM et la ville de Thiers  
Pacte financier et fiscal   Règlement d'attribution de subvention aux associations pour la mise en place de manifestations   PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants   PIG du pays de Courpière : demandes de subventions de propriétaires occupants   Subvention à l'association intercommunale d'animation (AIA)   Débat d'orientation budgétaire  
Convention de partenariat entre l'association "fais et ris" et la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne   Permanance du pôle social de Courpière - convention de mise à disposition   Programme d'action communales et communautaire au contrat ambition région   Signature d'une convention de mise à disposition des services techniques avec la commune de Courpière   Signature d'avenants aux conventions de mise à disposition des services techniques de la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne  
Signature du bail commercial pour la boulangerie épicerie à Celle-sur-Durolle   Acte de transfert des biens immobiliers pour la boulangerie épicerie à Celle-sur-Durolle   Formalisation de la candidature à l'appel à projet "repenser la périphérie commerciale"   Zone d'activité de Matussière : déclassement du domaine public   Zone d'activité de Matussière : vente de terrains  
Règlement d'attribution de subvention aux associations pour la mise en place de manifestations  
Bilan annuel des Programmes d'Intérêt Général (PIG) 2016-2021 et proposition d'harmonisation   PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants   PIG du pays de Courpière : demandes de subventions de propriétaires occupants   Réhabilitation d'un immeuble de centre bourg - transfert des marchés à la commune de La-Monnerie-le-Montel   Convention de gestion transitoire pour l'exercice partiel de la politique de la ville   PIG 2016-2021  
Collecte des points d'apport volontaire situés sur la commune de La-Monnerie-le-Montel : convention de prestations de services avec le SBA   Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) convention de groupement de commande  
Étude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement  
Subvention à l'association intercommunale d'animation (AIA)  
Retrait de la délibération relative aux ouvertures dominicales 2018 - ville de Thiers   Demande de subvention au titre de la DETR 2018   Demande de subvention au titre de la DETR 2018 / aire d'accueil de grands passages   Approbation des conventions de gestion d'exercice des compétences avec les communes d'Augerolles, Courpière, Saint Flour l'Étang, Sermentizon et Vollore Ville   Modification du tableau des emplois : création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité   Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent d'éducateur principal de jeunes enfants pour la direction du multi d'accueil de Celles-sur-Durolle et d'un emplois permanent d'éducateur de jeunes enfants pour le RAM   Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent catégorie A   Compte Épargne Temps (CET)   Mise en place du temps partiel au sein de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne   Autorisations spéciales d'absences   Mise en œuvre des titres restaurants pour le personnel de la Communauté de communes TDM   Participation employeur à la protection sociale des agents   Organisation, durée et fonctionnement du temps de travail des agents   Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires (IHTS)   La rémunération des contrats d'engagements éducatifs  
Demande de subvention au titre de la DETR 2018   Demande de subvention au titre de la DETR 2018 / aire d'accueil de grands passages   PCAET : demande de subventions   PIG 2016-2021 : demandes de subventions   Programme local de l'habitat : approbation du plan de financement et sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental   Modification des tarifs des déchetteries   Ouverture des crédits d'investissement pour 2018   Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor   Amortissements   Admission en non valeur - créances éteintes   Subvention à verser de 2017 soldées en 2018   Décisions modificatives budgétaires BG   Décisions modificatives budgétaires EA   Décisions modificatives budgétaires OM   Approbation des montants des attributions de compensation issus du rapport de CLECT n°1   Approbation des montants des attributions de compensation définitfs pour l'année 2017 et provisoires pour l'année 2018   Tarifs canoë pour une prestation en dehors du territoire   Subvention exceptionnelle à la commune de Charnat   Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2017 : avance de suvention  
Désignation de représentants TDM dans les établissements du secondaire  
PCAET : demande de subventions  
Service commun pour l'instruction des autorisations du droit des sols (ADS)   Approbation des avenants aux conventions de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage   PIG 2016-2021 : demandes de subventions   Programme local de l'habitat : approbation du plan de financement et sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental   Plan Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHUI)  
Convention relative à la mise à disposition du centre artistique de Viscomptat à l'association gymnastique de la montagne Thiernoise  
Désignation des représentants au VALTOM   Modification des tarifs des déchetteries   Contractualisation avec CITEO et vente de matières recyclables   Territoire Zéro Déchets, Zéro Gaspillage (TZDZG)   Contractualisation avec COREPILE   Labellisation ORGANISITE de la ville de Thiers  
Incorporation de parcelles dans le domaine public (voirie ZA de Lagat)  
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux à Puy-Guillaume  
Conférence territoriale de santé du Puy-de-Dôme : représentations  
Bus des montagnes - participation au bus de Noël  
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2017 : avance de suvention  
Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public auberge le Roc Blanc à Sainte-Agathe   Délégation de la compétence "promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" à la maison du tourisme Livradois Forez : conventions d'objectifs et de moyens de mise à disposition du personnel entre CCTDM et la maison tu tourisme   Délégation de la compétence "promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" à la maison du tourisme Livradois Forez : convention relative à la mise à disposition des locaux de l'hôtel du Pirou par la ville de Thiers à la CCTDM   Convention relative à l'encaissement du produit de la taxe de séjour générée par la location des hébergements touristiques municipaux par les communes concernées pour le compte de la Communauté de communes TDM  
Approbation des missions économiques de la Communauté de communes TDM   Modification du tableau des emplois : suppression et création de postes relatifs à l'avancement de grade   Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de chargé de mission "opération de construction piscine communautaire"   Modification du tableau des emplois : création de 15 emplois permanents   Détermination de l'intérêt communautaire pour les compétences obligatoires et optionnelles   Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de catégorie A   Modification des statuts  
Prix des repas pour les stagiaires du CNFPT  
Convention pour l'animation du réseau agricole Livradois Forez   Prestation de repas pour formation cuisiniers dans le cadre de l'appel à projet territoires Bio  
PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants - CCPC   PIG 2016-2021 : Demande de subventions de propriétaires occupants - CCMT   Convention de participation financière aux travaux d'aménagement de voirie zone de Racine / chemin de Chazeau   Signature d'un avenant au contrat enfance jeunesse (CEJ) pour une demande de financement auprès de la CAF pour un poste de coordination enfance-jeunesse   Demande de subvention à la DRAC pour le projet de résidence   Convention financière à notre participation au dispositif de réussite éducative (DRE)   Admission en non-valeur et créances éteintes   Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)   Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demandes de subventions   Demande de subvention pour la réalisation des contrôles du neuf  
PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants - CCPC   PIG 2016-2021 : Demande de subventions de propriétaires occupants - CCMT   Désignation de deux représentants au sein de l'Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage (AGSGV)   Vœu pour la logement social public  
Ouvertures dominicales 2018 - Thiers   Convention de participation financière aux travaux d'aménagement de voirie zone de Racine / chemin de Chazeau  
Convention avec les prestataires pour le tourisme en direction des scolaires et des jeunes   Signature d'un avenant au contrat enfance jeunesse (CEJ) pour une demande de financement auprès de la CAF pour un poste de coordination enfance-jeunesse   Signature d'une convention triennale avec l'Association Intercommunale d'Animation (AIA) pour la gestion de l'accueil de loisirs et des accueil périscolaires   Signature d'une convention triennale avec Association Intercommunale d'Animation (AIA) pour la gestion accueil espace loisirs   Demande de subvention à la DRAC pour le projet de résidence   Convention financière à notre participation au dispositif de réussite éducative (DRE)  
Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demandes de subventions   Demande de subvention pour la réalisation des contrôles du neuf  
SIEG : désignation des représentants   Convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Thiers   Adhésion au service de retraites du CDG63   Adhésion mission facultative d'accompagnement à la gestion des situations d'inaptitude physique du CDG63   Adhésion au pôle santé au travail du CDG63  
Convention avec le collège de Bellime - utilisation du gymnase  
Engagement de l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) et de son évaluation environnementale stratégique   Adhésion à Atmo AuRA   Engagement dans la démarche Territoire à Énergie Positives (TEPOS)   Approbation de la convention de partenariat 2017/2020 - soutien à la réhabilitation des espaces boisés gênants et ou friches avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme  
Instruction des demandes d'autorisations des droits des sols (ADS) - Création   Instruction des demandes d'autorisations des droits des sols (ADS) - Modalités d'accompagnement de l'État   Adhésion à l'ADIL du Puy-de-Dôme   PIG 2016-2017 - Demandes de subvention de particuliers  
PIG 2016-2017 - Demandes de subvention de particuliers   Décisions modificatives   Vente de canoës   Attributions de compensations provisoires issues du changement de fiscalité   Écriture de régularisation avec la Communauté de communes Ambert Livradois Forez   Tarifs La Catiche pour l'année scolaire 2017-2018   Remboursement des frais de personnel à la ville de Thiers   Plan de financement de la signalétique   Taxe de séjour  
Conventions relatives au retrait du SBA  
Zone d'activité de Matussière : programmation économique et prix de vente des terrains  
Bus des Montagnes - participation au sommet de l'élevage  
Étude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement  
Plan de financement de la signalétique   Taxe de séjour   Organisation territoriale du tourisme  
Signature des conventions de gestion pour l'exercice de la compétence petites enfances avec les communes de Châteldon, Dorat, Escoutoux, Lachaux, Paslières, Puy-Guillaume, Ris et Saint-Rémy-sur-Durolle   Adhésion au syndicat mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"   Signature d'une convention avec La Poste pour la création d'une agence postale intercommunale à Augerolles   Création de contrats de droit privé   Création d'une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction  
Contractualisation avec Eco TLC  
Approbation du bilan de réalisation 2014-2016 des programmes locaux de l'habitat des Communautés de communes du Pays de Courpière, Thiers Communauté et de la Montagne Thiernoise   PIG 2016-2021 : Demandes de subventions de propriétaires occupants   PIG 2016-2021 : Demandes de complément de subventions de propriétaires occupants   Location de la ferme intercommunale de Chandalon  
PIG 2016-2021 : Demandes de subventions de propriétaires occupants   PIG 2016-2021 : Demandes de complément de subventions de propriétaires occupants   Demande de subventions au Conseil Départemental pour la programmation de la saison culturelle 2017/2018   Décisions modificatives   Tarifs communautaires   Barrage d'Aubusson : demandes de financement CTDD   Valorisation du lac d'Aubusson - Aménagement du déversoir de crue et de la passe à poissons : demande de financement au titre de la DSIL 2017  
Validation de la programmation de la saison culturelle 2017-2018   Demande de subventions au Conseil Départemental pour la programmation de la saison culturelle 2017/2018   Approbation de la convention Jeunes Pousses 2017-2018  
Convention de partenariat avec Le Relais   Convention de partenariat avec APHAMM   Retrait du Syndicat du Bois de l'Aumône   Demande de retrait du VALTOM   Adhésion au VALTOM   Représentation au VALTOM  
Zone d'activité de Racine  
Partenariat dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaire (TAP) 2017-2018 de la Montagne Thiernoise   Convention avec la MSA   Approbation de la convention de mise à disposition de locaux sur la commune de Paslières   Approbation de la convention de mise à disposition de locaux sur la commune de Puy-Guillaume   Adhésion au réseau "sur les pas de Gaspard"  
Barrage d'Aubusson : demandes de financement CTDD   Valorisation du lac d'Aubusson - Aménagement du déversoir de crue et de la passe à poissons : demande de financement au titre de la DSIL 2017  
Signature d'une convention de mise à disposition des services techniques avec la commune de Courpière   Signature de conventions de mise à disposition des services techniques de la CCTDM   Signature de conventions de gestion avec les communes d'Escoutoux, Puy-Guillaume, Saint-Rémy-sur-Durolle et Thiers pour l'exercice des compétences obligatoires en 2017   Dépôt du permis de construire pour la création d'une pergola à l'ALSH d'Arconsat   Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : fixation du nombre de représentants   Désignation des représentant.e.s de la Communauté de communes   Fixation des ratios avancement de grade   Création de deux emplois d'instructeur.rice du droit des sols  
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH et de l'État au titre de l'ingénierie du suivi-animation 2017   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants   Décision modificative   Tarifs communautaires pour la mise en œuvre des conventions d'accueil des gens du voyage  
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH et de l'État au titre de l'ingénierie du suivi-animation 2017   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants   Convention cadre OPHIS - Parc Livradois-Forez : signature d'avenants   Mise en œuvre d'un Programme Local de l'Habitat   Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur la propriété bâtie dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville : signature d'un avenant   Désignation de représentants Thiers Dore et Montagne au sein de l'association SOLIHA Puy- de-Dôme   Désignation de représentants TDM au sein de l'ADUHME  
Contractualisation avec l'éco-organisme DASTRI  
Avenant à la convention de gestion avec la commune de Thiers   Marché de fournitures scolaires : choix du fournisseur retenu  
Convention avec la maison du tourisme : signature d'un avenant relatif à l'ouverture des bureaux d'information touristique   Signature d'une convention entre la Communauté de communes et l'EPIC OT relative à la commercialisation de topo-guides communautaires   Piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle : approbation du règlement intérieur et du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)   Lac d'Aubusson d'Auvergne : approbation du Plan d'Organisation de Surveillance et de Secours (POSS)  
Cession des actions détenues par les actionnaires publics dans le capital de la SAEML Eole-Lien du Livradois Forez   Prestation Thiers Dore et Montagne pour les formations des gestionnaires et cuisiniers dans le cadre de l'appel à projet "territoire bio exemplaire" : repas des stagiaires  
Signature du contrat de ruralité Thiers Dore et Montagne   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein d'Initiative Ambert   Création d'un emploi aidé à l'ALSH de Paslières   Création d'un emploi fonctionnel de Directeurs Général des Services de 20 000 à 40 000 habitants   Création de deux emplois fonctionnels de Directeur Général Adjoint des services de 20 000 à 40 000 habitants   Désignation des délégués aux organismes extérieurs  
Programme d'Intérêt Général (PIG) 2016-2017  
Groupement de commande relatif à la gestion des huiles usagées   Contractualisation avec Eco-Emballages   Contractualisation avec EcoFolio   Contractualisation avec EcoDDS   Contractualisation avec OCAD3E  
Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - avenants au marché de travaux   Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - Marché pour la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements techniques   Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - signature du bail de location   Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - demande de subvention CT2D  
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - EABN   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget déchets ménagers - EABN   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget accueil de loisirs - EABN   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - CCMT   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget enfance et jeunesse - CCMT   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget zones d'activités - CCMT   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - CCPC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget déchets ménagers - CCPC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget espaces d'activités - CCPC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget zones d'activités - CCPC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget SPANC - CCPC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget réseau agricole Livradois Forez - CCPC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - TC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget espace bien être - TC   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget zone de Matussière   Vote des comptes de gestion 2016 - Budget ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - CCPC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe des déchets ménagers - CCPC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe des espaces d'activités - CCPC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe de la zone d'activités de Lagat - CCPC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe du SPANC - CCPC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe du réseau agricole Livradois Forez - CCPC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - TC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe espace bien être - TC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe zone d'activité de Matussière - TC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe zone d'activité Champ de Bail - TC   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - EABN   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe des ordures ménagères - EABN   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe de l'accueil de loisirs - EABN   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - CCMT   Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe enfance et jeunesse - CCMT   Affectation des résultats du compte administratif 2016 - Budget annexe zone d'activité de Racine - CCMT   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Vote des budgets 2017 - Budget général   Vote des budgets 2017 - Budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2017 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activités de Lagat   Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activités de Matussière   Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activités du Champ du Bail   Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activité de Racine   Vote des budgets 2017 - Budget annexe SPANC   Vote des budgets 2017 - Budget annexe réseau agricole Livradois-Forez   Vote des adhésions   Vote des subventions 2017   Participation au capital de la SCIC Actypoles Thiers   Vote des tarifs communautaires 2017  
Lac d'Aubusson - Convention dépôt vente pour la boutique  
Approbation des statuts du syndicat ferroviaire du Livradois-Forez et désignation des représentants   Désignation des représentants au syndicat mixte métropole Clermont-Vichy-Auvergne   Approbation des statuts du syndicat ferroviaire du Livradois-Forez et désignation des représentants   Signature de la convention DETOURS   Dossier DETR 2017   Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire   Mise en place des commissions de sélection professionnelle   Création d'un poste en contrat aidé   Fixation du nombre de représentants au Comité Technique   Désignation des représentants de la Communauté de communes auprès du Comité Technique   Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur   Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Thiers à la Communauté de communes   Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SIEG63 pour les contrats de plus de 36kVa  
Demande de subvention LEADER - réalisation des diagnostics fonciers agricoles (RFA)   Demande d'octroi de subventions d'habitat   Débat d'orientation budgétaire   GR89 Chemin de Montaigne-linéaire ex. Thiers Co : Plan de financement prévisionnel et de demande de subvention LEADER  
Demande de subvention LEADER - réalisation des diagnostics fonciers agricoles (RFA)  
Régularisation de l'acquisition du terrain de l'espace bien-être à Saint-Rémy-Sur-Durolle   Permis de construire modificatif de l'espace bien être à Saint-Rémy-sur-Durolle signature du Président   Demande d'octroi de subventions d'habitat  
Demande de retrait du SBA pour le territoire de la Montagne Thiernoise  
Extension de la zone d'activité Racine : acquisition de la parcelle ZE 79 par l'EPF SMAF  
Maison du Tourisme : Convention 2017-2019 pour la diffusion, la distribution et la commercialisation des topo-guides TDM   Maison du Tourisme : Convention pour la vente de billets BNP - La Catiche sur internet   GR89 Chemin de Montaigne-linéaire ex. Thiers Co : Plan de financement prévisionnel et de demande de subvention LEADER   Date d'ouverture de la piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle   Versement d'une avance de subvention à l'Office de Tourisme de Thiers (EPIC)  
Création de la commission d'appel d'offres   Création de la commission CLECT   Création de la commission d'accessibilité   Élection des membres du CIAS   Désignation des délégué.e.s au SIEG   Désignation des délégué.e.s à la CLE du SAGE DORE   Désignation des délégué.e.s à la SAEM Eole-lien du Livradois Forez   EPIC - Office de tourisme "ancien périmètre de Thiers Communauté" : renouvellement des membres du comité de direction   Maison du tourisme du Livradois-Forez (Ambert, Billom, Lezoux, Thiers) et entente "politique touristique du Livradois-Forez" : approbation des statuts et désignation des représentants   Modification des statuts : restitution de la compétence aménagement de bâtiment scolaire à la commune de Sermentizon   Modification des statuts : restitution de la compétence ANC aux communes de Charnat, Dorat, Noalhat et Paslières   Projet d'acquisition de locaux pour la Communauté de communes   Approbation de la convention de gestion avec la ville de Thiers pour l'exercice des compétences "Assainissement non collectif - Enfance - Petite enfance et jeunesse   Création des postes saisonniers (Lac d'Aubusson et piscine de Saint-Rémy)   Recrutement d'agents vacataires pour l'ALSH site de Paslières   Recrutement de contrats d'engagements éducatifs ALSH La Source   Création d'un poste en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi   Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité   Autorisation de remplacement d'agents titulaires momentanément absents par des agents non titulaires   Adhésion au Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales   Convention de mise à disposition avec la ville de Thiers   Convention de mise à disposition de service avec la communes de Saint-Rémy-Sur-Durolle  
Signature du dépôt de demande de permi de construire du préau de la cour de l'école Jean-Zay à Courpière   Demande de subvention Habitat (subvention à des particuliers)  
Demande de subvention Habitat (subvention à des particuliers)   Subvention au particuliers dans le cadre des réhabilitations groupées ANC (financement CD 63 et Agence de l'eau)  
Participation à l'appel à projet Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage  
Modification du plan de composition du cahier des prescriptions architecturales et paysagères de la ZAC Lagat à Courpière   Convention de gestion de la station-service Chabreloche   Achat de données auprès du CRAIG   Espace bien être à Saint-Rémy sur Durolle - Avenants aux marchés   Zone d'activité de Matussière : vente des terrains situés en fond de zone  
Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement relatives au versement de la prestation de service unique  
Marché de transport à la demande - Avenant n°2  
Marché de transport à la demande - Avenant n°2  
Subvention au particuliers dans le cadre des réhabilitations groupées ANC (financement CD 63 et Agence de l'eau)  
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le snack du lac d'Aubusson   Maison du tourisme Livradois-Forez : signature de la convention relative à la vente de billets sur internet   Convention 2015-2017 entre Thiers Communauté et la maison du tourisme du Livradois-Forez : avenant 2017  
Délégation du Président   Indemnités du Président et des Vice-Présidents   Création des commission thématiques   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Valtom   Désignations des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat mixte du Parc Naturel Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat mixte Métropole Clermont Vichy Auvergne   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat du Bois de l'Aumone   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat ferroviaire du Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat intercommunal de gestion des écoles publiques   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de la formation SCOT du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de la formation Pays Vallée de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de la l'EPF SMAF   Désignation du nombre de membres du conseil d'administration du CIAS   Appel à projet "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" TEPCV   Signature avec l'État de la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire  
Conférence intercommunale du logement  
Vente des terrains du Champs de Bail  
Ouverture des crédits d'investissement   Tarifs communautaires  
Motion sur les conséquences d'un transfert de l'activité biologie médicale des hôpitaux de Thiers-Ambert vers le centre hospitalier de Clermont  
Motion sur les conséquences d'un transfert de l'activité biologie médicale des hôpitaux de Thiers-Ambert vers le centre hospitalier de Clermont