Délibérations
Bienvenue dans le module délibérations du site www.cctdm.fr. Vous pouvez ici retrouver chaque délibération de la Communauté de communes, par thématique ou par date.
Bureau du 28/11/2024
Bureau du 14/11/2024
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Economie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Economie de proximité : candidature à l'appel à projets de l'agence Auvergne Rhône-Alpes orientation "Soutien aux Forums de l'Orientation et des métiers 2024-2025"
Economie de proximité : modification du loyer mensuel de l'épicerie multiservices de Palladuc
Bureau du 19/09/2024
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Affaires scolaires
Agriculture / Forêt / Environnement
Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : de suivi - animation -SOLIAH
OPAH MULTI SITES : Avenant n°1 au marché de suivi-animation - SOLIHA
Opération d'amélioration de l'habitat privé : OPAH-RU - Modification de contribution
Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : demandes de contributions
Opérations d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers
Projet de logements sociaux d'OPHIAS sur Thiers
Conseil du 19/09/2024
Liste des délibérations
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Animation vie sociale / Politique de la ville
Tourisme
Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte financier 2022 - Prélèvement
Répartition dérogatoire du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte financier 2022 - Reversement
Provision pour dépréciation de comptes de tiers
Admissions en non-valeur
Créances éteintes
Décision modificative n°2 : budget principal
Décision modificative n°2 : budget ordures ménagères
Décision modificative n°1 : budget espaces d'activités
Décision modificative n°1 : budget SPANC
Garantie d'emprunt pour financement de projet de reconstruction EHPAD Centre Hospitalier de Thiers
Accord de remboursement de frais spécifiques d'un Doctorant
Fin de la convention portant création du service commun "Agence de communication"
Modification des statuts de la Communauté de communes
Charte du bon usage des données et des systèmes numériques
Modifications relatives à la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Modification du tableau des emplois
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une emprise foncière du domaine public et privé dans le cadre de l'installation de poteaux et d'abribus d'informations aux arrêts du réseau des transports collectifs
Convention pour la mise à disposition de services entre la Communauté de communes et la Commune d'Arconsat
Société d'Ingénierie Plastique (S.I.P) : mesure de soutien
Convention de partenariat Espace France Emploi Domicile
Le Fil : le réseau des médiathèques de Thiers Dore et Montagne - Convention tripartite d'engagement du collaborateur occasionnel du service public
Habitat - PIG TDM - avenant n°1 à la convention d'objectifs ANAH
Habitat - Mise en place d'un fichier partagé de la demande de logement
Agence d'urbanisme Clermont Massif Central
Acquisition du bâtiment sis place de l'Europe cadastre AX 363 à Thiers
Réserve foncière : proposition d'acquisition des parcelles ZV 214, 236 et 237 à Thiers
Réserve foncière : proposition d'acquisition des parcelles 248 et BL 61 A à Thiers
Zone d'activités économiques de Matussière à Thiers : cession de terrain à la Société Conan Holding
Zone d'activités économiques à Puy-Guillaume (Bouty) : acquisition de terrains auprès de la commune
Bureau du 05/09/2024
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Culture
Agriculture / Forêt / Environnement
Affaires scolaires
Animation vie sociale / Politique de la ville
Déchets ménagers
Economie
Saison jeunes pousses 2024-2025 : approbation des conventions de partenariat
Saison jeunes pousses 2024-2025 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2023-2024
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - programme d'action 24/25 : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région
Bureau du 20/06/2024
Culture
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Centre aquatique communautaire
Tourisme
Marchés publics
Animation vie sociale / Politique de la ville
Santé
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Approbation du nouveau plan de financement pour l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux conjoint avec le CIAS et sollicitation d'une subvention au titre du fonds vert 2024
Avenants en plus-value du marché de travaux relatif à Solaire-Dôme - Installation de centrales photovoltaïque de 9 KWC
Avenant en plus-value au marché de services relatif au contrôle technique - Solaire-Dôme - Installation de centrales photovoltaïque de 9 KWC
Avenants au marché travaux d'extension de la Ferme Intercommunale de Chandalon à Arconsat
Conseil du 20/06/2024
Liste des délibérations
Agriculture / Forêt / Environnement
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Santé
Finances / Budget
Animation vie sociale / Politique de la ville
Tourisme
Déchets ménagers
Patrimoine / Bâtiments
Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat et de Immobilier Social (OPHIS) Puy-de-Dôme
Décision modificative n°1 : buget principal
Décision modificative n°1 : Budget Ordures Ménagères
Souscription au Capital de la Société d'Economie Mixte Locale du Pôle Viandes Puy-de-Dôme créée par le Conseil départementale 63
Association Courpière Country Club - modification du montant de la subvention attribuée pour 2024
Convention d'Intermédiation avec l'association Unis-Cité
Convention de mise à disposition d'une emprise foncière du Domaine Public et Privé de la ville de Courpière dans le cadre de l'installation de composteurs partagés
Contrat de reprise filière aluminium (petits aluminium et souples)
Contrat de reprise filière verre
Contrat de reprise filière papier-carton
Convention relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de la Communauté de communes du pays d'URFE
Modification du règlement des déchetteries
Bureau du 30/05/2024
Bureau du 16/05/2024
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Tourisme
Agriculture / Forêt / Environnement
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Patrimoine / Bâtiments
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers 2023-2027
Opération d'amélioration de l'habitat privé Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM demandes de contributions
OPAH RU de Thiers demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024
OPAH multi-sites demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024
Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2024
Bureau du 25/04/2024
Conseil du 08/04/2024
Finances / Budget
Economie
Tourisme
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Liste des délibérations
Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Production d'Energies
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget Principal
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget Déchets Ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Felet II
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Racine II
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA La Chauprillade
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Politique de la Ville
Affectation des résultats du compte administratif 2023 - Budget annexe Production d'énergies
Fixation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Fixation taxe GEMAPI
Vote du budget primitif 2024 - Budget principal
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe déchets ménagers
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe espaces d'activités
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe SPANC
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Matussière
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Lagat
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Felet II
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA de l'Ache
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Racine II
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA La Chauprillade
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Politique de la Ville
Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Production d'énergies
Vote des subventions
Bilan de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2018.01 relative à la création d’une piscine intercommunale
Bilan de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2018.02 relative à la rénovation et à la mise aux normes du Barrage d’Aubusson
Bilan et modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2021.01 relative à l’Ecopole
Bilan et modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement (AP-CP) n° 2023.01 relative au multi accueil de Thiers
Vote du compte de gestion 2023 - Budget Principal
Vote du compte de gestion 2023 - Budget Déchets Ménagers
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe SPANC
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Matussière
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Lagat
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Fetet II
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Racine II
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Chauprillade
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Politique de la Ville
Vote du compte de gestion 2023 - Budget annexe Production d'Energies
Vote du compte Administratif 2023 - Budget Principal
Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Déchets Ménagers
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe Espaces d'Activités
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe SPANC
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Matussière
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Lagat
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Felet II
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA de l'Ache
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA Racine II
Vote du compte Administratif 2023 - Budget annexe ZA la Chauprillade
Vote du compte Administratif 2023 - Budget Annexe Politique de la Ville
Bureau du 28/03/2024
Conseil du 21/03/2024
Liste des délibérations
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
Marchés publics
Animation vie sociale / Politique de la ville
Modification de l'intérêt communautaire
Mise à jour des statuts de la SPL Gaia
Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents
Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé.e de mission activité de pleine nature
Règlement intérieur prévention et gestion des conduites addictives
Bureau du 14/03/2024
Bureau du 01/02/2024
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Centre aquatique communautaire
Déchets ménagers
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions
Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 pour l'aménagement provisoire d'une aire de grand passage
Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions
Opération d'amélioration de l'habitat privé OPAH-RU de Thiers
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DETR))
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention à la Région AuRa - construire ou rénover un bâtiment avec du bois local
Conseil du 01/02/2024
Bureau du 18/01/2024
Bureau du 14/12/2023
Bureau du 30/11/2023
Conseil du 30/11/2023
Liste des délibérations
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Marchés publics
Culture
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Mobilité
Modification de l'intérêt communautaire
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade
Mise à jour du tableau des emplois : création d'emplois permanents
Mandant au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire - garantie prévoyance
Protection sociale complémentaire : mandatement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Adhésion au pole santé au travail du centre de gestion du Puy-de-Dôme
Désignation d'un membre élu suppléant de la Communauté de communes siégeant à l'assemblée générale de la SPL pour le développement économique social solidaire et environnemental
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de l'EPF Auvergne
Adoption du règlement budgétaire et financier
Cadencement des amortissements
Attribution de compensation (AC) définitives 2023 et notification des AC provisoires 2024
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2024
Résiliation de l'accord cadre de fournitures courantes et de services en cours entre le SPL Gaia et TDM
Nouvel accord cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL Gaia et TDM
CIAS - Versement d'un acompte par anticipation
Apurement du compte 1069 en vue du passage à la M57
Admission en non valeur
Créances éteintes
Décision modificative n°2 Budget principal
Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers
Décision modificative n°2 espaces d'activités
Décision modificative n°2 Budget politique de la ville
Décision modificative n°1 - ZA Matussière
Décision modificative n°1 - ZA Lagat
ZAE La Chauprillade : cession de l'ensemble immobilier à la société des ateliers VCA
ZAE La Chauprillade : cession de l'ensemble immobilier à la société des ateliers VCA
Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière
Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière
Attribution marchés de travaux pour la construction d'un écopole à Thiers
Mise à jour du règlement de collecte
Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries
Contractualisation avec l'organisme coordonnateur agréé bâtiment (OCAB) dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment
Contractualisation avec un éco organisme agréé dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des emballages et du papier graphique
Contractualisation avec un éco organisme agréé dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des déchets d'éléments d'ameublement (DEA)
Bureau du 16/11/2023
Bureau du 02/11/2023
Bureau du 05/10/2023
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
SPANC / Gestion de l'eau
Versement des aides du Conseil Départemental et de l'agence de l'eau Loire Bretagne aux particuliers inscrits au programme de réhabilitation groupées des installations d'assainissement non collectif
Demande de subvention programme de réhabilitation groupée 2024 service public assainissement non collectif
Conseil du 21/09/2023
Liste des délibérations
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Marchés publics
SPANC / Gestion de l'eau
Affaires scolaires
Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
Convention constitutive du service facturier - signature
SPL GAIA - accord cadre 2022 - indemnisation
Garantie d'emprunt SPL GAIA
Pacte fiscal et financier
Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier - Prélèvement
Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier - Reversement
Groupement de commandes : fourniture de carburant par carte accréditives
Bureau du 07/09/2023
Culture
Agriculture / Forêt / Environnement
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Tourisme
Animation vie sociale / Politique de la ville
SPANC / Gestion de l'eau
Economie
Déchets ménagers
Finances / Budget
Saison culturelle 2023-2024 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2023-2024
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - programme d'action 22/23 : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région
Saison jeunes pousses 2023-2024 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département
Avenant à la convention Bambin Bouquine
Attribution marché de travaux / extension de la ferme intercommunales de Chandalon à Arconsat
Engagement dans le pacte bois-biosourcé proposé par Fibois Auvergne-Rhône-Alpes
Soutien à la candidature de bio 63, du Grand Clermont et du Parc Naturel Régional Livradois-Forez à l'appel à manifestation d'intérêt "démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires"
Soutien au projet d'étude de faisabilité pour le développement et la construction d'une unité de méthanisation territoriale porté par la société changeons notre vision de l'énergie (CVE)
Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions
OPAH RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023
OPAH MULTI SITES : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023
Programme d'Intérêt Général (PIG) de TDM : demandes de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2023
OPAH RU de Thiers : demande de contributions
Bureau du 06/07/2023
Déchets ménagers
Finances / Budget
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Affaires scolaires
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Centre aquatique communautaire
Avenant au marché maitrise d'œuvre pour la construction de l'écopole
Avenant au marché de travaux dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Protocole d'accord transactionnel Eiffage Route Centre Est dans le cadre du marché de réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Motion contre le projet de consigne pour recyclage des bouteilles plastiques, dite "fausse consigne"
Conseil du 06/07/2023
Liste des délibérations
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Tourisme
Patrimoine / Bâtiments
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Acquisition des parcelles de la SCI Champ Parrot - Total Energie Renouvelables - Rachat des frais engagés
Mise en place du régime des astreintes
Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents
Recours aux vacataires
Recours au contrat d'apprentissage
Groupement de commandes : travaux de grosses réparations et aménagement de voirie et réseaux divers
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) centre aquatique
Décision modificative n°1 Budget principal
Décision modificative n°2 Budget espaces d'activités
Décision modificative n°1 Budget politique de la ville
Décision modificative n°1 Budget production d'énergies
Décision modificative n°1 Budget ZA La Chauprillade
Conventionnement CIAS
Modification statutaire de la SPL Gaïa
Bureau du 25/05/2023
Conseil du 25/05/2023
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
Patrimoine / Bâtiments
Finances / Budget
Liste des délibérations
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Mobilité
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Eurolam
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise AJ Elec
Zone d'Activités Économiques la Chaupriade à Dorat : cession de l'ensemble immobilier (bâtiments et terrains) à la société les ateliers VCA
Cession de terrain (parcelle YL 52) à GFA Agridore et à la commune d'Escoutoux
Convention d'autorisation de passage de réseau entre le syndicat intercommunal d'électricité du Puy-de-Dôme (SIEG63) et TDM pour la réalisation de travaux d'amélioration du réseau électrique à Celles sur Durolle
Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne entre TDM et Agorastore
Vente de biens mobiliers de plus de 4600 €
Dissolution de l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM
Modification du tableau des emplois création d'emplois permanents
Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet
Rémunération des contrats d'engagements éducatifs
Désignation d'un nouveau représentant de la Communauté de communes TDM au sein du conseil d'administration de l'établissement public foncier (EPF) SMAF
Syndicat Intercommunal d'aide à domicile de Lezoux, Désignation des représentants de TDM
Bureau du 27/04/2023
Bureau du 06/04/2023
Conseil du 23/03/2023
Liste des délibérations
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Modification des statuts de Territoire d'énergie Puy-de-Dôme
Convention dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes avec le centre de gestion du Puy-de-Dôme
Règlement et charte déontologique du Conseil Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Conventions et avenants pour la mise à disposition de services entre la Communauté de commune et les communes d'Aubusson d'Auvergne, La Monnerie le Montel, Palladuc et Puy-Guillaume
Compte de gestion 2022 - Budget principal
Compte de gestion 2022 - Budget déchets ménagers
Compte de gestion 2022 - Budget espaces d'activités
Compte de gestion 2022 - Budget SPANC
Compte de gestion 2022 - Budget ZA Matussière
Compte de gestion 2022 - Budget ZA Lagat
Compte de gestion 2022 - Budget ZA Champ du Bail
Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine
Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine II
Compte de gestion 2022 - Budget ZA Fellet II
Compte de gestion 2022 - Budget ZA de l'Ache
Compte de gestion 2022 - Budget Politique de la Ville
Compte de gestion 2022 - Budget production d'énergies
Comptes administratifs 2022 - Budget Principal
Comptes administratifs 2022 - Budget déchets ménagers
Comptes administratifs 2022 - Budget Espaces d'activités
Comptes administratifs 2022 - Budget SPANC
Comptes administratifs 2022 - Budget Matussière
Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Lagat
Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Racine II
Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Felet II
Comptes administratifs 2022 - Budget ZA l'Ache
Comptes administratifs 2022 - Budget Politique de la Ville
Comptes administratifs 2022 - Budget production d'énergies
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget général
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe espaces d'activités
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe déchets ménagers
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe SPANC
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Matussière
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Lagat
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Racine II
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Felet II
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA l'Ache
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe Politique de la Ville
affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe production d'énergies
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Vote des taux de fiscalité
Fixation de la taxe GEMAPI
Vote des budgets 2023 - Budget Général
Vote des budgets 2023 - Budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2023 - Budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2023 - Budget annexe SPANC
Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Matussière
Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Lagat
Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Racine II
Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Felet II
Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA L'Ache
Vote des budgets 2023 - Budget annexe Politique de la Ville
Vote des budgets 2023 - Budget annexe Production d'énergies
Vote des subventions
Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson
Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2021-01 relative à l'écopôle
Création de l'autorisation de programme / crédits de paiement AP-CP n°2023-01 relative à la création d'un multi accueil et relais petite enfance
Suppression de l'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Zone de Lagat - Création d'une servitude de passage
Zone d'Activités Économiques de Matussière : acquisition de la parcelle BL 268 appartenant à la commune de Thiers
Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière
Bureau du 09/03/2023
Bureau du 23/02/2023
Finances / Budget
Centre aquatique communautaire
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Culture
Economie
Agriculture / Forêt / Environnement
SPANC / Gestion de l'eau
Projet de logements sociaux d'OPHIS à Châteldon
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023
Programme de construction d'une crèche et d'un accueil pour le relais petite enfance à Thiers : demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023
Conseil du 02/02/2023
Liste des délibérations
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Mobilité
Affaires scolaires
Résiliation de l'accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges de fournitures courantes et de services en cours entre la la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne
Présentation du nouvel accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier Perceval
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Florent POULY
Convention de coordination de la maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la création de voirie-réseau-divers (VRD) à Thiers
Groupement de commandes : maitrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la réalition de voirie-réseaux divers (VRD) à Thiers
Bureau du 19/01/2023
Finances / Budget
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Economie
Déchets ménagers
Affaires scolaires
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)
Bureau du 13/12/2022
Bureau du 29/11/2022
Conseil du 29/11/2022
Finances / Budget
Mobilité
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Liste des délibérations
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT en lien avec la compétence sociale
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) piscine intercommunale 2018-01
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) barrage d'Aubusson d'Auvergne 2018-02
Décision modificative n°2 Budget principal
Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers
Décision modificative n°1 Budget politique de la ville
Décision modificative n°1 Budget ZA Matussière
Décision modificative n°1 Budget ZA l'Ache
Approbation du budget primitif (BP) 2023 de la zone d'activités La Chauprillade
Subvention complémentaire au CIAS
Attribution de compensation définitives
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2023
Créances éteintes
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade
Modification du tableau des emplois suite à modification de la durée de service
Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIFPH)
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Puy-de-Dôme
Titres restaurants pour les agents de Thiers Dore et Montagne 2023-2026
Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône Alpes et la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Ludovic Minchin - Kévin Delage - Sébastien Mezeix - Jérôme Bernard
Cession de la parcelle AA n°230 à Chabreloche
Zone d'activités économiques de Racine : régularisation vente de parcelles à la SCI Erica Immo
Bureau du 08/11/2022
Conseil du 03/11/2022
Bureau du 18/10/2022
Bureau du 20/09/2022
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Culture
Centre aquatique communautaire
Saison culturelle 2022-2023 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2022-2023
Saison jeunes pousses 2022-2023 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention triennale 2022/2025, du programme d'action 22/23 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région
Conseil du 20/09/2022
Finances / Budget
Centre aquatique communautaire
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Liste des délibérations
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale
Décision modificative n°1 Budget principal
Décision modificative n°2 Budget annexe espaces d'activités
Vote du budget production d'énergies
Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Prélèvement
Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Reversement
Modification du tableau des emplois
Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le CDG63
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d'une protection internationale (BPI)
Convention de partenariat avec l'IAE- Université Jean Monnet de Saint-Etienne
Convention de portage avec l'établissement public foncier (EPF) pour l'Ilot Conchette
Contrat écologic : nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de sport et de loisirs (ASL)
Bureau du 06/09/2022
Bureau du 12/07/2022
Conseil du 12/07/2022
Bureau du 14/06/2022
Bureau du 31/05/2022
Bureau du 24/05/2022
Conseil du 24/05/2022
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Patrimoine / Bâtiments
Finances / Budget
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
Affaires scolaires
Désignation d'un nouveau membre de la Communauté de commune au sien du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume
Création d'un comité social territorial commun entre d'EPCI et le CIAS
Modification du tableau des effectifs : création d'emplois permanents
Convention territoriale partenariale entre l'université Clermont Auvergne, Thiers Dore et Montagne et la ville de Thiers
Accord cadre entre la société publique (SPL) "GAIA" et Thiers Dore et Montagne
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA
Taxe de séjour
Convention de reversement de recettes service commun éducation
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa
Subvention complémentaire à la maison du tourisme
Bureau du 11/05/2022
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Convention de partenariat entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et l'association pour le droit à l'initiative économique
Bureau du 14/04/2022
Bureau du 22/03/2022
Conseil du 22/03/2022
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Patrimoine / Bâtiments
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Culture
Vote des comptes de gestion 2021 Budget principal
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe SPANC
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Matussière
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques du Champ du Bail
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économies de Lagat
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine II
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Felet 2
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe politique de la ville
Vote des comptes administratifs 2021 budget général
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe SPANC
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Matussière
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Lagat
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine II
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Felet II
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe politique de la ville
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe déchets ménagers
Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe SPANC
Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Champ de Bail
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine II
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Felet 2
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe politique de la ville
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Vote des taux de fiscalité
Fixation de la taxe GEMAPI
TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur
Création budget annexe zone d'activités économiques de l'Ache
Vote des budgets 2022 budget général
Vote des budgets 2022 budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2022 budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2022 budget annexe SPANC
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Matussière
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Racine II
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Lagat
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Felet 2
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA de l'Ache
Vote des budgets 2022 budget annexe politique de la ville
Vote des subventions
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2021-01 relative à l'écopole
Reprise sur provisions Budget principal
Rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT
Bureau du 08/03/2022
Conseil du 01/02/2022
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Création de deux emplois dans le cadre du dispositif adultes relais
Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
Assurance statutaire des agents affiliés CNRACL
Création de deux emplois non permanents dans le cadre d'un contrat de projet "conseiller numérique" et d'un contrat de projet "animateur club entreprises"
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Demandes de financements
Bureau du 18/01/2022
Bureau du 04/01/2022
Bureau du 30/11/2021
Conseil du 30/11/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Animation vie sociale / Politique de la ville
SPANC / Gestion de l'eau
Précision sur le règlement intérieur des assemblées
Transfert de l'activité de l'Etablissement Public Administratif Centre Social Intercommunal (EPA CSI) à la Communauté de communes
Mise à jour du tableau des effectifs
Instauration du "forfait mobilités durables"
Organisation du temps de travail
Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP
Modification de la durée hebdomadaire de travail
Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) intention de création
Modification des statuts n°5 de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne
Modification de l'intérêt communautaire
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote
Notification des attributions de compensation et attributions de compensation d'investissement pour 2021
Créances éteintes (Budget principal et budget espace d'activités)
Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers
Décision modificative n°2 budget annexe espaces d'activités
Décision modificative n°2 budget politique de la ville
Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière
Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Racine 2
Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Lagat
Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme
Création d'une 4ème entreprise à but d'emploi (EBE) prise de participation
Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise Passion Vélo
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise CSI CSBG
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier 5
Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de MAtussière
Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de Lagat
ZAE de l'Arche à Puy-Guillaume : Acquisition de terrains auprès de la Commune
Bureau du 02/11/2021
Bureau du 13/10/2021
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
PIG de la Montagne Thiernoise - demande de contributions
PIG du pays de Courpière : demande de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités teritoriales" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire des gens du voyage de Thiers
Bureau du 30/09/2021
Bureau du 22/09/2021
Conseil du 22/09/2021
Economie
Finances / Budget
Mobilité
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Prélèvement
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Reversement
Affectation des résultats de cloture du syndicat d'exploitation informatique du pays thiernois (SEIPT)
Décision modificative n°1 budget principal
Décision modificative n°1 budget annexe politique de la ville et de l'habitat
Budget annexe politique de la ville et de l'habitat : attribution d'un fond de concours
Convention de participation financière équipement vélos
Bureau du 07/09/2021
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Culture
Déchets ménagers
Economie
Finances / Budget
Mobilité
PIG de la Montagne Thiernoise : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions
PIG départemental : Demande de contribution
PIG de Thiers : demandes de contributions
Opération d'amélioration de l'habitat privé modification de contribution
OPAH-RU demande de subvention - Ilot Conchette
Point sur l'étude pré-opérationnelle programme d'amélioration de l'habitat PIG unifié
Projet de logements sociaux d'OPHIS sur Courpière
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché à procédure adaptée de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2022 (DETR)
Conseil du 15/07/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Santé
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat
Création du budget annexe Racine II
Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités
Création du budget annexe Racine II
Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG
Bureau du 06/07/2021
Finances / Budget
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu
Bureau du 24/06/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Agriculture / Forêt / Environnement
Finances / Budget
Animation vie sociale / Politique de la ville
Tourisme
Santé
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Culture
Déchets ménagers
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne
Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : avenant au marché de suivi-animation avec SOLIHA Loire-Puy de Dôme
Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : avenant au marché de suivi-animation avec Soliah Loire-Puy de Dôme
Bureau du 09/06/2021
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Tourisme
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021
Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
PIG de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
Bureau du 19/05/2021
Bureau du 04/05/2021
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Patrimoine / Bâtiments
SPANC / Gestion de l'eau
Economie
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions
PIG du pays de Courpière : demandes de contributions
PIG de Thiers : demandes de contributions
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Bureau du 31/03/2021
Bureau du 10/03/2021
Conseil du 10/03/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Patrimoine / Bâtiments
Animation vie sociale / Politique de la ville
Vote des comptes de gestion 2020 : budget principal
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe SPANC
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Matussière
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE du champ de Bail
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Racine
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Lagat
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Felet 2
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe politique de la ville
Vote du compte de gestion 2020 du syndicat d'exploitation informatique du pays Thiernois (SEIPT)
Vote des comptes administratifs 2020 - budget général
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe SPANC
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Matussière
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Racine
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Lagat
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Felet 2
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe politique de la ville
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe déchets ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Champ du Bail
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Felet 2
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe politique de la ville
Vote des taux de fiscalité
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Fixation de la taxe GEMAPI
TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur
Vote des budgets 2021 budget général
Vote des budgets 2021 budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2021 budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2021 budget annexe SPANC
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA de Matussière
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Champ du Bail
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Racine
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Lagat
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Felet 2
Vote des budgets 2021 budget annexe politique de la ville
Vote des subventions 2021
Reprise sur provisions Budget principal
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Clôture de l'AP/CP n°2019-01 relative à la création d'un centre technique
Création de l'AP/CP n°2021-01 relative à l'écopôle
Bureau du 23/02/2021
Finances / Budget
Economie
SPANC / Gestion de l'eau
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Tourisme
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles
Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière demandes de contributions
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Bureau du 28/01/2021
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Mobilité
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contribution
PIG départemental : modification de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contribution
PIG départemental : modification de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions
Conseil du 28/01/2021
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2021
Attribution de compensation provisoires des communes pour 2021
Service commun "éducation" : amortissement des biens d'équipement et refacturation aux bénéficiaires
Attribution d'un fond de concours
Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie
Bureau du 17/12/2020
Finances / Budget
Animation vie sociale / Politique de la ville
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville
Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage
Conseil du 17/12/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Animation vie sociale / Politique de la ville
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Adoption du règlement intérieur
Retrait des délibérations : modification de l'intérêt communautaire et cession de la boulangerie de Celles-sur-Durolle
Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)
Désignation de l'agence départementale d'ingénierie territoriale comme déléguée à la protection des données pour la Communauté de communes TDM
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire de Thiers et Puy-Guillaume
Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative mixte paritaire de transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV) du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme
Adhésion au groupement de commande et approbation de la convention constitutive pour un marché de travaux concernant notamment l'espace France service (EFS) - fabrique de territoire
Modification du tableau des effectifs
Modification de la durée hebdomadaire de travail
Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : création du service commun communication
Création du service commun archives
Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : adhésion au service commun informatique
Convention avec la ville de Thiers relative à des interventions techniques
Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre la Communauté de communes TDM et les communes
Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Social Intercommunal
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote
Modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Modification de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT
Notification des attributions de compensations et attributions de compensation d'investissement pour 2020
Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget principal
Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget annexe déchets ménagers
Décision modificative n°1 - budget ZAE de Lagat
Décision modificative n°1 - budget ZAE du Champ du Bail
Décision modificative n°1 - budget ZAE de Matussière
Décision modificative n°2 : budget ZAE de Racine
Convention portant sur la labélisation territoire vélo avec la Fédération Française de !cyclotourisme (FFCT)
Autorisation de versement d'avance sur subvention à l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM
Retrait de délibération : taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution
Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3
Bureau du 05/11/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Culture
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers
Conseil du 05/11/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Changement du représentant titulaire de la Communauté de communes au sein de l'ADUHME
Modification du tableau des emplois
Avenant n°1 à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG63
Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
Adhésion à la mission relative à l'accompagnement et à la gestion des situations d'inaptitude physique par le CDG63
Instauration du télétravail au sein de TDM
Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers
Décision modificative n°2 : budget principal
Décision modificative n°2 : budget espaces d'activités
Décision modificative n°1 : budget annexe ZAE Racine
Création du budget Établissement Public Administratif (EPA)
Création d'une commission des marchés à procédure adaptée (CMAPA)
Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : désignation des membres
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle
Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes
Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019
Bureau du 15/10/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Demande de subvention au titre de la DETR 2020 création d'un centre technique intercommunal
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) au titre des grands projets création d'un centre technique intercommunal
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) de l'étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat unifié
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Bureau du 17/09/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Tourisme
Culture
Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat privé unifié approbation du plan de financement et demandes de subventions
Convention avec la direction départementale des finances publiques concernant une nouvelle organisation des trésoreries
Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme
Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme
Saison culturelle 2020-2021 Participation à l'accueil des automnales 2020-2021
Jeunes Pousses 2020-2021 approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la région AURA et au département du Puy-de-Dôme
Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2020/2021 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA
Conseil du 17/09/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
SPANC / Gestion de l'eau
Patrimoine / Bâtiments
Animation vie sociale / Politique de la ville
Déchets ménagers
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes au sein de la SCIC Toi & Toits
Adhésion aux missions relatives à l'assistance retraite exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
Modification de l'intérêt communautaire
Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2002 - prélèvement
Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2020 - reversement
Modification de l'attribution de compensation provisoire 2020 de la commune de Thiers - régularisation
Taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération
Décision modificative n°1 - budget principal
Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers
Décision modificative n°2 : budget politique de la ville
Décision modificative n°1 budget espaces d'activités
Correction erreur matérielle affectation des résultats budget SPANC
Garantie d'emprunts à OPHIS pour prêt accompagnant un programme d'aménagement de logements sociaux à Courpière
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Polat et fils
SPANC : modification des statuts de la régie
Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) de l'agence de la transition écologique
Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SIEG 63 pour la fourniture d'électricité des contrats de type C2, C3, C4 et C5
Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle
Bureau du 27/08/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Tourisme
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne
Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM
Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne
Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM
Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne
Conseil du 15/07/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Procès-verbal - élection du Président - feuille de proclamation
Composition du bureau et détermination du nombre de Vice-Président.e.s
Élection des Vice-Président.e.s
Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s
Délégation au bureau communautaire et au Président
Création des commissions thématiques
Composition de la commission d'appel d'offres
Désignation des membres du Comité Technique (CT)
Désignations des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du VALTOM
Désignation des délégués aux organismes extérieurs "SPL LAÔ" et "Station verte"
Désignation des délégués à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement de gestion de l'eau versant de la Dore (CLE DU SAGE DORE)
Désignation des délégué.e.s au sein du SIEG
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du syndicat mixte du Parc Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de la formation grand cycle de l'eau sur le bassin versant de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Syndicat Mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du Syndicat ferroviaires du Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire
Désignation des représentants de la Communauté de communes au sein de la formation SCOT du syndicat Mixte du Parc Livradois Forez
Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente politique touristique du Livradois Forez : désignation des représentants
Désignation des délégué.e.s au sein du CNAS
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'EPF SMAF
Désignation des représentants de communes de Dorat, Neronde sur Dore et Sermentizon au sein du SIAD de Lezoux
Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADHUME
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein d'initiative Thiers Ambert
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADIL 63
Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein d'ATMO AURA
Désignation de représentants au sein de l'AGSGV63
Désignation du représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'association randonnées en Livradois Forez
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'ANDES Association Nationale des Élus en Charge du Sport
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein des communes forestières
Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois
Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020 au titre du contrat de ruralité construction du centre aquatique de la Communauté de communes
Projet de construction du centre aquatique de la Communauté de communes TDM : demande de subvention au titre du contrat ambition région
Conseil du 20/02/2020
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Mobilité
Animation vie sociale / Politique de la ville
Vote des taux de TEOM
Vote des taux de fiscalité
Coefficient TASCOM
Fixation de la taxe GEMAPI
Vote des comptes de gestion 2019 - budget principal
Vote des comptes de gestion 2019 - budget déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget SPANC
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Matussière
Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Champs du Bail
Vote des comptes de gestion 2019- budget ZA Racine
Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Lagat
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Felet 2
Vote des comptes de gestion 2019- Budget politique de la ville
Vote des comptes administratifs 2019 - budget général
Vote des comptes administratifs 2019 - budget déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2019- budget espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2019- budget SPANC
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Matussière
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Racine
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Lagat
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Felet 2
Vote des comptes administratifs 2019 - budget politique de la ville
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - Budget déchets ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Champ du Bail
Affectation des résultats du compte administratif 201 9 - budget ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Felet 2
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget politique de la ville
Vote du budget général 2020
Vote du budget déchets ménagers
Vote du budget espaces d'activités 2020
Vote du budget SPANC 2020
Vote du budget ZA Matussière 2020
Vote du budget ZA Champ du Bail 2020
Vote du budget ZA Racine 2020
Vote du budget Za Lagat 2020
Vote du budget ZA Felet 2020
Vote du budget politique de la ville 2020
Vote des adhésions 2020
Vote des subventions 2020
Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01
Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-02
Bilan et modification de l'AP-CP n°2019-01
Conseil du 30/01/2020
Conseil du 19/12/2019
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Mobilité
SPANC / Gestion de l'eau
Affaires scolaires
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote
Modification des attributions de compensation et attribution de compensation d'investissement 2019 - régularisation
Projet signalétique : validation du plan de financement et de la participation financière des communes
Versement par avance de subvention à la maison du tourisme
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions
OPAH-RU : demandes de contributions
PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions
PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes
Participation de la Communauté de communes au capital de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Toi et Toits
Demande de financement d'une action de biodiversité : ferme de Chandalon
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides agence de l'eau Loire Bretagne (AELB) aux usagers
Décision modificative n°3 - Budget principal
Décision modificative n°3 - Budget SPANC
Décision modificative n°2 - Budget ZAE Matussière
Décision modificative n°1 - Budget ZAE Racine
Décision modificative n°1 - Budget ZAE Lagat
Décision modificative n°1 - Budget ZAE Champ du Bail
Demande de subvention au titre de la DETR 2020 - Projet Maison France Services
Bail emphytéotique association d'éducation populaire (AEP)
Représentation-substitution de TDM à la commune de Saint-Flour auprès du SIVOS de la région de Billom
Représentation-substitution de TDM à la commune de Dorat, Néronde sur Dore et Sermentizon auprès du SIAD de Lezoux
Approbation de la convention de mise à disposition de services techniques de la ville de Thiers
Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents
Convention de mise à disposition de service TDM et le centre intercommunal d'action social pour l'accompagnement à la scolarité et la réussite éducative
Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement (PPR)
Convention pour l'accueil d'agent en situation de période préparatoire au reclassement (PRR)
Arrêt du projet de programme local de l'habitat (PLH)
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions
OPAH-RU : demandes de contributions
PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions
PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes
Conseil du 05/11/2019
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Affaires scolaires
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Patrimoine / Bâtiments
Décision modificative n°2 : budget principal
Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers
Décision modificative n°2 : budget SPANC
Admission en non valeurs : créances éteintes
Demande de financement LEADER pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur longue durée
ZAE de Racine : cession de terrain
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes
Modification du tableau des emplois - création et suppression d'emplois suite à avancement de grade
Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents au sein de la Communauté de communes TDM
Engagement de la Communauté de communes dans le projet territoire zéro chômeur longue durée (TZCLD)
Demande de financement LEADER pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur longue durée
Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"
Frais de déplacement des élus
Relance du projet de centre aquatique communautaire en marché global de performance
Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"
Convention territoriales globale
Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2019-2021
Projet de construction d'un multi accueil avenue Ernest Grange à Thiers
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Convention d'utilité sociale de la caisse des dépôts et consignations habitat social
Conseil du 12/09/2019
SPANC / Gestion de l'eau
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Affaires scolaires
Economie
Tourisme
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Mobilité
Déchets ménagers
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
SPANC : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018
SPANC : approbation du règlement du service de vidange des installations d'assainissement non collectif et des montants des redevances
Instauration de la taxe GEMAPI
Décision modificative n°1 budget principal
Décision modificative n°1 budget SPANC
Ouverture d'une autorisation de programme pour le projet de création d'un centre technique
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI UMI
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Solde de la subvention à l'association d'éducation populaire (AEP)
Subvention à l'association ARAMIS
Sollicitation d'une subvention auprès de la caisse d'allocations familiales pour préfigurer un espace de vie social (EVS) ou centre social
Convention d'utilisation des serveurs informatiques de la ville de Thiers par la Communauté de communes
Modifications statutaires n°4
Définition de l'intérêt communautaire
Compte épargne temps : mise en place de conventions financières de reprise des comptes épargne temps avec les employeurs d'origine des agents
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de catégorie A
Modification du tableau des emplois : création d'un poste permanent au sein de la Communauté de communesTDM
Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)
Avis sur le schéma régional s'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)
Projet de création d'un centre aquatique intercommunal
Saison culturelle 2019-2020 de la Communauté de communes
Participation à l'accueil des Automnales 2019
Saison Jeunes Pousses 2019-2020 : convention de partenariat et demande de subvention à la région et au département
Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2019-2020 : demande de subvention auprès de la région AURA et de la DRAC Auvergne
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) élaboration
Conseil du 27/06/2019
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Décision modificative n°1 budget ordures ménagères
Décision modificative n°1 budget espaces d'activités
Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière
Transfert de dettes suite à la restitution des bâtiments scolaires aux communes
TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur
Contrat ambition région : avenant
Contrat de développement durable (CTDD)
Attribution d'une subvention - groupement Durolle Foot
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise MCA
Acquisition de la parcelle YB 255 "chez Catharin" par l'EPF SMAF Auvergne
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers : demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Vente d'un camion benne
Étude de requalification urbaine de Thiers : validation du groupement de commande (Thiers/TDM) pour les missions AMO - maître d'œuvre urbain
ZAE de Matussière : cahier des prescriptions architecturales et paysagères
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise MCA
Commerce de Palladuc - acte de transfert de biens immobiliers suite à fusion
Acquisition de la parcelle YB 255 "chez Catharin" par l'EPF SMAF Auvergne
Acquisition d'une parcelle en vue de la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Convention d'utilité sociale OPHIS
Plan de vente de logement sociaux OPHIS
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers : demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Conseil du 11/04/2019
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Tourisme
Animation vie sociale / Politique de la ville
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Agriculture / Forêt / Environnement
Mobilité
SPANC / Gestion de l'eau
Affaires scolaires
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Création du budget annexe ZA Felet 2
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Vote des taux de fiscalité
Vote des comptes de gestion 2018 : budget principal
Vote des comptes de gestion 2018 : budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA de Lagat
Vote des comptes de gestions 2018 budget annexe ZA du Champ du Bail
Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA de Matussière
Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA Racine
Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe réseau foncier agricole
Vote des comptes de gestion 2018 budget SPANC
Vote des comptes administratifs 2018 budget général
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Lagat
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Matussière
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Racine
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe réseau foncier agricole
Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe déchets ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA le Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA du champ du Bail
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe réseau foncier agricole
Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe SPANC
Vote des budgets 2019 budget général
Vote des budgets 2019 budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2019 budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2019 budget annexe ZA de Lagat
Vote des budgets 2019 budget annexe ZA champ du Bail
Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Matussière
Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Racine
Vote des budgets 2019 budget annexe politique de la ville
Vote des budgets 2019 budget annexe SPANC
Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Felet 2
Vote des adhésions 2019
Vote des subventions 2019
Reprise sur provisions Budget principal
Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Bilan et modificatoin de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson
Attribution de fonds de concours
Modification des attribution de compensation 2019 régularisation
Projet de réhabilitation du siège de la Communauté de communes - demande de subvention au titre du contrat ambition région
Demande de subvention au titre du centre national de développement par le sport 2019 création d'une piscine intercommunale
Zone d'activité de Matussière : vente de parcelle
Zone d'activité de Chabreloche : vente d'une parcelle de terrain à la SCI l Gros Châtaigner
Vente de trottinettes électriques
Politique de la ville - vote des subventions
Acquisition d'un terrain pour la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Modification du plan de financement réseau agricole Livradois-Forez
Vente d'un camion benne
Financement d'une étude d'opportunité d'implantation d'une ressourcerie/recyclerie/matériauthèque
Demande de subvention d'investissement pour les couches lavables en multi-accueils
Convention de mise à disposition de service renouvellement urbain et cadre de vie entre la Communauté de commune TDM et la ville de Thiers
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions
PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Conseil du 21/02/2019
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Mobilité
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Affaires scolaires
Animation vie sociale / Politique de la ville
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2019
Fixation des attributions de compensation suite à l'évaluation dérogatoire des charges par la CLECT
Demande de subvention : dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2019 au titre du contrat de ruralité réhabilitation du siège de la Communauté de communes
Contrat Territorial de Développement Durable (CTDD)
ZAE de Matussière : prix de vente des terrains
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Thiers maçonnerie
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'association FORMETA
ZAE de Racine : cession de terrains à l'entreprise SN Bois
Parking et sanitaires de l'échangeur autoroutier Thiers-Est : réalisation de la convention d'occupation et remboursement par Vinci Autoroutes du coût des travaux d'aménagement des espaces publics par l'intercommunalité
Solde de subvention attribuées en 2018
Rachat de terrains de la zone de Felet à l'établissement public foncier SMAF
Acquisition de la parcelle YC 574P (Illoa) pour la projet de construction d'une piscine intercommunale
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de la démarche territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)
Appel à projet "territoires bio exemplaires" plan de financement
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers
Convention de mise à disposition de personnels entre la ville de Thiers et TDM
Modification du tableau des effectifs : création d'emploi permanent
Élection d'un Vice-Président en remplacement d'un Vice-Président démissionnaire
Conventions transitoires d'exercice de compétences
Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
ZAE de Matussière : prix de vente des terrains
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Thiers maçonnerie
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'association FORMETA
ZAE de Racine : cession de terrains à l'entreprise SN Bois
Parking et sanitaires de l'échangeur autoroutier Thiers-Est : réalisation de la convention d'occupation et remboursement par Vinci Autoroutes du coût des travaux d'aménagement des espaces publics par l'intercommunalité
Acquisition amiable de parcelles - Les Chatilles
Rachat de terrains de la zone de Felet à l'établissement public foncier SMAF
Acquisition de la parcelle YC 574P (Illoa) pour la projet de construction d'une piscine intercommunale
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019
Air d'accueil des gens u voyage de Thiers : adoption du règlement intérieur
Conseil du 20/12/2018
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Mobilité
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote
Budget SPANC : décision modificative n°1
Budget principal : décision modificative
Budget espaces d'activités : décision modificative
Demande de subvention au titre de la DETR 2019 : réhabilitation du siège de la Communauté de communes TDM
Demande de subvention au titre de la DETR 2019 création d'une piscine intercommunale
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) (2019) au titre du contrat de ruralité création d'une piscine intercommunale
Création du budget annexe "politique de la ville"
Adhésion au titre payable par internet (TIPI)
Clôture du budget annexe "Réseaux Fonciers Agricoles"
Lancement d'un marché public global de performance/procédure concurrentielle avec négociation et mise en place d'un jury
Budget annexe déchets ménagers : assujetissement partiel à la TVA
ZAE de Matussière : vente de terrains
Candidature appel à projets FISAC 2018/2019
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions
PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Thiers : 2018-2023 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation
Voirie forestière de l'ex Communauté de communes de la Montagne Thiernoise : prise en charge des frais d'acquisition
Motion sur l'augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir
SPANC : approbation des tarifs
Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération
Demande de subvention au titre de la DETR 2019 : réhabilitation du siège de la Communauté de communes TDM
Demande de subvention au titre de la DETR 2019 création d'une piscine intercommunale
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) (2019) au titre du contrat de ruralité création d'une piscine intercommunale
Mise à jour du tableau des effectifs : création d'emplois permanents
Mise à jour du tableau des effectifs : création d'emplois permanents suite à promotion interne
Modification de la durée de service d'emplois à temps non complet
Approbation des conventions de gestion d'exercice des compétences avec les communes d'Augerolles, Courpière, Saint-Flour l'Étang et Vollore-Ville
Adhésion de la Communauté de communes à l'ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions
PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Thiers : 2018-2023 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation
Conseil du 08/11/2018
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Tourisme
Culture
Patrimoine / Bâtiments
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Attribution d'une subvention à la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle pour le renouvellement du panneau autoroutier sur l'A89
ZAE de Matussière : vente de terrains
ZAE du Champ du Bail : vente de terrains
ZAE de Lagat : Vente de terrains
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions
PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions
Approbation du rapport annuel 2017
Demande de subvention pour l'acquisition de deux broyeurs
Vente d'un camion benne
Uniformisation des modalités d'application de la redevance spéciale
SPANC : approbation du choix de gestion en régie et adoption des statuts de la régie
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC TDM
Garantie d'emprunts à OPHIS pour des prêts accompagnant un programme d'aménagement de logement sociaux à Courpière
Pacte financier et Fiscal : attributions de compensation des communes et instauration d'une dotation de solidarité communautaire
Décisions modificatives portant sur le budget principal et sur le budget annexe des déchets ménagers
Admission en non-valeur - créances éteintes
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion d'exercice de la compétence économie avec les communes de Puy-Guillaume et Saint-Rémy-sur-Durolle
ZAE de Matussière : vente de terrains
ZAE du Champ du Bail : vente de terrains
ZAE de Lagat : Vente de terrains
Estimation du terrain attenant au terrain de la Chambre de Commerce et d'Industrie
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demande de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions
PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions
Ouverture d'une autorisation de programme n°2018-02 : Rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson
SPANC : approbation du choix de gestion en régie et adoption des statuts de la régie
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC TDM
Périodicité du contrôle de bon fonctionnement et d'entretien des installations d'assainissement non collectif
Approbation du règlement de service du SPANC
Ouverture d'une autorisation de programme n°2018-02 : Rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson
Conseil du 20/09/2018
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Tourisme
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent pour la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP)
Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (Annule et remplace la délibération n°20180329-02 du 29/03/2018)
Création d'un CHSCT commun EPCI/CIAS : fixation du nombre de représentants
Fixation du nombre de représentants de la Communauté de communes auprès du CHSCT commun et désignation des représentant.e.s au sein de cette instance
Vente d'un bien immobilier à l'EPF-Smaf
Taxe de séjour
Avenant n°2 : exonération taxe foncière sur les propriétés bâties
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG Départementale 2017-2019 : Demande de contribution
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2018
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2018
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - Programme 2017 - avance de subvention
Convention Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU)
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG Départementale 2017-2019 : Demande de contribution
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2018
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2018
Conseil du 12/07/2018
Patrimoine / Bâtiments
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
Décisions modificatives (inventaire et travaux rue de Barante)
Bâtiment "trébien" à Courpière : acte de transfert de biens immobiliers suite à fusion
Bâtiment "trébien" à Courpière : acte de résiliation du crédit-bail
Projet piscine intercommunale : sollicitation d'une subvention auprès de l'ADEME dans le cadre d'un "dispositif de soutien à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage de contrat de performance énergétique"
Approbation des procès-verbaux de mise à disposition par la ville de Thiers des zones d'activités économiques et de l'air d'accueil des gens du voyage
Opération programme d'amélioration de l'habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre ancien de Thiers
PIG sur le reste de la commune de Thiers
PIG : demande de contributions
Opération programme d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) : demande de contributions
Autorisation préalable au permis de louer et délimitation de zones
Zone d'activité économiques de Matussière : vente de terrains
Zone d'activités économiques du Champ du Bail : vente de terrain
Bâtiment "trébien" à Courpière : acte de résiliation du crédit-bail
Thiers Meetings 2016 : vote de subvention
PIG : demande de contributions
Opération programme d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) : demande de contributions
Projet piscine intercommunale : sollicitation d'une subvention auprès de l'ADEME dans le cadre d'un "dispositif de soutien à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage de contrat de performance énergétique"
Modalités de répartitions du FPIC 2018 - prélèvement
Modalités de répartitions du FPIC 2018 - reversement
Conseil du 31/05/2018
Tourisme
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
SPANC / Gestion de l'eau
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
Santé
Désignation du représentant au sein de l'association RELF (Randonnées en Livradois Forez)
Convention d'utilisation de la piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle
Convention avec la maison du tourisme relative à la ventre de billets sur internet
Convention de dépôt-vente pour la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne
Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne
Convention de mise à disposition du personnel de la piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle
Modification du tableau des emplois : création, suite à transfert de compétences, d'emplois permanents, politique de la ville
Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le centre de gestion du Puy-de-Dôme
Fixation du nombre de représentants au Comité Technique
Modalités de compensation des heures effectuées par les agents hors cadre horaire lors de séjours de loisirs et des séjours scolaires
Acquisition du bâtiment de la Chambre de Commerce et d'Industrie
Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne
PIG Départemental : participation de la Communauté de communes TDM
PIG, maintien d'un accord de contribution
PIG du Pays de Courpière 2016-2020 : demande de contributions de propriétaires occupants
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contribution de propriétaires occupants
Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU), demande de contribution de propriétaires occupants
Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demande de subventions
Contrat ambition région : demande de subventions pour les travaux de rénovation du barrage d'Aubusson
Maison de santé : demande de subvention
Approbation des conventions de gestions avec les communes d'Escoutoux, Ris, Puy-Guillaume, Saint-Rémy-sur-Durolle, Châteldon et Lachaux pour l'exercice de la compétence assainissement non collectif
Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demande de subventions
Contrat ambition région : demande de subventions pour les travaux de rénovation du barrage d'Aubusson
Convention avec l'association Détours pour la réalisation d'un chantier d'insertion
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers
PIG de la Montagne Thiernoise et du Pays de Courpière : proposition d'avenants
PIG Départemental : participation de la Communauté de communes TDM
PIG, maintien d'un accord de contribution
PIG du Pays de Courpière 2016-2020 : demande de contributions de propriétaires occupants
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contribution de propriétaires occupants
Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU), demande de contribution de propriétaires occupants
Autorisation de signature de la convention cadre et des avenants à intervenir dans le programme "cœur de ville"
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion d'exercice de la compétence économie avec les communes de Puy-Guillaume et de Saint-Rémy-sur-Durolle
Dispositif intercommunal en faveur de l'aide à la modernisation et au développement du commerce, de l'artisanat et des services dans les centres-bourgs
Approbation de la convention partenariale pour le dispositif départementale d'animation territoriale dans le domaine agricole
Approbation de la convention partenariale pour le dispositif départementale d'animation territoriale dans le domaine forestier
Approbation de la convention partenariale de stratégie locale pour la préservation, la mobilisation et la mise en valeur du foncier agricole et forestier sur Aubusson d'Auvergne
Conseil du 10/04/2018
Finances / Budget
Patrimoine / Bâtiments
Santé
Maison de santé pluridisciplinaire à Thiers, acquisition et subvention
Vote des comptes de gestion 2017, budget principal
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe ZA de Lagat
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe ZA du Champ de Bail
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe de ZA Matussière
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe ZA Racine
Vote des comptes de gestion 2017, budget annexe réseau foncier agricole (RFA)
Vote de comptes de gestion 2017, budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)
Vote des comptes administratifs 2017, budget général
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Lagat
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Champs de Bail
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Matussière
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe ZA Racine
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe réseau foncier agricole (RFA)
Vote des comptes administratifs 2017, budget annexe SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2017 - Budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe des déchets ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA de Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA du Champ de Baille
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe réseau foncier agricole
Affectation des résultats du compte administratif 2017, budget annexe SPANC
Vote des taux de fiscalité
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Vote des budgets 2018, budget général
Vote des budgets 2018, budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2018, budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2018, budget annexe ZA de Lagat
Vote des budgets 2018, budget annexe ZA Champ du Bail
Vote des budgets 2018, budget annexe ZA de Matussière
Vote des budgets 2018, budget annexe ZA Racine
Vote des budgets 2018, budget annexe réseau foncier agricole
Vote des budgets 2018, budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)
Vote des adhésions
Vote des subventions 2018
Conseil du 29/03/2018
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Economie
Culture
Tourisme
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Patrimoine / Bâtiments
Affaires scolaires
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Condition d'accueil des stagiaires au sein des services
Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Approbation des indemnités de travail des dimanches et jours fériés
Création d'un comité technique (CT) commun de l'EPCI et le CIAS
Modification du tableau des emplois
Mise à disposition de personnels entre TDM et la ville de Thiers
Vœux du Conseil Communautaire s'opposant à la fermeture annoncée du guichet SNCF de Thiers
Programme de requalification urbaine de l'espace basse ville de Thiers : Signature de la convention d'opération d'ensemble avec l'établissement public foncier Auvergne
Convention intercommunale du logement (CIA)
PIG : maintien des accords de contributions
PIG : demande de contribution des propriétaires du Pays de Courpière
PIG demande contributions de propriétaires occupants de la Montagne Thiernoise
Zone d'activité de Lagat à Courpière vente de parcelle
Modification du prix de vente des topo-guides et approbation de la convention de diffusion, distribution et commercialisation avec la maison du tourisme
PIG : maintien des accords de contributions
PIG : demande de contribution des propriétaires du Pays de Courpière
Acquisition de la parcelle d'implantation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif, Programme 2017 : avance de contribution
PIG demande contributions de propriétaires occupants de la Montagne Thiernoise
Acquisition de la parcelle d'implantation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Convention relative à l'organisation des campagnes de distribution des composteurs individuels de jardin et à la fourniture de composteurs bioseaux et matériel optionnels
Convention de mise à disposition de matériel de compostage grande capacité
Modification du barème de soutien pour la collecte des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers, avenant à la convention avec EcoDDS
Étude sur l'extension des consignes de tri, groupement de commande
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif, Programme 2017 : avance de contribution
Demande de permis de construire pour le bâtiment du turbinage du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Renouvellement de la convention de gestion de services pour la compétence "assainissement non collectif/petite enfance - enfence jeunesse" entre TDM et la ville de Thiers
Conseil du 15/02/2018
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Pacte financier et fiscal
Règlement d'attribution de subvention aux associations pour la mise en place de manifestations
PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants
PIG du pays de Courpière : demandes de subventions de propriétaires occupants
Subvention à l'association intercommunale d'animation (AIA)
Débat d'orientation budgétaire
Convention de partenariat entre l'association "fais et ris" et la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne
Permanance du pôle social de Courpière - convention de mise à disposition
Programme d'action communales et communautaire au contrat ambition région
Signature d'une convention de mise à disposition des services techniques avec la commune de Courpière
Signature d'avenants aux conventions de mise à disposition des services techniques de la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne
Signature du bail commercial pour la boulangerie épicerie à Celle-sur-Durolle
Acte de transfert des biens immobiliers pour la boulangerie épicerie à Celle-sur-Durolle
Formalisation de la candidature à l'appel à projet "repenser la périphérie commerciale"
Zone d'activité de Matussière : déclassement du domaine public
Zone d'activité de Matussière : vente de terrains
Bilan annuel des Programmes d'Intérêt Général (PIG) 2016-2021 et proposition d'harmonisation
PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants
PIG du pays de Courpière : demandes de subventions de propriétaires occupants
Réhabilitation d'un immeuble de centre bourg - transfert des marchés à la commune de La-Monnerie-le-Montel
Convention de gestion transitoire pour l'exercice partiel de la politique de la ville
PIG 2016-2021
Conseil du 13/12/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Affaires scolaires
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Culture
Déchets ménagers
Economie
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Santé
Mobilité
SPANC / Gestion de l'eau
Tourisme
Retrait de la délibération relative aux ouvertures dominicales 2018 - ville de Thiers
Demande de subvention au titre de la DETR 2018
Demande de subvention au titre de la DETR 2018 / aire d'accueil de grands passages
Approbation des conventions de gestion d'exercice des compétences avec les communes d'Augerolles, Courpière, Saint Flour l'Étang, Sermentizon et Vollore Ville
Modification du tableau des emplois : création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent d'éducateur principal de jeunes enfants pour la direction du multi d'accueil de Celles-sur-Durolle et d'un emplois permanent d'éducateur de jeunes enfants pour le RAM
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent catégorie A
Compte Épargne Temps (CET)
Mise en place du temps partiel au sein de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne
Autorisations spéciales d'absences
Mise en œuvre des titres restaurants pour le personnel de la Communauté de communes TDM
Participation employeur à la protection sociale des agents
Organisation, durée et fonctionnement du temps de travail des agents
Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires (IHTS)
La rémunération des contrats d'engagements éducatifs
Demande de subvention au titre de la DETR 2018
Demande de subvention au titre de la DETR 2018 / aire d'accueil de grands passages
PCAET : demande de subventions
PIG 2016-2021 : demandes de subventions
Programme local de l'habitat : approbation du plan de financement et sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental
Modification des tarifs des déchetteries
Ouverture des crédits d'investissement pour 2018
Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
Amortissements
Admission en non valeur - créances éteintes
Subvention à verser de 2017 soldées en 2018
Décisions modificatives budgétaires BG
Décisions modificatives budgétaires EA
Décisions modificatives budgétaires OM
Approbation des montants des attributions de compensation issus du rapport de CLECT n°1
Approbation des montants des attributions de compensation définitfs pour l'année 2017 et provisoires pour l'année 2018
Tarifs canoë pour une prestation en dehors du territoire
Subvention exceptionnelle à la commune de Charnat
Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2017 : avance de suvention
Service commun pour l'instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
Approbation des avenants aux conventions de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage
PIG 2016-2021 : demandes de subventions
Programme local de l'habitat : approbation du plan de financement et sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental
Plan Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHUI)
Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public auberge le Roc Blanc à Sainte-Agathe
Délégation de la compétence "promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" à la maison du tourisme Livradois Forez : conventions d'objectifs et de moyens de mise à disposition du personnel entre CCTDM et la maison tu tourisme
Délégation de la compétence "promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" à la maison du tourisme Livradois Forez : convention relative à la mise à disposition des locaux de l'hôtel du Pirou par la ville de Thiers à la CCTDM
Convention relative à l'encaissement du produit de la taxe de séjour générée par la location des hébergements touristiques municipaux par les communes concernées pour le compte de la Communauté de communes TDM
Conseil du 09/11/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Affaires scolaires
Agriculture / Forêt / Environnement
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
SPANC / Gestion de l'eau
Approbation des missions économiques de la Communauté de communes TDM
Modification du tableau des emplois : suppression et création de postes relatifs à l'avancement de grade
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de chargé de mission "opération de construction piscine communautaire"
Modification du tableau des emplois : création de 15 emplois permanents
Détermination de l'intérêt communautaire pour les compétences obligatoires et optionnelles
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de catégorie A
Modification des statuts
PIG 2016-2021 : demandes de subventions de propriétaires occupants - CCPC
PIG 2016-2021 : Demande de subventions de propriétaires occupants - CCMT
Convention de participation financière aux travaux d'aménagement de voirie zone de Racine / chemin de Chazeau
Signature d'un avenant au contrat enfance jeunesse (CEJ) pour une demande de financement auprès de la CAF pour un poste de coordination enfance-jeunesse
Demande de subvention à la DRAC pour le projet de résidence
Convention financière à notre participation au dispositif de réussite éducative (DRE)
Admission en non-valeur et créances éteintes
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif : validation du programme 2018 et demandes de subventions
Demande de subvention pour la réalisation des contrôles du neuf
Convention avec les prestataires pour le tourisme en direction des scolaires et des jeunes
Signature d'un avenant au contrat enfance jeunesse (CEJ) pour une demande de financement auprès de la CAF pour un poste de coordination enfance-jeunesse
Signature d'une convention triennale avec l'Association Intercommunale d'Animation (AIA) pour la gestion de l'accueil de loisirs et des accueil périscolaires
Signature d'une convention triennale avec Association Intercommunale d'Animation (AIA) pour la gestion accueil espace loisirs
Demande de subvention à la DRAC pour le projet de résidence
Convention financière à notre participation au dispositif de réussite éducative (DRE)
Conseil du 21/09/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Affaires scolaires
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Déchets ménagers
Economie
Mobilité
SPANC / Gestion de l'eau
Tourisme
Engagement de l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) et de son évaluation environnementale stratégique
Adhésion à Atmo AuRA
Engagement dans la démarche Territoire à Énergie Positives (TEPOS)
Approbation de la convention de partenariat 2017/2020 - soutien à la réhabilitation des espaces boisés gênants et ou friches avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
PIG 2016-2017 - Demandes de subvention de particuliers
Décisions modificatives
Vente de canoës
Attributions de compensations provisoires issues du changement de fiscalité
Écriture de régularisation avec la Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Tarifs La Catiche pour l'année scolaire 2017-2018
Remboursement des frais de personnel à la ville de Thiers
Plan de financement de la signalétique
Taxe de séjour
Conseil du 12/07/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Culture
Déchets ménagers
Economie
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
SPANC / Gestion de l'eau
Signature des conventions de gestion pour l'exercice de la compétence petites enfances avec les communes de Châteldon, Dorat, Escoutoux, Lachaux, Paslières, Puy-Guillaume, Ris et Saint-Rémy-sur-Durolle
Adhésion au syndicat mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"
Signature d'une convention avec La Poste pour la création d'une agence postale intercommunale à Augerolles
Création de contrats de droit privé
Création d'une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
Approbation du bilan de réalisation 2014-2016 des programmes locaux de l'habitat des Communautés de communes du Pays de Courpière, Thiers Communauté et de la Montagne Thiernoise
PIG 2016-2021 : Demandes de subventions de propriétaires occupants
PIG 2016-2021 : Demandes de complément de subventions de propriétaires occupants
Location de la ferme intercommunale de Chandalon
PIG 2016-2021 : Demandes de subventions de propriétaires occupants
PIG 2016-2021 : Demandes de complément de subventions de propriétaires occupants
Demande de subventions au Conseil Départemental pour la programmation de la saison culturelle 2017/2018
Décisions modificatives
Tarifs communautaires
Barrage d'Aubusson : demandes de financement CTDD
Valorisation du lac d'Aubusson - Aménagement du déversoir de crue et de la passe à poissons : demande de financement au titre de la DSIL 2017
Partenariat dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaire (TAP) 2017-2018 de la Montagne Thiernoise
Convention avec la MSA
Approbation de la convention de mise à disposition de locaux sur la commune de Paslières
Approbation de la convention de mise à disposition de locaux sur la commune de Puy-Guillaume
Adhésion au réseau "sur les pas de Gaspard"
Conseil du 01/06/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Tourisme
Signature d'une convention de mise à disposition des services techniques avec la commune de Courpière
Signature de conventions de mise à disposition des services techniques de la CCTDM
Signature de conventions de gestion avec les communes d'Escoutoux, Puy-Guillaume, Saint-Rémy-sur-Durolle et Thiers pour l'exercice des compétences obligatoires en 2017
Dépôt du permis de construire pour la création d'une pergola à l'ALSH d'Arconsat
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : fixation du nombre de représentants
Désignation des représentant.e.s de la Communauté de communes
Fixation des ratios avancement de grade
Création de deux emplois d'instructeur.rice du droit des sols
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH et de l'État au titre de l'ingénierie du suivi-animation 2017
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants
Décision modificative
Tarifs communautaires pour la mise en œuvre des conventions d'accueil des gens du voyage
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH et de l'État au titre de l'ingénierie du suivi-animation 2017
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 demande de subvention de propriétaires occupants
Convention cadre OPHIS - Parc Livradois-Forez : signature d'avenants
Mise en œuvre d'un Programme Local de l'Habitat
Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur la propriété bâtie dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville : signature d'un avenant
Désignation de représentants Thiers Dore et Montagne au sein de l'association SOLIHA Puy- de-Dôme
Désignation de représentants TDM au sein de l'ADUHME
Convention avec la maison du tourisme : signature d'un avenant relatif à l'ouverture des bureaux d'information touristique
Signature d'une convention entre la Communauté de communes et l'EPIC OT relative à la commercialisation de topo-guides communautaires
Piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle : approbation du règlement intérieur et du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
Lac d'Aubusson d'Auvergne : approbation du Plan d'Organisation de Surveillance et de Secours (POSS)
Conseil du 27/04/2017
Agriculture / Forêt / Environnement
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Economie
Finances / Budget
Tourisme
Signature du contrat de ruralité Thiers Dore et Montagne
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein d'Initiative Ambert
Création d'un emploi aidé à l'ALSH de Paslières
Création d'un emploi fonctionnel de Directeurs Général des Services de 20 000 à 40 000 habitants
Création de deux emplois fonctionnels de Directeur Général Adjoint des services de 20 000 à 40 000 habitants
Désignation des délégués aux organismes extérieurs
Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - avenants au marché de travaux
Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - Marché pour la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements techniques
Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - signature du bail de location
Centre de Bien Être à Saint-Rémy-sur-Durolle - demande de subvention CT2D
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - EABN
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget déchets ménagers - EABN
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget accueil de loisirs - EABN
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - CCMT
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget enfance et jeunesse - CCMT
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget zones d'activités - CCMT
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - CCPC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget déchets ménagers - CCPC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget espaces d'activités - CCPC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget zones d'activités - CCPC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget SPANC - CCPC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget réseau agricole Livradois Forez - CCPC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget principal - TC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget espace bien être - TC
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget zone de Matussière
Vote des comptes de gestion 2016 - Budget ZA Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - CCPC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe des déchets ménagers - CCPC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe des espaces d'activités - CCPC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe de la zone d'activités de Lagat - CCPC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe du SPANC - CCPC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe du réseau agricole Livradois Forez - CCPC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - TC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe espace bien être - TC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe zone d'activité de Matussière - TC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe zone d'activité Champ de Bail - TC
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - EABN
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe des ordures ménagères - EABN
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe de l'accueil de loisirs - EABN
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget général - CCMT
Vote des comptes administratifs 2016 - Budget annexe enfance et jeunesse - CCMT
Affectation des résultats du compte administratif 2016 - Budget annexe zone d'activité de Racine - CCMT
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Vote des taux de fiscalité
Vote des budgets 2017 - Budget général
Vote des budgets 2017 - Budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2017 - Budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activités de Lagat
Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activités de Matussière
Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activités du Champ du Bail
Vote des budgets 2017 - Budget annexe de la zone d'activité de Racine
Vote des budgets 2017 - Budget annexe SPANC
Vote des budgets 2017 - Budget annexe réseau agricole Livradois-Forez
Vote des adhésions
Vote des subventions 2017
Participation au capital de la SCIC Actypoles Thiers
Vote des tarifs communautaires 2017
Conseil du 04/04/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Economie
Tourisme
Approbation des statuts du syndicat ferroviaire du Livradois-Forez et désignation des représentants
Désignation des représentants au syndicat mixte métropole Clermont-Vichy-Auvergne
Approbation des statuts du syndicat ferroviaire du Livradois-Forez et désignation des représentants
Signature de la convention DETOURS
Dossier DETR 2017
Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
Mise en place des commissions de sélection professionnelle
Création d'un poste en contrat aidé
Fixation du nombre de représentants au Comité Technique
Désignation des représentants de la Communauté de communes auprès du Comité Technique
Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Thiers à la Communauté de communes
Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SIEG63 pour les contrats de plus de 36kVa
Maison du Tourisme : Convention 2017-2019 pour la diffusion, la distribution et la commercialisation des topo-guides TDM
Maison du Tourisme : Convention pour la vente de billets BNP - La Catiche sur internet
GR89 Chemin de Montaigne-linéaire ex. Thiers Co : Plan de financement prévisionnel et de demande de subvention LEADER
Date d'ouverture de la piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle
Versement d'une avance de subvention à l'Office de Tourisme de Thiers (EPIC)
Conseil du 01/03/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Déchets ménagers
Economie
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Mobilité
Santé
SPANC / Gestion de l'eau
Tourisme
Création de la commission d'appel d'offres
Création de la commission CLECT
Création de la commission d'accessibilité
Élection des membres du CIAS
Désignation des délégué.e.s au SIEG
Désignation des délégué.e.s à la CLE du SAGE DORE
Désignation des délégué.e.s à la SAEM Eole-lien du Livradois Forez
EPIC - Office de tourisme "ancien périmètre de Thiers Communauté" : renouvellement des membres du comité de direction
Maison du tourisme du Livradois-Forez (Ambert, Billom, Lezoux, Thiers) et entente "politique touristique du Livradois-Forez" : approbation des statuts et désignation des représentants
Modification des statuts : restitution de la compétence aménagement de bâtiment scolaire à la commune de Sermentizon
Modification des statuts : restitution de la compétence ANC aux communes de Charnat, Dorat, Noalhat et Paslières
Projet d'acquisition de locaux pour la Communauté de communes
Approbation de la convention de gestion avec la ville de Thiers pour l'exercice des compétences "Assainissement non collectif - Enfance - Petite enfance et jeunesse
Création des postes saisonniers (Lac d'Aubusson et piscine de Saint-Rémy)
Recrutement d'agents vacataires pour l'ALSH site de Paslières
Recrutement de contrats d'engagements éducatifs ALSH La Source
Création d'un poste en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi
Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité
Autorisation de remplacement d'agents titulaires momentanément absents par des agents non titulaires
Adhésion au Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
Convention de mise à disposition avec la ville de Thiers
Convention de mise à disposition de service avec la communes de Saint-Rémy-Sur-Durolle
Modification du plan de composition du cahier des prescriptions architecturales et paysagères de la ZAC Lagat à Courpière
Convention de gestion de la station-service Chabreloche
Achat de données auprès du CRAIG
Espace bien être à Saint-Rémy sur Durolle - Avenants aux marchés
Zone d'activité de Matussière : vente des terrains situés en fond de zone
Conseil du 01/02/2017
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Finances / Budget
Mobilité
Santé
Délégation du Président
Indemnités du Président et des Vice-Présidents
Création des commission thématiques
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Valtom
Désignations des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat mixte du Parc Naturel Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat mixte Métropole Clermont Vichy Auvergne
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat du Bois de l'Aumone
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat ferroviaire du Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du syndicat intercommunal de gestion des écoles publiques
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de la formation SCOT du syndicat mixte du Parc Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de la formation Pays Vallée de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein de la l'EPF SMAF
Désignation du nombre de membres du conseil d'administration du CIAS
Appel à projet "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" TEPCV
Signature avec l'État de la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire